observations qui ne seraient pas reprises dans le cadre de ce Dire récapitulatif sont réputées être abandonnées, DISONS que l'Expert devra lors de la réunion d'ouverture de ses opérations, fixer un calendrier

. §§-*-§§ Par suite, lors de la première évocation, un calendrier d'audience a été fixée et l'affaire a été renvoyée pour plaidoirie à l'audience du 03 septembre 2025.

délai maximum de 3 mois à compter de la consignation de la provision, l'expert devra après débat contradictoire avec les parties, soumettre au juge délégué aux expertises du tribunal de céans, le calendrier

Le tribunal constate également que les acomptes facturés et payés à Monsieur, [C] l'ont été suivant le calendrier ci-dessous : Certaines de ces facturations d'acomptes stipulent dans leurs libellés les

l'article 700 du Code de Procédure Civile ; * Fait valoir que la société MTB GROUP avait connaissance en amont du projet d'assignation et qu'elle a intentionnellement choisi de ne pas respecter le calendrier

le 14 avril 2023, la Société d'Architecte ALINEA en charge de l'exécution des travaux, avait fait parvenir une lettre recommandée avec accusé de réception à la SARL, [B] –, [J] en lui rappelant le calendrier

A cette audience, un calendrier de procédure a été établi. Il prévoyait notamment que le défendeur devait conclure avant le 17 novembre 2025.

Placée pour l'audience du 23 octobre 2025 devant la chambre 1-14, l'affaire a fait l'objet d'un calendrier de procédure.

Calendrier des loyers 7. Historique du contrat 8. Mise en demeure préalable LRAR du 23 avril 2021 adressée à la SAS ONZE 9.

Code de commerce, ainsi qu'un tri pour la protection des données à caractère personnel, les données protégées par le secret bancaire et les données protégées par le secret professionnel ; FIXER un calendrier

de justice a établi un fichier des seuls éléments appréhendés correspondant à la mesure d'instruction modifiée par la présente ordonnance, d'effectuer un tri des pièces selon les modalités et le calendrier

ADS a sommé MONNIER en date du 13/04/2023 de lui communiquer les pièces suivantes : * Calendrier général de l'opération de rénovation * Contrat de maintenance et les factures de maintenance de la société

succinctement de la manière suivante : La société LE COFFRAGE BETON (LCB), demanderesse, soutient que le LNE : * n'a pas respecté les délais contractuels d'exécution de la mission ; * n'a pas respecté le calendrier

Graphe-calendrier AUTODESK 14. Permis de construire du 3 septembre 2024 15. Document de travail du 18 octobre 2022 16.

Graphe-calendrier AUTODESK 14. Permis de construire du 3 septembre 2024 15. Document de travail du 18 octobre 2022 16.

pour prévenir les dommages aux personnes ou aux biens, * indiquer les travaux conservatoires nécessaires pour permettre l'exploitation de l'ouvrage, * en concertation avec les parties, définir un calendrier

première réunion, les documents indispensables au bon déroulement des opérations, * Entendre les parties ainsi que tous sachants et évoquer, à l'issue de la première réunion avec les parties le calendrier

qui lui sera donné par le greffe du versement de la provision ; * Disons qu'à l'issue de sa première réunion avec les parties, l'expert communiquera aux parties et au juge chargé du contrôle, un calendrier