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497 résultats pour « Colozzo-Ritondale »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e46061cdc6046d47c23746

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

, la société MILLE s'est plaint de la dégradation des prestations auprès de la société APM et sommé cette dernière d'améliorer ses services d'ici fin septembre 2022 sous peine de mettre fin à la collaboration

Source officielle

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TCOM

3ème chambre

69e8c0dccdc6046d472142c2

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

LAUZUN indique que cela n'a pas été le cas ; * « Collaboration avec un expert du secteur » de la santé : réalisé et confirmé par MZT.

Source officielle
TCOM

Contentieux - audience publique

69b5f102cdc6046d47b36608

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Le même jour que la cession, Monsieur [R] [X] a été embauché en contrat à durée déterminée comme directeur d'exploitation, avec l'engagement qu'il poursuivrait sa collaboration jusqu'à sa retraite.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69bf880bcdc6046d4784168d

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Les deux sociétés faisaient partie d'un groupement professionnels d'entreprises du même secteur d'activité et avaient l'habitude de travailler en collaboration.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69c40d86cdc6046d47eb7077

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

prestations de service à la société SRB CONSTRUCTION, prestations de service consistant en la mise à disposition de personnel intérimaire pour les besoins de la société SRB CONSTRUCTION, Au fil de cette collaboration

Source officielle
TCOM

2ème A

69fc81eccdc6046d47eb105d

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

est regrettable de constater que la désorganisation comptable persistante dont fait l'objet la société SALVADOR'S, de l'absence de rigueur du dirigeant sur le suivi administratif et l'absence de collaboration

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69d8c02bcdc6046d47bfa914

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

Monsieur [G] avait cessé de répondre aux courriels et courriers de Madame [J] et que dans ces conditions, le fonctionnement de l'entreprise était bloqué, le dirigeant faisant obstruction à toute collaboration

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f1a4c4cdc6046d47eeb834

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Le 28 janvier 2019, la société FINALTRA, holding de tête du Groupe HEPPNER a signifié sa décision de mettre fin à sa collaboration avec le Groupe HELLMANN WORLDWIDE LOGISTICS, assortissant cette rupture

Source officielle
TCOM

chambre 1-13

69ce65b8cdc6046d47db79d3

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Les collaborations entre ADS et KPAM ont été très ponctuelles entre 2013 et 2022. KPAM et ADS ne partageaient aucune information commerciale ; * KPAM n'a pas détourné des clients d'ADS.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b03dd8cdc6046d472adb67

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Ce partenariat est contractualisé par une convention de collaboration à durée indéterminée conclue le 10 février 2021.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b04155cdc6046d472b235e

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

du contrat de licence d'un site internet ne rentre pas dans le cadre des dispositions du code de la consommation car il s'agit d'un bien immatériel nettement personnalisé qui de plus demande une collaboration

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69f30a07cdc6046d470f8860

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Toute collaboration a cessé depuis juillet 2025 C'est ainsi qu'est né le présent litige.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-2

69d4fb3dcdc6046d47663023

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Elle est issue d'une collaboration entre la société QUATTROCENTO (société mère qui détient 52% de son capital social), l'université [Localité 1] Sciences et Lettres et l'équipe scientifique à l'origine

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f08a36cdc6046d47d2915d

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

[Localité 1] [Adresse 1] RCS 392 640 090 représenté(e) par Maître Guillaume QUILICHINI et Maître Delphine LAURENT DÉFENDEUR Madame [E] [S] [Adresse 2] représenté(e) par Maître [G] [K] avec la collaboration

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da939dcdc6046d47e91f43

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

Sur le défaut de collaboration Attendu qu'en l'occurrence, Monsieur [Z] [V] ne s'est jamais présenté face au liquidateur judiciaire malgré les demandes et relances qui lui ont été faites ; Attendu que

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TCOM

Rendu de décisions

69cbdcb6cdc6046d479fd63d

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Le tribunal relève ensuite que les formations objets du litige ont été organisées en parfaite collaboration entre la SARL BBT CONSULTING et la SAS SOLSTYS.

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TCOM

chambre 1-7

69cf31d8cdc6046d47ee44ed

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Elle soutient que la rupture de la collaboration résulte exclusivement des modifications unilatérales apportées par BAM au budget initialement envisagé, ainsi que du non-respect des délais de livraison

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 1

69b4f008cdc6046d479d6fc8

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

les noms, prénoms, date et lieu de naissance, demeure et profession de son auteur ainsi que, s'il y a lieu, son lien de parenté ou d'alliance avec les parties, de subordination à leur égard, de collaboration

Source officielle
TCOM

Chambre 2

LJ SAS SYNERGIE ETUDES ET REALISATIONc/SAS GAIA LOCATION

69bd23fdcdc6046d47502be6

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Elle indique également que la SAS GAIA LOCATION n'a jamais fait part en 18 mois de collaboration commerciale de prétendues difficultés financières et qu'elle n'apporte pas la preuve de ces nombreuses factures

Source officielle
TCOM

Contentieux général - chambre 1 (délibérés)

69bfb8a2cdc6046d4787635e

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Courant 2019, monsieur [G] [P] a rencontré monsieur [T], expert-comptable du cabinet IN EXTENSO, qui a réalisé diverses recherches documentaires et une étude approfondie en collaboration avec maître [L

Source officielle