AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 06
69f4558fcdc6046d472feb4a
8 avril 2025
8 avril 2025
, climatisation, nettoyage, échafaudage, import-export de tous matériels de construction, transport et achat de tous produits non réglémentés.
Source officielleChambre du conseil procédures collectives
69a0a78dcdc6046d47d8553e
11 juillet 2025
11 juillet 2025
La débitrice inscrite au RCS de SAINT-QUENTIN sous le numéro 893598433 / N° de Gestion : 2021 B 72 a pour activité : Import/export, vente et distribution des produits dentaires, des consommables et équipements
Source officielleChambre 09
69f24ff3cdc6046d4700ae7c
28 janvier 2025
28 janvier 2025
de Rôle : 2024L04068 N° de PC : 2023J00076 DEMANDEUR : SAISINE D'OFFICE LE GREFFIER DU TRIBUNAL [Adresse 1] DEFENDEUR : SARL SANJOKE [Adresse 2] [Localité 1] FRANCE Activité : négoce vente sous toutes
Source officielleChambre 09
69f35786cdc6046d4716876e
2 avril 2025
2 avril 2025
2025L00096 N° de PC : 2024J00458 DEMANDEUR : SAISINE D'OFFICE LE GREFFIER DU TRIBUNAL [Adresse 1] DEFENDEUR : SAS [M] [Adresse 2] [Localité 1] FRANCE Activité : vente produits au détail et en gros, import-export
Source officielleChambre 09
69f54dd8cdc6046d4746f9df
10 avril 2026
10 avril 2026
opérations dans les domaines de la publicité et la communication sous toutes ses formes et sur tous supports, installation, maintenance et fabrication de systèmes publicitaires et tous travaux d'imprimerie
Source officielleR E F E R E
69a58c95cdc6046d473fed40
21 janvier 2026
21 janvier 2026
L'article 145 du Code de procédure civile exige, pour sa mise en œuvre, l'absence de tout procès au fond.
Source officielleclôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture (Simplifiée) 2-3 à 14 heures 00
6a0e79a8cdc6046d4762280f
7 avril 2026
7 avril 2026
opérations et prestations de nature à assurer le développement de ces entreprises, à améliorer la conduite de leurs affaires et à optimiser leurs charges et leurs risques. achat et vente, importation
Source officielle8ème chambre
69eb70a7cdc6046d47617a1b
29 janvier 2025
29 janvier 2025
Tous services annexes ou connexes aux activités ci- dessus et toutes opérations quelconques contribuant à la réalisation de cet objet.
Source officielleChambre 06
69f4407acdc6046d472e53bf
15 avril 2025
15 avril 2025
corps D état, donneur D ordre, sous--Traitance, achat ): vente négoce import-export D articles produits et accessoires de L activité de bâtiment.
Source officielleTrib. de Commerce
69d8d4c6cdc6046d47c15c73
9 avril 2026
9 avril 2026
Achat, vente de véhicules de tourisme, import-export.
Source officielleProcédures Collectives
69dc55f5cdc6046d470a51ef
5 janvier 2026
5 janvier 2026
de tous matériels destines aux professionnels de l'hôtellerie de la restauration et des collectivités ainsi qu'aux particuliers et ce tant en france qu'a l'importation et a l'exportation.
Source officiellechambre 1-11
69cf7475cdc6046d47f57aca
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Elle a par la suite fait l'objet d'un contrôle fiscal début janvier 2023, qui a abouti au rejet de toutes les demandes de remboursement au titre des CII.
Source officielleChambre 04
69f2758bcdc6046d4703926d
15 janvier 2025
15 janvier 2025
, ainsi que tous produits divers non réglementés par tous moyens y compris via internet.
Source officielleChambre 04
69f42e63cdc6046d472c1519
2 avril 2025
2 avril 2025
La débitrice inscrite au RCS de BOBIGNY : 948357884 / N° de Gestion : 2023 B 652 a pour activité : achat vente de véhicules D'Occassion, location de véhicules courte durée sans chauffeur import export
Source officielleChambre 04
69f42e9ecdc6046d472c18d1
2 avril 2025
2 avril 2025
La débitrice inscrite au RCS de BOBIGNY : 802126516 / N° de Gestion : 2014 B 3828 a pour activité : vente de pièces détachées, import-export, négoce de véhicules et de matériel de travaux publics ainsi
Source officielleChambre 06
69f45516cdc6046d472fe39c
8 avril 2025
8 avril 2025
fibre optique, câblage des réseaux de télécommunication en fibre optique, maintenance et réparation de réseaux négoce automobile comprenant l'achat/vente/location de véhicules neufs et d'occasion et l'importation
Source officielleDeuxième Chambre - Procédures collectives
69a0c3b8cdc6046d47da53aa
17 juillet 2025
17 juillet 2025
immatriculée au registre du commerce et des sociétés tenu au greffe du tribunal de commerce de Soissons sous le numéro B 840853113 (2018B00203) depuis le 06/07/2018 et exploite une activité de : « Import-export
Source officielleMERCREDI
69c39f0dcdc6046d47dea8a5
28 janvier 2026
28 janvier 2026
produits de la mer, imports, export de tous produits de la mer.
Source officielleChambre 1 : Procédures collectives
69c3c443cdc6046d47e4bffb
26 janvier 2026
26 janvier 2026
produits non réglementés ; l'import-export de tous produits non réglementés..
Source officielleChambre mixte
69d7b409cdc6046d47a65239
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Importation et exportation pièces automobiles au [Adresse 1]. M. [F] [Q] [C] a été appelé à comparaître le 12/12/2025 en chambre du conseil selon lettre recommandée du 21/11/2025.
Source officiellePage 13 sur 43