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3 994 résultats pour « Lizee-Petit-Tarlet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

REFERES DELIBERE M. SALAUN

69c383c8cdc6046d47dc1d3a

Commerce

24 juin 2025

24 juin 2025

la personne de son Président, la société ALTIS+ SAS, Parc de Chavailles II, [Adresse 6], Comparaissant par Maître Camille MALLASSINET, Avocat au Barreau de Bordeaux, à la décharge de Maître Marie TASTET

Source officielle

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TCOM

CHAMBRE 05

6a1aadfecdc6046d4778c5d2

Commerce

29 mai 2026

29 mai 2026

mai 2023, la société Novenergy a réceptionné sans réserve les matériels informatiques suivants : HP 470G9 i5 17 pouces n° 5CG3134782, 2 x HP PB450 G9 i7 15 pouces n° 5CD311LFFR et n° 5CD311LFM8, Tablettes

Source officielle
TCOM

chambre 1-10

69cff43bcdc6046d4700d768

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Emmanuel de Tarlé, M. Patrice Kretz et M. Gontran Thüring Délibéré le 5 décembre 2024 par les mêmes juges.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69e6b6d9cdc6046d47f46759

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Limoges, par jugement du 23/07/2025, a ouvert une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'encontre de : * REPAIRE DES ARTISTES [Adresse 1] (principal) Activité : Organisation de soirée petite

Source officielle
TCOM

Chambre PNGO - Nadine GODFROID-HUGONET

69c71865cdc6046d473b8f06

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Monsieur et madame, [K] ont déposé auprès du tribunal de commerce de Nantes une requête reçue au greffe le 02 mai 2025, suivant la procédure de règlement des petits litiges transfrontaliers prévue par

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f29843cdc6046d47064cf6

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Patrick PETIT Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f4a49bcdc6046d4735ae8d

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Patrick PETIT Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre du conseil procédures collectives

69a09ebfcdc6046d47d7c0f8

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

JUGEMENT DEFENDEUR : SNC [D] « LE DIPLOMATE » Adresse légale : [Adresse 1] [Localité 1] N° RCS de Saint-Quentin : 844533281 / N° de Gestion : 2018 B 544 Activité : Café, tabac, articles fumeurs, petite

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a0ffd0cdc6046d47de9874

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

: [Immatriculation 1] Numéro de PC : [Immatriculation 2] Date d'audience : 11 juillet 2025 Procédure : Monsieur [E] [N] [W] [Adresse 1] [Localité 2] SIREN : 412072324 Activité : Pose de clôtures, petits

Source officielle
TCOM

MISE A DISPOSITION PC

69d9f1a6cdc6046d47dab3f1

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

POLYVERRE (SARL) dont le siège social est situé [Adresse 1] et inscrite au RCS de [Localité 1] sous le numéro 801 072 521 exerce une activité de prestations de services et soustraitance d'activités liées

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TCOM

Trib. de Commerce

6a1173c0cdc6046d47aa44e4

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

Il lie LOCAM à la société SILVER EVENEMENT, et n'a jamais fait l'objet d'une cession quelconque.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a1173f1cdc6046d47aa47bc

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

Il lie LOCAM à la société JUMP'IN 76, et n'a jamais fait l'objet d'une cession quelconque.

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TCOM

REFERE

69be290fcdc6046d4768a398

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Ainsi que 2 bâtis de module d'agrafage de petit côté avec un embiellage d'agrafage chacun mais sans la mécanique du bras riveur ».

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audience ordinaire

69e2a60ccdc6046d479f38cb

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Attendu que, la SCI LE PETIT NANS a demandé au Tribunal de prendre acte de son désistement d'instance et d'action, chacune des parties conservant ses frais et dépens.

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CHAMBRE DU CONSEIL

69db300ccdc6046d47f3f50e

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

du 20 janvier 2026 DANS LA CAUSE relative à la demande de Me [Z] [C] tendant au prononcé de la liquidation judiciaire de : [L] (SAS) 6, rue de l'ancienne mare Zone industrielle des Pâtis 76140 Le Petit-Ouevilly

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Trib. de Commerce

69b0ace8cdc6046d47351f33

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

CLÔTURE PROCEDURE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE DEBITEUR : La SARL 1Max2travaux [Adresse 1] [Localité 1] Inscrit au RCS sous le numéro 979 530 318 Activité : Travaux de terrassement divers (petits

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e67598cdc6046d47ef9607

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

13 novembre 2025, le Tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire, à l'égard de : Monsieur [B] [E] [H] [Adresse 1] Activité : Nettoyage, démoussage de bâtiment, homme toutes mains, petits

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69e6b395cdc6046d47f42eac

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

judiciaire simplifiée à l'encontre de : Monsieur [B] [Q] [Adresse 1] [Localité 1] Activité : Nettoyage ravalement peinture récupération de toutes vieilles matières porte à porte entretien espaces verts petits

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Trib. de Commerce

69a50fd4cdc6046d4735d89b

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE DEBITEUR : SNC CHAMALEAJO [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 904 177 847 RCS BOURGES Activité : café, bar, presse, bimbeloterie, jeux de la française des jeux, tabletterie

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Trib. de Commerce

69b4edb5cdc6046d479d4759

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

premier ressort par décision réputée contradictoire, Ouvre une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la société GSM ORDI SASU réparation rapide, vente et garantie de téléphones portables, tablettes

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