Localité 4] Représentant(s) : Me RIMAILLOT/[Localité 5] Me DELEAU (SELARL [Localité 6] GAULT DELEAU)/[Localité 3] Composition du tribun al lors des débats et du délibéré : Président d'audience : Juges : Jean-Michel

s) : Présent en personne * Débiteur(s): GL2M (SAS) [Adresse 2] * Représentant(s) : Non-comparant (e) Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Mireille DAUDIER Juges : Jean-Michel

rôle général : 2024J1669 ENTRE : - ARETEX MAGLIFICIO SPA Numéro SIREN : [Adresse 1] Italie DEMANDEUR - représenté(e) par SCP AVOCATS CENTRE - Maître VAIDIE -7 [Adresse 2] SELARL SOPHIA LEGAL - Maître Jean-Paul

la SOCIETE GENERALE [Adresse 3] comparant par Me LEPOUTRE Frédérique [Adresse 2] DEFENDEURS SASU TABLES D'EXCEPTION [Adresse 4] comparant par SELARL Jacques MONTA [Adresse 5] [Adresse 5] et par Me Jean-Michel

Jean-Michel Berly, Mme Marie-Paule Robineau, Mr Hanna Moukanas. Délibéré le 24 mars 2025 par les mêmes juges.

2023000058 N° de rôle G. 2024 000661 SR 2024000014 TRIBUNAL DE COMMERCE DE TERRE ET DE MER DE DIEPPE JUGEMENT DU 11/04/2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Monsieur Pierre-Jean

Molière, D'une part, ET : Monsieur [O] [J], né le 09 Mars 1982 à SAINT GERMAIN EN LAYE (Yvelines), de nationalité française, entrepreneur individuel, demeurant 5bis, Chemin de la Poêlière à SAINT JEAN

, Monsieur Paul-Henri JOS, MadameConsulaires : Marinette TORPILLE,Commis-greffière : Madame Emmanuelle MICHEL NATURE DE LA DÉCISION : Contradictoire Premier ressort DÉBATS : le 10/02/2026.

PARIS CHAMBRE 1-8 JUGEMENT PRONONCE LE 10/04/2025 par sa mise à disposition au Greffe RG 2024071742 ENTRE : AUDIENS SANTE PREVOYANCE - INSTITUTION DE PREVOYANCE, dont le siège social est 74 rue Jean

006874 Jonction : 2024 009014 lucomont du 15/10/2025 Jugement du 15/10/2025 Demandeur(s) : SA LOCAM [Adresse 1] [Localité 1] immatriculé(e) au RCS de Saint-[R] n°310 880 315 Représentant(s) : Maître Michel

Michel STALLIVIERI, Juge chargé d'instruire l'affaire, Lors du délibéré : Mme Martine BARNAULT-LAGNEAU, Président de chambre, M. Mike EL BAZ, Juge, M. Michel STALLIVIERI, Juge, M.

Jean-Nicolas CLOUÉ, Juge chargé d'instruire l'affaire, Lors du délibéré : Mme Martine BARNAULT-LAGNEAU, Président de chambre, M. Mike EL BAZ, Juge, M. Michel STALLIVIERI, Juge, M.

Jean-Nicolas CLOUÉ, Juge chargé d'instruire l'affaire, Lors du délibéré : Mme Martine BARNAULT-LAGNEAU, Président de chambre,M. Mike EL BAZ, Juge,M. Michel STALLIVIERI, Juge,M.

Michel FUCHS, président, M. Jean-Michel PEGUET et M.

Jean-Michel TREHET, juge M. Antoine MONTIER, juge M. Cyril DE MALEPRADE, juge assistés de Me Pauline MODAT, greffier. MINISTERE PUBLIC : M.

2025R00141 ENTRE : SAS ALPHI [Adresse 1] Représentée par Me Anne FINANCE ([Localité 1]) PARTIE EN DEMANDE, d'une part, SAS MCTB BAT [Adresse 2] [Localité 2] Non représentée PARTIE EN DÉFENSE, d'autre

Le dirigeant ne s'est pas présenté auprès des services de La Poste pour récupérer le LRAR disponible dans leurs locaux. Il ne s'est donc pas présenté à l'entretien.

Jean-Michel LABORDE Mme Corinne CLESSE Date de prononcé (2): 9 avril 2025 Président signataire : Mme Claudine BROSSE Jugement signé électroniquement par le greffier mentionné en dernière page * le juge