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511 résultats pour « Christophe LE CHENE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

3ème A

69dcb9c7cdc6046d4711e8ec

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

d'entreprise : Mme [U] [I] [A] [Adresse 1] et qu'en cas de changement d'adresse, le chef d'entreprise devra en informer immédiatement le greffe et le liquidateur.

Source officielle

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Annonces BODACC7 résultats

Journal officiel
Procédures collectives

S.E.A.R.L. LE CHENE ET ASSOCIES, LE CHENE, Christophe

SIREN 493394282TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE VALENCE

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture des opérations de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actifs ; RG N° 10/01243

15/05/2016

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Procédures collectives

ATOUT AGE SERVICES, ACTAGES, NC.CO, LE REAL, GAME, Novatrice des chênes blancs, AGRICOLE LE PALOMINO, RUGBY CLUB NICE COTE D'AZUR, LES TOITS DE FRANCE, R2A AZUREENNE, TERRA BLANCA D1, PARADIS PARK, YELENA, des rapides cote d'azur, SCI PLUME, SPORT AVENIR FORMATION, ELLES DES MOULINS, VAL D'OR, ANJULAUR, COMITE ENFANCE JEUNESSE DES A-M, KOULANOU ENSEMBLE, Aide aux devoirs animations des moulins, Lien et entraide du sud, LES JUMEAUX, LE CACEL, RESIDENCE FABRON, Office Socio culturel O.M.S.C.L.J.V, WALKANAER, RESIDENCE LE CELINA, INSTITUT RECHERCHE EN ART MODERN (IRAM), LE CAP MARTIN, LES HEURES DOUCES, LES PALMIERS, VILLA MONTREAL, ALPHA, LE MOULIN NOU, SUD POP, TRAFIC ROCK, SOLIDAR'NET, MONTAIGNE, E.NA.FOR.CPS, PASTOR, MUTAMBAYI, NAHUIM COSSI, COPPOLANI, MALAVAL, DESOBLIN, CRASSOULIS, VANLEENE, SALMON, WAIBEL, GABRIELE, ANOTHAI, ROTIN, COCCO, MARTY, MAZIGH, BRIGAULT, VIALE-JAMMET, PASCAL-NOUVIALE, VANGIONI CARLOTTI, POLITOUR, DROGOUL, MARTIN, PIOMBINI, AUDAX, FLORES, CURTI, TAUZIAT, MUNIER, Jean-Marc, Kalala, Monique, Madeleine, Patrice, Geoffroy, Agnès, Christophe, Sylvie, Salvatore, Axel, Laêtitia, Bruno, Salomon, Daniel, Michèle, Yann, Bernard, Pascal, Roger, Josiane, Pierre, Gérard, Jean-Michel, Corinne

SIREN 483414470TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE NICE

Jugement de désignation des organes de la procédure — Par ordonnance du Président du Tribunal de Grande Instance de Nice, il a été procéder à la désignation au lieu et place de Maître BIENFAIT (Stéphanie), la SELAS ETUDE STEPHANIE BIENFAIT représentée par Maître BIENFAIT (Stéphanie), 39, bd Carabacel, 06000 Nice en qualité de liquidateur dans les affaires

02/04/2015

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Procédures collectives

LE CHENE, Christophe

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE VALENCE

Dépôt de l'état des créances — Dépôt de l'état des créances ; art L 622-24 du Code de Commerce déposé au Tribunal de Grande Instance de Valence, où les réclamations seront recevables dans un délai d'un mois à compter de la date de la présente publication

23/02/2014

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Procédures collectives

S.E.LA.R.L. LE CHENE ET ASSOCIES, LE CHENE, Christophe

SIREN 493394282TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE VALENCE

Autre jugement prononçant — Le tribunal de Grande Instance de Valence, statuant en matière civile par jugement a prononcé la liquidation judiciaire avec maintien de l'activité pendant trois mois, procédures liées par jugement d'extension en date du 6 juillet 2011, liquidateur : Maître Grandjean Nicolas, 45-37, rue Guillaume, 26100 Romans sur Isère, les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication au BODACC auprès du mandataire judiciaire

14/10/2011

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Procédures collectives

LE CHENE, Christophe

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE VALENCE

Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire — Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, mandataire judiciaire : Maître Grandjean Nicolas, 45-37, rue Guillaume, 26100 Romans sur Isère, date de cessation des paiements : 6 janvier 2010, les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication au BODACC auprès du mandataire judiciaire

