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1 759 résultats pour « Strujon-Marchand »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69e0304bcdc6046d4763df0c

Commerce

3 janvier 2025

3 janvier 2025

et MONTIGNY DOYEN SCP [Adresse 4] agissant par Me DECRAMER, postulant, APRES EN AVOIR DELIBERE: La société M.B.E. était une société commerciale ayant pour objet le transport public routier de marchandises

Source officielle

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TCOM

Trib. de Commerce

69df5b67cdc6046d474e256b

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

La société DYNAMIC-SERVICES, a pour activité le transport routier de marchandises et la location de véhicules industriels.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 04

69de743bcdc6046d47381198

Commerce

24 mars 2026

24 mars 2026

* Sur les causes de mortalité d'une partie de la marchandise.

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e8439acdc6046d4716af1e

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

et la perte de plusieurs jours de vente. » Ces dommages ont été évalués à 20 590,44 € qui se décomposent comme suit : * mesures d'urgences : 213,87 €, * pertes de marchandises (montant des marchandises

Source officielle
TCOM

chambre 05

69a40b68cdc6046d47208403

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

dire la société requérante recevable et bien fondée dans son action à l'encontre de la société FIRST FROID & CLIMATISATION, condamner à lui payer la somme de 29 500 euros au tire de la perte des marchandises

Source officielle
TCOM

Contentieux n°2 - audience publique

69c8e5d6cdc6046d47614a20

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

DUBOIS Commis Greffier, J2025000012 En jonction des affaires : 2022016859 - ENTRE - la Société CASINO GUICHARD-PERRACHON [Adresse 1] La SAS DISTRIBUTION CASINO France [Adresse 1] La SAS ACHATS MARCHANDISES

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f353bccdc6046d471624ff

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

[C] [N], Gérant, [Adresse 2] Activité : transport de marchandises location de véhicules avec conducteurs N° de RCS de BOBIGNY : 849398144 / Gestion 2020 B 4350 Non comparant JUGEMENT DÉSIGNATION DU COMMISSAIRE

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f36446cdc6046d4717d125

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Jacquie CHARLES, substitut de Mme le Procureure, Débats en Chambre du Conseil le 25 Mars 2025 DEFENDEUR : SAS IDR Activité : transport routier de marchandise au moyen de véhicules de tout tonnage (

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f3ee42cdc6046d4727238c

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

[T] [W], Gérant, [Adresse 2] Activité : transport de marchandises, véhicules de moins et plus de 3.5 tonnes déménagements, affretemernts, dépannages, manutention, location de véhicule, logistique et toutes

Source officielle
TCOM

CHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES

69f1d5dbcdc6046d47f2c237

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

[Adresse 1] Activité : Travaux publics, terrassement, transports routiers, service de transports de marchandises, location de véhicules pour le transport routier de marchandises (plus de 3.5 tonnes), garage

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f49e1fcdc6046d473520a5

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

La débitrice inscrite au RCS de BOBIGNY : 900019720 / N° de Gestion : 2021 B 6342 a pour activité : transports de marchandises ou location de véhicules avec conducteurs destines au transport de marchandises

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69ae0347cdc6046d47fbbcd0

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

publique du 08/07/2025 à 09:00 LE TRIBUNAL, ATTENDU qu'à la date du 03/07/2025, l'entreprise ci-après nommée : Sàrl TRANSPORTS [K] PERE ET FILS [Adresse 1] [Localité 1] Activité : Transport de marchandises

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 09

69e89f9ecdc6046d471e9a95

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

Transports publics routiers de marchandises ou location de véhicules industriels pour le transport routier de marchandises avec conducteurs, assurés exclusivement à l'aide de véhicules n'excédant pas 3,5

Source officielle
TCOM

DELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES

69cab0fccdc6046d4787937b

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

mandataire judiciaire Par jugement en date du 13 février 2025, le tribunal de commerce de Vesoul a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'encontre de l'EI, [Adresse 1], transport de marchandises

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d240a4cdc6046d4730be68

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

La SAS à associé unique VIOLLA TRANSPORT est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 899827679 et exerce une activité de transport de marchandises sous la forme de société

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f9dc66cdc6046d47a89b98

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

suivants et R640-1 et suivants du code de commerce pour : Axer transports SAS [Adresse 1] Inscrite sous le numéro 903590115 au RCS de [Localité 1], Pour une activité de transport routier public de marchandises

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

6a04a034cdc6046d479ad19d

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

en date du 30/04/2026, d'une procédure de liquidation judiciaire de la : SARLu AGL Electricité [Adresse 3] N° siren : 919 660 548 N° gestion : 2022 B 05262 « Travaux d'électricité, revente de marchandises

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69f0aaf9cdc6046d47d5c1fd

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

[Q] Immatriculé sous le numéro 421 435 553 Activité : Toutes activités de second œuvre menuiserie intérieure extérieure aménagement intérieur cuisine salle de bain achat vente Import Export de marchandises

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69f163a5cdc6046d47e8ed74

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

exploite un fonds de commerce de location de véhicules avec ou sans chauffeur prestations de services divers et notamment dans le domaine de la logistique et du transport transports routiers de marchandises

Source officielle
TCOM

Chambre 04

6a0c7827cdc6046d47327635

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

désignation, aux fins de réaliser l'inventaire prévu par l'article L.622-6 et la prisée de l'actif du débiteur, un commissaire-priseur judiciaire, un huissier de justice, un notaire ou un courtier en marchandises

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