CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

778 résultats pour « Thierry Renard »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

4ème chambre

69f0da3fcdc6046d47da4410

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

DE L'ILE DE FRANCE la somme de : * 11 126,00 Euros correspondant au montant des cotisations dues pour la période des mois de janvier 2025 à juillet 2025 * 352,51 Euros au titre des majorations de retard

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69f0e608cdc6046d47dc2f17

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

CAISSE DE L'ILE DE FRANCE la somme de : * 3 990,00 Euros correspondant au montant des cotisations dues pour la période des mois d'avril 2025 à Octobre 2025 * 142,03 Euros au titre des majorations de retard

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69f0e61acdc6046d47dc301d

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

CAISSE DE L'ILE DE FRANCE la somme de : * 2 336,00 Euros correspondant au montant des cotisations dues pour la période des mois d'avril 2025 à Octobre 2025 * 77,12 Euros au titre des majorations de retard

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69f0e63ecdc6046d47dc3290

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

CAISSE DE L'ILE DE FRANCE la somme de : * 13 660,00 Euros correspondant au montant des cotisations dues pour la période des mois de juin 2025 à Octobre 2025 * 264,02 Euros au titre des majorations de retard

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69f0e676cdc6046d47dc39ca

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

CAISSE DE L'ILE DE FRANCE la somme de : * 2 480,00 Euros correspondant au montant des cotisations dues pour la période des mois de mars 2025 à Octobre 2025 * 120,32 Euros au titre des majorations de retard

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69f0e6a4cdc6046d47dc3f36

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

CAISSE DE L'ILE DE FRANCE la somme de : * 2 463,00 Euros correspondant au montant des cotisations dues pour la période des mois de mai 2025 à Octobre 2025 * 55,95 Euros au titre des majorations de retard

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69f0e6c2cdc6046d47dc46a3

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

CAISSE DE L'ILE DE FRANCE la somme de : * 9 079,00 Euros correspondant au montant des cotisations dues pour la période des mois d'avril 2025 à Octobre 2025 * 255,04 Euros au titre des majorations de retard

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69f0e6dbcdc6046d47dc4a05

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

L'ILE DE FRANCE la somme de : * 23 965,75 Euros correspondant au montant des cotisations dues pour la période des mois de juillet 2024 à octobre 2025 * 2 835,16 Euros au titre des majorations de retard

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69f0e6eccdc6046d47dc4c35

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

CAISSE DE L'ILE DE FRANCE la somme de : * 3 469,00 Euros correspondant au montant des cotisations dues pour la période des mois d'avril 2025 à Octobre 2025 * 118,57 Euros au titre des majorations de retard

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69e96dbccdc6046d4732eb57

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

CAISSE DE L'ILE DE FRANCE la somme : * 6.643,00 Euros correspondant au montant des cotisations dues pour la période des mois de janvier 2024 à Juin 2024 * 288,62 Euros au titre des majorations de retard

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69e96f49cdc6046d4733043e

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

DE L'ILE DE FRANCE la somme : * 14.563,00 Euros correspondant au montant des cotisations dues pour la période * des mois d'avril 2024 à Septembre 2024 * 412,83 Euros au titre des majorations de retard

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69e96f87cdc6046d47330806

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

CAISSE DE L'ILE DE FRANCE la somme : * 5.602,06 Euros correspondant au montant des cotisations dues pour la période des mois de février 2024 à Septembre 2024 * 250,5 Euros au titre des majorations de retard

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69e96faacdc6046d47330a3a

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

L'ILE DE [Localité 2] la somme : * 1.286,00 Euros correspondant au montant des cotisations dues pour la période des mois d'octobre 2023 à Septembre 2024 * 46,43 Euros au titre des majorations de retard

Source officielle
TCOM

Contentieux - audience publique

69b5be2fcdc6046d47af905d

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Les répartitions de charges en découlant faisaient consensus avant même la signature du tableau en lui-même.

Source officielle
TCOM

REFERE

69b2005bcdc6046d4758984d

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS ORDONNANCE DE REFERE DU 22 JANVIER 2026 N° 6 Rôle n° 2025004663 Nous, Patrick RENARD, Président de Chambre, statuant en matière de référé par délégation de Monsieur le

Source officielle
TCOM

Chambre 5

CG00613 SKYCOP SOCIETE DE DROIT LITUANIENc/SDE TUNIS-AIR SOCIETE TUNISIENNE DE L'AIR

69bd6f8dcdc6046d4757d8a4

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

SEON Thierry, Président, M. BENICHOU Pierre Yves, M. VIDAL Marcel, Assesseurs. Prononcée le 9 janvier 2026 par mise à disposition au Greffe.

Source officielle
TCOM

Chambre 6

CG00539 SKYCOP société de droit Lituanienc/SA AIR ALGERIE

69a24f20cdc6046d47fd3670

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

SEON Thierry, Président, M. BENICHOU Pierre Yves, M. VIDAL Marcel, Assesseurs. Prononcée le 28 octobre 2025 par mise à disposition au Greffe.

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69ea46a2cdc6046d474507f0

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

des cotisations provisionnelles pour la période des mois de janvier 2025 à Février 2025 sauf à parfaire ou à diminuer dès la production des déclarations de salaire correspondantes et majorations de retard

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69ea46b3cdc6046d47450a45

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

des cotisations provisionnelles pour la période des mois de janvier 2025 à Février 2025 sauf à parfaire ou à diminuer dès la production des déclarations de salaire correspondantes et majorations de retard

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69e96f99cdc6046d47330938

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

somme de 7487,58 Euros, à parfaire, se décomposant comme suit : * 3 584,11 Euros correspondant au montant des cotisations dues pour la période des mois d'août 2023 à Février 2024 et majorations de retard

Source officielle

Page 13 sur 39

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC62 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

RENARD THIERRY CONSULTING

SIREN 918020215Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nancy

26/06/2026

Voir →

Créations

RENARD, Thierry Georges

SIREN 428647150Greffe du Tribunal de Commerce de St-Nazaire

04/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

THIERRY RENARD

SIREN 491469383Greffe du Tribunal de Commerce de troyes

05/03/2026

Voir →

Dépôts des comptes

RENARD THIERRY CONSULTING

SIREN 918020215Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nancy

13/05/2025

Voir →

Ventes et cessions

RENARD, DECURE, Thierry, Pierre, Lucien, Thierry Pierre Lucien

SIREN 939280335Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 28/02/2025 enregistré au ROUEN le 06/03/2025 sous le numéro 2025 00011320 - 7604P01 2025 A 00317 Adresse de l'ancien propriétaire: 1 Route de Duclair 76480 Sainte-Marguerite-sur-Duclair

22/04/2025

Voir →