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1 596 résultats pour « Christophe Piec »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

MERCREDI

69fc5c4ccdc6046d47e7edd5

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

Comparaissant, COMPOSITION DU TRIBUNAL Décision contradictoire et en premier ressort, Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience du 29 avril 2026 en Chambre du Conseil où siégeaient Christophe

Source officielle

Page 16 sur 80

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Annonces BODACC39 résultats

Journal officiel
Radiations

Pieczynski, Christophe Charles

SIREN 412352155Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

08/11/2024

Voir →

Créations

PIECZYNSKI, Christophe Charles

SIREN 412352155Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

01/08/2024

Voir →

Créations

BCN Pièces, BLAISE, Christophe, Maurice

SIREN 530467265Greffe du Tribunal Judiciaire de Metz

29/05/2024

Voir →

Créations

PIECES N.O.S, GUILLON, Jean-Christophe

SIREN 492486170Greffe du Tribunal de Commerce de Blois

26/03/2024

Voir →

Créations

MFA AUTOMOBILE ET PIECES DETACHEES, TELLIER, Christophe Christian Didier

SIREN 979633104Greffe du Tribunal de Commerce de Beauvais

30/09/2023

Voir →

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69af9ea3cdc6046d471ae7ae

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

représentée par son dirigeant Monsieur [Z] [B], a comparu En présence du Ministère Public représenté par Madame DUBOURG Alexa, Procureure de la République Sur ce, le Tribunal, Il ressort des éléments et pièces

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b23c4fcdc6046d475d03ae

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Stéphane DUVAL GREFFIER LORS DES DEBATS ET DU PRONONCE : Me Christophe SURACE LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE : M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69e6c949cdc6046d47f58225

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

338Jugement du jeudi 23 octobre 2025 OUVERTURE DU REDRESSEMENT JUDICIAIRE EN DATE DU JEUDI VINGT-TROIS OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ Où siégeaient Messieurs Pascal PERICAUD, Président d'Audience, Christophe

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69e6c995cdc6046d47f586f0

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

340Jugement du jeudi 23 octobre 2025 OUVERTURE DU REDRESSEMENT JUDICIAIRE EN DATE DU JEUDI VINGT-TROIS OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ Où siégeaient Messieurs Pascal PERICAUD, Président d'audience, Christophe

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69e6f83bcdc6046d47f8f66d

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

116Jugement du mercredi 1er avril 2026 OUVERTURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE En date du mercredi un avril deux mille vingt six Où siégeaient Messieurs Pascal PERICAUD, Président d'audience, Christophe

Source officielle
TCOM

REFERES

69b86e3ecdc6046d47e5f177

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

audit siège, Demanderesse comparant par son avocat postulant Maître Lydie JOUVE, SCP TREINS -POULET – VIAN & ASSOCIES, Avocat au Barreau de CLERMONT-FERRAND, et ayant pour avocat plaidant Maître Christophe

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69b932dacdc6046d47f5a450

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

[C] [Adresse 3], Ne comparaissant pas, Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Christophe DUPORTAL, Président de Chambre, * Philippe GERARD, François ARDONCEAU, Juges, Qui

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69c39f0dcdc6046d47dea8a5

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

COMPOSITION DU TRIBUNAL Décision contradictoire et en premier ressort, Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience du 28 janvier 2026 en Chambre du Conseil où siégeaient Christophe

Source officielle
TCOM

R E F E R E et Procédure accélérée au fond

69c46760cdc6046d47f690ac

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Christophe DERRE Greffier : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD FAITS ET PROCEDURE : Par acte de commissaire de justice en date du 02/09/2025 – la partie demanderesse :, [H] (SAS) a fait donner assignation

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c7761dcdc6046d47433101

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Jean-Christophe LOUVET JUGES : M. Dominique ENGASSER GREFFIER LORS DES DEBATS ET DU PRONONCE : Me Christophe SURACE LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE : M.

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c7764acdc6046d474333ed

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Jean-Christophe LOUVET JUGES : M. Dominique ENGASSER GREFFIER LORS DES DEBATS ET DU PRONONCE : Me Christophe SURACE LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE : M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c776b0cdc6046d47433b28

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Jean-Christophe LOUVET JUGES : M. Dominique ENGASSER GREFFIER LORS DES DEBATS ET DU PRONONCE : Me Christophe SURACE LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE : M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c778e3cdc6046d4743645e

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Jean-Christophe LOUVET JUGES : M. Dominique ENGASSER GREFFIER LORS DES DEBATS ET DU PRONONCE : Me Christophe SURACE LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE : M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c778facdc6046d47436a5d

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Jean-Christophe LOUVET: M. Dominique ENGASSER GREFFIER LORS DES DEBATS ET DU PRONONCE : Me Christophe SURACE LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE : M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c7792ecdc6046d474370c9

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Jean-Christophe LOUVET : М. Dominique ENGASSER GREFFIER LORS DES DEBATS ET DU PRONONCE : Me Christophe SURACE LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE : M.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

6a0edefacdc6046d476ccfe9

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

MOYENS Il résulte des pièces produites et des informations recueillies en chambre du conseil que : - la SARL SOCIETE PHILATELIQUE LANGUEDOCIENNE emploie 2 salariés à ce jour.

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TCOM

Audience publique de vacation

6a0f0441cdc6046d47705eca

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

MOYENS Il résulte des pièces produites et des informations recueillies en chambre du conseil que : - la SARL K.P.A.M. emploie 6 salariés. * son chiffre d'affaires annuel s'élève à 1 831 737 euros.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

6a0f075bcdc6046d4770abdc

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

MOYENS Il résulte des pièces produites et des informations recueillies en chambre du conseil que : - la SAS LCEET PV n'emploie aucun salarié. * son chiffre d'affaires est inexistant.

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TCOM

Chambre 2-5

6a0f07a7cdc6046d4770b1c5

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

MOYENS Il résulte des pièces produites et des informations recueillies en chambre du conseil que : * la SAS à associé unique LCEET SOLAR PARK n'emploie aucun salarié.

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