CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 294 résultats pour « Boiron »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

MERCREDI

69c39f7ccdc6046d47deb11d

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

procédure, La société, qui est identifiée sous le n° 840 898 928 RCS BORDEAUX (2018 B 3568), a pour activité déclarée au registre du commerce et des sociétés de Bordeaux : Production de bière et autres boissons

Source officielle

Page 15 sur 65

← PrécédentSuivant →
TCOM

CHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES

69c4c175cdc6046d47fddd90

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Attendu qu'il a été déposé, le 23 Janvier 2025, une déclaration de cessation des paiements au Greffe du Tribunal de Commerce de RENNES par : SAS CANGIA, [Adresse 1] Activité : bar, restaurant, débit de boissons

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d5fe48cdc6046d477d291e

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Elle exerce une activité de boulangerie, pâtisserie, traiteur, vente de boissons non alcoolisées sous la forme de société par actions simplifiée. Le siège social est situé au [Adresse 3].

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a0bae64cdc6046d47227f97

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

qu'à la date du 07/05/2026, l'entreprise ci-après nommée : SARL VOLCAN Siège social : [Adresse 1] [Localité 1] [Adresse 2] Etablissement : [Adresse 3] [Localité 2] Activité : Service de débit de boissons

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0c452fcdc6046d472e3e11

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

le numéro 942989617 au RCS de [Localité 1], Pour une activité de boulangerie, pâtisserie, confiserie, viennoiserie, chocolatier, glacier, traiteur, plats à emporter, petite restauration, vente de boissons

Source officielle
TCOM

Chambre 04

6a184f53cdc6046d473db120

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

sous le numéro 838570786 (N° de Gestion : 2018 B 3093), a pour activité : centre de bronzage, coiffure, esthetique, onglerie et toutes activites annexes dependant de l activite principale, debit de boissons

Source officielle
TCOM

CITATION D OFFICE EN CHAMBRE DU CONSEIL

6a195be0cdc6046d4758a6ac

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

JUGEMENT DU 27/05/2026 LE TRIBUNAL, ATTENDU qu'à la date du 20/05/2026, l'entreprise ci-après nommée : SAS L'ESPRIT EPICURIEN [Adresse 1] Activité : Commerce de détail et vente en ligne de boissons

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a180582cdc6046d4736299d

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE ARRAS JUGEMENT DU 27/05/2026 Titulaire de la procédure collective : SAS RESTOBIO [Localité 1] (SAS) Restaurant préparant sur place et à emporter des boissons et des repas issus

Source officielle
TCOM

Chambre 2 : Procédures collectives

69f1d48ecdc6046d47f2a748

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Activité : Librairie, papeterie, journaux, publications, billets de loterie nationale, articles de bazar, photos, disques, vidéos, dépôt de gaz, confiserie, jeux Française des Jeux, carterie, vente de boissons

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c3e8f3cdc6046d47e82caf

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

notre tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de : , [F], [N], [A] (SAS) Exerçant une activité de : Le négoce et l'élevage de vins et spiritueux alcool et toutes autres boissons

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a11aa9ecdc6046d47ade15e

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

La SOCIETE TRANSPORT BOURBON OCEAN INDIEN SARL, prise en la personne de son représentant légal Monsieur [H] [D] [R], a comparu à l'audience en Chambre du Conseil.

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69fc4d47cdc6046d47e65c41

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

judiciaire, conformément aux dispositions des articles L.640-1 et suivants du code de commerce, par l'entreprise : SAS B & B [L] [Adresse 1] Activité : coiffeur, barbier - bar salon de thé avec débit de boissons

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fdc7c7cdc6046d47093155

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Code de commerce à l'égard de La SAS HOUSE OF CHICKEN - [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 885 218 412 RCS TOULON et exerce une activité de Restauration sur place et à emporter sans vente de boissons

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f33f39cdc6046d4714108a

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de TOULON sous le numéro 940416712, et exerce une activité de: - Restauration traditionnelle, restauration sur place et à emporter, vente de boissons

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69f07e7dcdc6046d47d1a2d2

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

d'une procédure de liquidation judiciaire de la : SARL LA GENTILHOMMIERE [Adresse 1] [Adresse 1] N° siren : 808 205 744 N° gestion : 2014 B 04117 « Restauration traditionnelle et rapide, débit de boissons

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

6a16af90cdc6046d4715673a

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

905 110 - N° gestion : 2025B01106 « Le commerce de détail d'alimentation générale, produits d'utilités pour la maison, de matériel de bricolage, outillage, et produits d'entretien, sans vente de boissons

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL : RJ - LJ

69adab6ecdc6046d47f4ebb1

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE La SELARL LH & ASSOCIES agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société : SNC [V]/[N] Siège : [Adresse 1] Etablissement principal : [Adresse 2] Débit de boissons

Source officielle
TCOM

Première chambre

69c4969dcdc6046d47fa25d2

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Yann TROUILLARD, Président, qui a signé la minute ainsi que Me Gaëlle BOHUON, Greffier Associé. Etaient présents à l'audience de ce Tribunal du 29 janvier 2026, M.

Source officielle
TCOM

Première chambre

69ad0f6acdc6046d47e935fe

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Yann TROUILLARD, Président, qui a signé la minute ainsi que Me Gaëlle BOHUON, Greffier Associé. Etaient présents à l'audience de ce Tribunal du 15 janvier 2026, M.

Source officielle
TCOM

Quatrième chambre

69c4a83ecdc6046d47fb5fee

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Bertrand VAZ, Président, qui a signé la minute ainsi que Me Gaëlle BOHUON, Greffier Associé. Etaient présents à l'audience de ce Tribunal du 9 Octobre 2025, M.

Source officielle