08/07/2011

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69e6f80fcdc6046d47f8eec7

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

.: 2026/115Jugement du mercredi 1er avril 2026 OUVERTURE DU REDRESSEMENT JUDICIAIRE EN DATE DU MERCREDI UN AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX OU SIÉGEAIENT Messieurs Pascal PERICAUD, PRESIDENT, Christophe BUTEAU

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

6a0c27e5cdc6046d472bfa4c

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

.: 2026/156Jugement du mercredi 6 mai 2026 OUVERTURE DU REDRESSEMENT JUDICIAIRE EN DATE DU MERCREDI SIX MAI DEUX MILLE VINGT SIX Où siégeaient Messieurs Pascal PERICAUD, PRESIDENT, Christophe BUTEAU

Source officielle
TCOM

3ème A

6a1aab6fcdc6046d47789a48

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

[C] [G] [Adresse 4] et qu'en cas de changement d'adresse, le chef d'entreprise devra en informer le greffe et le liquidateur.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69fc737acdc6046d47e9da65

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

créance entre les mains du liquidateur dans le délai de DEUX MOIS à compter de la publication du présent jugement au B.O.D.A.C.C., DIT que, dans les DIX JOURS du présent jugement et à la diligence du chef

Source officielle
TCOM

Audience en Chambre du Conseil des demandes d'ouverture de procédures collectives

69a4c2b8cdc6046d4730b3b9

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Date naissance 1] à [Localité 1] [Adresse 2] : 540 083 375 Défendeur Non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats en Chambre du Conseil du 02/10/2025 et du Délibéré PRESIDENT D'AUDIENCE : Christophe

Source officielle
TCOM

R E F E R E et Procédure accélérée au fond

69abd1e2cdc6046d47cf2f2e

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Christophe DERRE Greffier : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Faits et Procédure : Par acte de commissaire de justice en date du 28 mars 2025, la SELARL MJ ALPES prise en la personne de Me [N] [P] a fait

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69e9e39dcdc6046d473c21f4

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

ailleurs ordonner la cessation partielle de l'activité ou prononcer la liquidation judiciaire, le redressement de l'entreprise étant manifestement impossible, DIT que ce rapport sera dressé par le Chef

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c92adecdc6046d4766a301

Commerce

2 janvier 2026

2 janvier 2026

Christophe PILLARD Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier.

Source officielle
TCOM

.

69b74a57cdc6046d47cd90a0

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Christophe PILLARD et M. Frédéric CHERY Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier.

Source officielle
TCOM

.

69b77c8fcdc6046d47d0b701

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Christophe PILLARD et M. Frédéric CHERY Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier. Ministère Public : M.

Source officielle
TCOM

.

69b77deecdc6046d47d0ccf7

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Christophe PILLARD et M. Frédéric CHERY Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier. Ministère Public : M.

Source officielle
TCOM

.

69b78420cdc6046d47d13027

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Christophe PILLARD et M. Frédéric CHERY Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier. Ministère Public : M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b7954acdc6046d47d295e5

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Christophe PILLARD, Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier.

Source officielle
TCOM

.

69b7a34ecdc6046d47d37ffa

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Christophe PILLARD Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier.

Source officielle
TCOM

.

69b782facdc6046d47d11ddf

Commerce

7 mai 2025

7 mai 2025

Christophe PILLARD Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69df6175cdc6046d474eead4

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Bruno CALLEC _____ GREFFIER LORS DES DEBATS ET DU PRONONCE : Me Christophe SURACE LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE : Avisé 2026 005035 Le Greffe du Tribunal de commerce d'Angers a enregistré le 03/04/2026

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a048fe6cdc6046d4799a69f

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Monsieur [M] [Y] [Z] Comparution : non comparant Décision réputée contradictoire et en premier ressort COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Antoine JOCHYMS Juges : Monsieur [W] [D] Monsieur Christophe

Source officielle
TCOM

Audience en Chambre du Conseil des Procédures collectives

69d0cd19cdc6046d4713dcb0

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

DELAVALLADE Christophe, Directeur Général Délégué et de M.

Source officielle
TCOM

Audience en Chambre du Conseil des Procédures collectives

69d0cd2ecdc6046d4713ddf7

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

DELAVALLADE Christophe, Directeur Général Délégué et de M. [H] [K], représentant des salariés.

Source officielle