CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

524 résultats pour « Bray »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Procédures Collectives

69db6572cdc6046d47f76726

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

. : 2024015825 PC : 2024J1081 Sté PUB SAINT [H] Café, brasserie, restaurant [Adresse 1] Claye-Souilly N° du Registre du Commerce [B] des Sociétés de MEAUX : 888382116 2020B01880 DESIGNATION D'UN ADMINISTRATEUR

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c987c4cdc6046d47700018

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

jugement en date du 31/10/2024 ce Tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'encontre de la société LE BABYLON, [Localité 1] (SARL) -, [Adresse 1], ayant une activité de bar - brasserie

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c9b06bcdc6046d477351c3

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

entendu en ses réquisitions écrites et verbales, Ouvre une procédure de redressement judiciaire à l'égard de : Le 16 (SAS) Les activités de restauration sur place et à emporter, grill, bar, pub, brasserie

Source officielle
TCOM

EGIDE

69c9b0c0cdc6046d4773580f

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Brasserie, restauration traditionnelle. , [Adresse 2] Fixe provisoirement la date de œssation des paiements au 24/09/2025, Désigne Monsieur C.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c9b301cdc6046d477382cf

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

RESSORT, Le ministère public ayant été avisé de la procédure et entendu en ses réquisitions verbales, Ouvre une procédure de redressement judiciaire à l'égard de : GLOBE TROTTER 64 (SARL) Café, bar, brasserie

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cd0655cdc6046d47ba2e41

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

la liquidation judiciaire de : La société Les Terribles Société par actions simplifiée Inscrite au RCS sous le numéro 978 865 806 RCS [Localité 1] [Adresse 1] ayant pour activité : Restaurant, bar, brasserie

Source officielle
TCOM

CHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES

69ad6095cdc6046d47ee5887

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

par ce Tribunal le 5 novembre 2025 ouvrant une procédure de redressement judiciaire concernant : SARL SIMBA [Adresse 1] Enseigne : Oh My Biche Activité : exploitation d'un fonds de commerce de bar, brasserie

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b0a7efcdc6046d4734ba6e

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

: La SAS MORGANE LES VORZINES [Localité 1] Inscrit au RCS sous le numéro 517 705 190 Activité : Activité de dancing/discothèque, débit de boissons, café, bar, restaurant, salon de dégustation, brasserie

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 2

69e5bda1cdc6046d47dd9369

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

L'EQUIPE DU CLEM [Adresse 1] Activité : Exploitation de tous fonds de commerce de restauration traditionnelle, pizzeria, crêperie, glacier, activité de traiteur et préparation de plats à emporter, bar, brasserie

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e8817dcdc6046d471c01c0

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

contradictoire et en premier ressort, Prononce l'ouverture de la liquidation judiciaire simplifiée de : OPA [M] & [C] SAS Numéro unique d'identification : 984628347 La restauration traditionnelle, traiteur, brasserie

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69c33f70cdc6046d47d65939

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

judiciaire à l'égard de Madame, [U], [L], [O], identifiée sous le n° 429 970 478 RCS BORDEAUX (2023 A 2269), dont le siège social est situé, [Adresse 1], exerçant une activité de bistrot du village, brasserie

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69c39abccdc6046d47de4787

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

judiciaire à l'égard de la société L'ESTEY SARL, identifiée sous le n° 442 975 363 RCS BORDEAUX (2002 B 1715), dont le siège social est situé [Adresse 1], exerçant une activité de bar, restaurant, snack, brasserie

Source officielle
TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2

69c62726cdc6046d4721bc61

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

, L 640-4 et R 631-1 du code de commerce, , [U], [M]', [Adresse 2], [Localité 1] a fait au greffe de ce tribunal la déclaration de cessation de ses paiements, , [U], [M]' exploite une activité de Brasserie

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69aa0dc0cdc6046d47a82e38

Commerce

4 novembre 2025

4 novembre 2025

mandataire judiciaire, donne un avis réservé à la poursuite de l'activité, La société ALILE BTP SAS, dûment convoquée en Chambre du Conseil, s'est présentée à l'audience, assistée de Maître Anaëlle BRAU

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 00

69cb7d11cdc6046d47983d9e

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Attendu qu'à la date du 22/01/2026, M., [Q], [S] agissant en sa qualité de président de BRA EVENTS (SAS) -, [Adresse 2] inscrite au registre du commerce et des sociétés sous le numéro : B 947 994 273,

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69f1f94ccdc6046d47f5eced

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

Madame Rachel BRAY, Procureure de la République, ayant été régulièrement avisée.

Source officielle
TCOM

3ème A

69dca34dcdc6046d470ffb4b

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

Jean-Christophe BRAYER et M. Jean VITTE, Juges, assistés de Me Philippe MODAT, Greffier associé, lesdits juges consulaires ayant délibéré et jugé.

Source officielle
TCOM

3ème A

69dcc6d2cdc6046d4712fe0e

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Jean-Christophe BRAYER et M.

Source officielle
TCOM

3ème A

69dcd57acdc6046d47141a03

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Jean-Christophe BRAYER et M.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives - (Chambre du Conseil)

69fc7803cdc6046d47ea49ed

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

[N] [I], muni d'un pouvoir de Mme [J] [I] [Z], gérante de la société [T] [S] (SARL) - [Adresse 1] - toutes activités de restauration, restauration traditionnelle, brasserie, bar et toutes activités annexes

Source officielle

Page 15 sur 27

← PrécédentSuivant →