La société FIDUCIM est à la tête d'un groupe de sociétés spécialisées dans la promotion immobilière, l'achat et les investissements de biens sur des programmes immobiliers.

La société FIDUCIM est à la tête d'un groupe de sociétés spécialisées dans la promotion immobilière, l'achat et les investissements de biens sur des programmes immobiliers.

La société FIDUCIM est à la tête d'un groupe de sociétés spécialisées dans la promotion immobilière, l'achat et les investissements de biens sur des programmes immobiliers.

le Greffier de ce Tribunal informera l'expert de la consignation intervenue ; DISONS que lors de la première ou au plus tard de la seconde réunion des parties, l'expert dressera, si nécessaire, un programme

Contrat de contractant général hôtelier » conclu le 7 mai 2021, la SA IMMOBILIÈRE [Localité 1], la SA [S] [T] [J] et la société [S] [T] BRUXELLES AIRPORT ont défini les conditions de mise en œuvre du programme

Le jour du vol, Monsieur [P] s'est présenté au terminal 2F de l'aéroport à 4h du matin, bien en avance pour un vol programmé à 7h.

Cette étude devait déboucher sur la proposition par le LNE d'un programme d'essais communs permettant de justifier, sur la base de ces derniers, d'une appréciation de laboratoire.

La SCCV VILLA CLEMATITE, « Villa Clématite », a pour objet la réalisation d'un programme immobilier à usage professionnel.

Le 8 septembre 2022, un technicien de la SAS LEASE PROTECT FRANCE a constaté sur site que le mot de passe était introuvable, que le programme était inaccessible et a proposé de désinstaller et réinstaller

, faute de quoi il pourra être fait application de l'article 271 du Code de procédure civile ; DIT que lors de la première ou au plus tard de la deuxième réunion des parties, l'Expert dressera un programme

d'office à son remplacement par simple ordonnance présidentielle ou du Juge chargé du contrôle ; Disons que lors de la première ou au plus tard de la deuxième réunion des parties, l'expert dressera un programme

Au titre du prêt professionnel, la BNP produit : * Le contrat de prêt professionnel, qui démontre que la banque a prêté 28 000 euros à monsieur [D] pour le « financement d'un programme d'investissement

L'expertise ayant eu lieu, le navire restait sur l'aire de réparation navale de [Localité 6] sans qu'aucune programmation de remise à l'eau ou de destruction n'ait été précisée par monsieur [P] [E].

Elle ne démontre pas, en outre, que les travaux en cours de programmation étaient de nature à interdire la location du navire, les raisons des annulations de projets de locations n'étant pas précisées

DISTRIBUTION avant le 07.08.2025 ; DIT qu'à défaut de consignation de la provision dans le délai imparti la désignation de l'expert sera caduque ; DIT que lors de la première réunion l'expert dressera un programme

Il ressort du rapport de Mme [X] que : * Il convient de rappeler que : * l'exploitation de la résidence s'est inscrite dans le cadre d'un programme d'investissement immobilier de défiscalisation, une

, faute de quoi il pourra être fait application de l'article 271 du Code de procédure civile ; DIT que lors de la première ou au plus tard de la deuxième réunion des parties, l'Expert dressera un programme

Ce n'est que dans un courrier du 19 mai 2025 que la société ENEDIS a indiqué programmer les travaux les 27 et 28 mai 2025, ce qu'elle a finalement respecté.