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309 résultats pour « parapente »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

3ème chambre

6a197696cdc6046d475b7aea

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

Le rôle de STEAM'O vis-à-vis de l'[Etablissement 2] est d'assurer l'entretien des postes et armoires électriques d'où partent les alimentations et de vérifier que les installations sollicitées respectent

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TCOM

Chambre 14

69bf0b08cdc6046d477b1416

Page 16 sur 16

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Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

PARIENTE, Juges, assistés de Mme Ferial SABAA Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 29 janvier 2026 où siégeaient M. BRUNELLO, Président, M. GASSEND, M.

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TCOM

Trib. de Commerce

69ef5298cdc6046d47b55460

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

au candidat d'attester qu'il se conforme aux dispositions de l'article L.642-3 du Code de commerce et ainsi n'être ni dirigeant de droit, ni dirigeant de fait, ni contrôleur et n'avoir aucun lien de parenté

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TCOM

Trib. de Commerce

6a0b0d2dcdc6046d47133ba8

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

plusieurs joueurs s'affrontent avec un pistolet laser, en individuel ou en équipe, pour marquer un maximum de points) * un concept intitulé Laser [Localité 3] Arena (dans un labyrinthe Fluo, les joueurs partent

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TCOM

DELIBERE 1ERE CHAMBRE

69ace587cdc6046d47e62e99

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Aucune confirmation de virement n'a été faite par le dirigeant du GROUPE AMBASSADE pour les flux litigieux ; il pensait que toutes les confirmations des opérations de virement passaient par son intermédiaire

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TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69e738c0cdc6046d47fdf4d5

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

le plan de redressement de la société SAS TEDDY SMITH a été établi conformément aux dispositions de l'article L. 626-30 du Code de commerce ; * de constater que les parties affectées constituées partagent

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TCOM

Référés

6a0f90c3cdc6046d4780ac9d

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

Ainsi et au vu des pièces disponibles, les dispositions de l'article 495 du code de procédure civile ne nous paraissent pas avoir été violées.

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TCOM

Chambre 16

69beedcbcdc6046d47791f21

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

d'une pile de sept conteneurs dans la rangée 16 de la baie 62, dont le conteneur litigieux, est le résultat de mouvements excessifs du navire, très probablement causés par un événement de roulis paramétrique

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TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

6a1ab1dccdc6046d47790b1d

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

[U] [R] (ou à ses parents ou alliés jusqu'au deuxième degré) ni les actifs acquis dans le cadre de la présente cession de fonds de commerce, ni les titres de la société qui seraient, éventuellement, amenées

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