CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

20 037 résultats pour « Marie-Jose »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 1-5

69d965c3cdc6046d47d03b53

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

l'audience du juge chargé d'instruire l'affaire du 27 mai 2025, à laquelle seul le demandeur se présente.

Source officielle

Page 17 sur 1002

← PrécédentSuivant →
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a1188dacdc6046d47aba721

Commerce

19 mai 2026

19 mai 2026

Rôle 2025 014306 Jugement du 19 mai 2026 TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré Président Juges Monsieur Gilles VAN LERENBERGHE Madame Flore CHATELET

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69ea853acdc6046d474dca94

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

José-Luc LEBAN, président, M. Gonzague DE SORAS et M. Luc MARTY, juges, assistés de Mme Claudia VIRAPIN, greffier. La minute du jugement est signée électroniquement par le président et le greffier.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 2

69b5072dcdc6046d479f408b

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

ouvert une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'encontre de la : Sté [B] [O] [Adresse 1] RCS B 853965945 (2019B00789) ATTENDU que le tribunal a nommé : * Juge-Commissaire : Monsieur José

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 2

69b5073dcdc6046d479f417c

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'encontre de la : Sté MOGAD'OR [Adresse 1] [Localité 1] RCS B 914397690 (2022B00564) ATTENDU que le tribunal a nommé : * Juge-Commissaire : Monsieur José

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 2

69b5075ccdc6046d479f439e

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

liquidation judiciaire simplifiée à l'encontre de la : SARL PERIGOEUFS BIO [Adresse 1] [Localité 1] RCS B 832422448 (2021B00508) ATTENDU que le tribunal a nommé : * Juge-Commissaire : Monsieur José

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 2

69b580edcdc6046d47a74dad

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'encontre de la : Société HGS CONSTRUCTIONS [Adresse 1] RCS B 894895077 (2021B00269) ATTENDU que le tribunal a nommé : * Juge-Commissaire : Monsieur José

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 2

69b580fccdc6046d47a74ead

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'encontre de la : SPEEDWISH [Adresse 1] [Localité 1] RCS B 920384989 (2022B00917) ATTENDU que le tribunal a nommé : * Juge-Commissaire : Monsieur José

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 2

69b58129cdc6046d47a75172

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

liquidation judiciaire simplifiée à l'encontre de la : Société CUCUAT [Adresse 1] [Localité 1] [Adresse 2] RCS B 811630318 (2015B00387) ATTENDU que le tribunal a nommé : * Juge-Commissaire : Monsieur José

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 2

69b58282cdc6046d47a7680d

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'encontre de la : Société MISTRAL 1 [Adresse 1] RCS B 899885305 (2021B00546) ATTENDU que le tribunal a nommé : * Juge-Commissaire : Monsieur José

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 2

69b5accacdc6046d47adf101

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

de liquidation judiciaire simplifiée à l'encontre de : Madame [C] [J] [G] [P] [Adresse 1] [Localité 1] RCS A 885396465 (2024A01149) ATTENDU que le tribunal a nommé : * Juge-Commissaire : Monsieur José

Source officielle
TCOM

Chambre 02

6a0c92b4cdc6046d47347ad3

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Bruno JARDIN, lors de l'audience collégiale du 24 mars 2026. Décision par défaut et en dernier ressort. Délibérée par M. Bruno JARDIN, Président, M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (3ieme CHAMBRE)

69f085f0cdc6046d47d2396c

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Dominique-Marie CASSAGNAU Juges : Jean-François MASSIE- COLIN CLAUDE Greffier d'audience : Myriam MEZIANE Présents lors du délibéré : M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (3ieme CHAMBRE)

69f08608cdc6046d47d23b15

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Dominique-Marie CASSAGNAU Juges : M. MASSIÈ Jean-François-M. COLIN Claude Greffier d'audience : Myriam MEZIANE Présents lors du délibéré : M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef6377cdc6046d47b70c84

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

DES MARES [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 514 420 025 RCS LE HAVRE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Jean-Louis MARC Juges : Monsieur

Source officielle
TCOM

Chambre 02

6a0c931ecdc6046d47348a46

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Thierry SEMPERE, lors de l'audience collégiale du 24 mars 2026. Décision réputée contradictoire et en premier ressort. Délibérée par M. Bruno JARDIN, Président, M.

Source officielle
TCOM

chambre 1-12

69d11849cdc6046d4718f5ca

Commerce

27 janvier 2025

27 janvier 2025

Le 12 mai 2023, M.S DRIVER signait un procès-verbal de réception. XFS émettait pour M.S DRIVER un échéancier trimestriel de paiement démarrant le 1 er juin 2023.

Source officielle
TCOM

REFERE Salle N°8

6a0c54e2cdc6046d472f7617

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

L'affaire ayant été appelée à l'audience du 2 mars 2026 sans diligences des parties, le Tribunal a prononcé la radiation de l'instance du rôle.

Source officielle
TCOM

2è chambre

69e7a0c2cdc6046d47072fd2

Commerce

18 mars 2025

18 mars 2025

Marc BELBENOIT , président de l'audience, M. Daniel VERNET et M.

Source officielle
TCOM

chambre 1-20

6a18288bcdc6046d473a3319

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

A l'évocation de l'affaire à l'audience publique du 27 mars 2026, la partie défenderesse ne se présente pas, ni personne pour elle.

Source officielle