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3 128 résultats pour « Alain-david »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

2è chambre

69e799cfcdc6046d4706b470

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

privilégiés de liquidation judiciaire, RETENU en chambre du conseil à l'audience du 20 janvier 2026, où siègeaient Monsieur Marc BELBENOIT, président de l'audience, Monsieur Daniel VERNET et Monsieur David

Source officielle

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TCOM

2è chambre

69e799dacdc6046d4706b515

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

privilégiés de liquidation judiciaire, RETENU en chambre du conseil à l'audience du 20 janvier 2026, où siègeaient Monsieur Marc BELBENOIT, président de l'audience, Monsieur Daniel VERNET et Monsieur David

Source officielle
TCOM

2è chambre

69e799efcdc6046d4706b66c

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

privilégiés de liquidation judiciaire, RETENU en chambre du conseil à l'audience du 20 janvier 2026, où siègeaient Monsieur Marc BELBENOIT, président de l'audience, Monsieur Daniel VERNET et Monsieur David

Source officielle
TCOM

2è chambre

69e79a04cdc6046d4706b7cf

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

privilégiés de liquidation judiciaire, RETENU en chambre du conseil à l'audience du 20 janvier 2026, où siègeaient Monsieur Marc BELBENOIT, président de l'audience, Monsieur Daniel VERNET et Monsieur David

Source officielle
TCOM

2è chambre

69e79a0ecdc6046d4706b880

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

privilégiés de liquidation judiciaire, RETENU en chambre du conseil à l'audience du 20 janvier 2026, où siègeaient Monsieur Marc BELBENOIT, président de l'audience, Monsieur Daniel VERNET et Monsieur David

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e31a70cdc6046d47a81a24

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DELIBERE Décision réputée contradictoire et en premier ressort, Débats, clôture des débats et mises en délibéré lors de l'audience du 17/06/2025 où siégeaient Monsieur Alain

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e3940ccdc6046d47b03893

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Minute signée par Monsieur Alain GEORGES, Président et Madame Isabelle LORENZONI, commisgreffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fb3e82cdc6046d47cb7d5d

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Minute signée par Monsieur Alain GEORGES, Président et Madame Isabelle LORENZONI, commis-greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fb3f15cdc6046d47cb8ef7

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Minute signée par Monsieur Alain GEORGES, Président et Madame Isabelle LORENZONI, commisgreffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fb3f95cdc6046d47cb9854

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

GEORGES, Président, Monsieur Gérard SUSSAN et Monsieur Alain MONTEIRO, Juges, Greffier lors des débats, Madame Isabelle LORENZONI, Prononcé par mise à disposition au greffe le 05/05/2026.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e4030ccdc6046d47bbe6c5

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Minute signée par Monsieur Alain GEORGES, Président et Madame Isabelle LORENZONI, commisgreffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e428a5cdc6046d47be66b5

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Minute signée par Monsieur Alain GEORGES, Président et Madame Isabelle LORENZONI, commisgreffier.

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

69d52a96cdc6046d4769b085

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

David Richier, président, Mme Béatrix Peret, président, M. Stéphane Catoire, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M.

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

69d52c1acdc6046d4769c852

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

David Richier, président, Mme Béatrix Peret, président, M. Stéphane Catoire, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M.

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

69d52ebfcdc6046d4769f196

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

David Richier, président, Mme Béatrix Peret, président, M. Stéphane Catoire, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M.

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

69d53791cdc6046d476b935a

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

David Richier, président, Mme Béatrix Peret, président, M. Stéphane Catoire, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M.

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TCOM

Trib. de Commerce

69a76054cdc6046d476aa280

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

ont délibéré, en secret, conformément à la loi pour rendre ce jour 09/04/2025, le présent jugement, par mise à disposition au greffe, signé par Madame MEIGNEN Patricia, Président et Maître VIDAL Jean-David

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TCOM

Trib. de Commerce

69a7609bcdc6046d476aa7c0

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

ont délibéré, en secret, conformément à la loi pour rendre ce jour 02/07/2025, le présent jugement, par mise à disposition au greffe, signé par Madame MEIGNEN Patricia, Président et Maître VIDAL Jean-David

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TCOM

Trib. de Commerce

69a761f4cdc6046d476ac188

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

ont délibéré, en secret, conformément à la loi pour rendre ce jour 16/07/2025, le présent jugement, par mise à disposition au greffe, signé par Madame TIBERINO Martine, Président et Maître VIDAL Jean-David

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TCOM

MERCREDI

69fc5c4ccdc6046d47e7edd5

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

N° PCL : 2026J00785 SAS ATELIER B SABINE N° RG: 2026P00809 DEBITEUR SAS ATELIER B SABINE, sise [Adresse 1] [Localité 1] RCS [Localité 2] : 948 412 655 - 2023 B 551 Représentant légal : Sabine, Albine

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