CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

846 résultats pour « IMBERT Toutes »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 06

69f4558fcdc6046d472feb4a

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

, climatisation, nettoyage, échafaudage, import-export de tous matériels de construction, transport et achat de tous produits non réglémentés.

Source officielle
TCOM

Chambre du conseil procédures collectives

69a0a78dcdc6046d47d8553e

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

La débitrice inscrite au RCS de SAINT-QUENTIN sous le numéro 893598433 / N° de Gestion : 2021 B 72 a pour activité : Import/export, vente et distribution des produits dentaires, des consommables et équipements

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f24ff3cdc6046d4700ae7c

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

de Rôle : 2024L04068 N° de PC : 2023J00076 DEMANDEUR : SAISINE D'OFFICE LE GREFFIER DU TRIBUNAL [Adresse 1] DEFENDEUR : SARL SANJOKE [Adresse 2] [Localité 1] FRANCE Activité : négoce vente sous toutes

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f35786cdc6046d4716876e

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

2025L00096 N° de PC : 2024J00458 DEMANDEUR : SAISINE D'OFFICE LE GREFFIER DU TRIBUNAL [Adresse 1] DEFENDEUR : SAS [M] [Adresse 2] [Localité 1] FRANCE Activité : vente produits au détail et en gros, import-export

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f54dd8cdc6046d4746f9df

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

opérations dans les domaines de la publicité et la communication sous toutes ses formes et sur tous supports, installation, maintenance et fabrication de systèmes publicitaires et tous travaux d'imprimerie

Source officielle
TCOM

R E F E R E

69a58c95cdc6046d473fed40

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

L'article 145 du Code de procédure civile exige, pour sa mise en œuvre, l'absence de tout procès au fond.

Source officielle
TCOM

clôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture (Simplifiée) 2-3 à 14 heures 00

6a0e79a8cdc6046d4762280f

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

opérations et prestations de nature à assurer le développement de ces entreprises, à améliorer la conduite de leurs affaires et à optimiser leurs charges et leurs risques. achat et vente, importation

Source officielle
TCOM

8ème chambre

69eb70a7cdc6046d47617a1b

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Tous services annexes ou connexes aux activités ci- dessus et toutes opérations quelconques contribuant à la réalisation de cet objet.

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f4407acdc6046d472e53bf

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

corps D état, donneur D ordre, sous--Traitance, achat ): vente négoce import-export D articles produits et accessoires de L activité de bâtiment.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69d8d4c6cdc6046d47c15c73

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

Achat, vente de véhicules de tourisme, import-export.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69dc55f5cdc6046d470a51ef

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

de tous matériels destines aux professionnels de l'hôtellerie de la restauration et des collectivités ainsi qu'aux particuliers et ce tant en france qu'a l'importation et a l'exportation.

Source officielle
TCOM

chambre 1-11

69cf7475cdc6046d47f57aca

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Elle a par la suite fait l'objet d'un contrôle fiscal début janvier 2023, qui a abouti au rejet de toutes les demandes de remboursement au titre des CII.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f2758bcdc6046d4703926d

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

, ainsi que tous produits divers non réglementés par tous moyens y compris via internet.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f42e63cdc6046d472c1519

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

La débitrice inscrite au RCS de BOBIGNY : 948357884 / N° de Gestion : 2023 B 652 a pour activité : achat vente de véhicules D'Occassion, location de véhicules courte durée sans chauffeur import export

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f42e9ecdc6046d472c18d1

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

La débitrice inscrite au RCS de BOBIGNY : 802126516 / N° de Gestion : 2014 B 3828 a pour activité : vente de pièces détachées, import-export, négoce de véhicules et de matériel de travaux publics ainsi

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f45516cdc6046d472fe39c

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

fibre optique, câblage des réseaux de télécommunication en fibre optique, maintenance et réparation de réseaux négoce automobile comprenant l'achat/vente/location de véhicules neufs et d'occasion et l'importation

Source officielle
TCOM

Deuxième Chambre - Procédures collectives

69a0c3b8cdc6046d47da53aa

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

immatriculée au registre du commerce et des sociétés tenu au greffe du tribunal de commerce de Soissons sous le numéro B 840853113 (2018B00203) depuis le 06/07/2018 et exploite une activité de : « Import-export

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69c39f0dcdc6046d47dea8a5

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

produits de la mer, imports, export de tous produits de la mer.

Source officielle
TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69c3c443cdc6046d47e4bffb

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

produits non réglementés ; l'import-export de tous produits non réglementés..

Source officielle
TCOM

Chambre mixte

69d7b409cdc6046d47a65239

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Importation et exportation pièces automobiles au [Adresse 1]. M. [F] [Q] [C] a été appelé à comparaître le 12/12/2025 en chambre du conseil selon lettre recommandée du 21/11/2025.

Source officielle

Page 13 sur 43

← PrécédentSuivant →