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511 résultats pour « Christophe LE CHENE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69e049ddcdc6046d476572f3

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

24/01/2025 JUGEMENT DU VINGT-QUATRE JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ 4ème CHAMBRE N° de PC : 2024RJ384 Prononcé le 24/01/2025 par Monsieur Rémy BOUTHORS Président, Monsieur Philippe PRUVOT, Monsieur Christophe

Source officielle

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TCOM

Trib. de Commerce

69e06493cdc6046d4767ab34

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

01/2025 JUGEMENT DU VINGT-QUATRE JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ 4ème CHAMBRE N° de PC : 2024RJ166 Prononcé le 24/01/2025 par Monsieur Rémy BOUTHORS Président, Monsieur Philippe PRUVOT, Monsieur Christophe

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a048fcacdc6046d4799a40e

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Comparution : représenté(e) par dirigeant de droit Décision contradictoire et en premier ressort COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Antoine JOCHYMS Juges : Monsieur Yves LE GOFF Monsieur Christophe

Source officielle
TCOM

Chambre contentieux et sanctions PC

69dd9865cdc6046d4725fa38

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Christophe AYNES Qui en ont délibéré ; Greffier lors des débats, Mme Egline BOSSE-CLAUZET ; Vu le rapport du Juge Commissaire.

Source officielle
TCOM

Chambre contentieux et sanctions PC

69dd9890cdc6046d4725fcd2

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Christophe AYNES Qui en ont délibéré ; Greffier lors des débats, Mme Egline BOSSE-CLAUZET.

Source officielle
TCOM

Chambre contentieux et sanctions PC

69dd98b1cdc6046d4725fef9

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Christophe AYNES Qui en ont délibéré ; Greffier lors des débats, Mme Egline BOSSE-CLAUZET.

Source officielle
TCOM

Chambre contentieux et sanctions PC

69dd98c8cdc6046d4726003b

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Christophe AYNES Qui en ont délibéré ; Greffier lors des débats, Mme Egline BOSSE-CLAUZET ; Vu le rapport du Juge Commissaire.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69dd14f9cdc6046d471928b5

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Christophe HOUDAYER M. Claude CHARMOT qui en ont délibéré ; Greffier lors des débats, Mme Egline BOSSE-CLAUZET.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69dd1510cdc6046d471929fe

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Christophe HOUDAYER M. Claude CHARMOT qui en ont délibéré ; Greffier lors des débats, Mme Egline BOSSE-CLAUZET.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69dd1526cdc6046d47192b7a

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Christophe HOUDAYER M. Claude CHARMOT qui en ont délibéré ; Greffier lors des débats, Mme Egline BOSSE-CLAUZET.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69dd1553cdc6046d47192e59

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Christophe HOUDAYER M. Claude CHARMOT qui en ont délibéré ; Greffier lors des débats, Mme Egline BOSSE-CLAUZET.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e627eacdc6046d47e6231c

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

dispense de tout ou partie du passif, DIT que le liquidateur devra établir dans un délai de 10 mois la liste des créances déclarées, DIT que dans les dix jours du présent jugement et à la diligence du Chef

Source officielle
TCOM

Ouvertures - chambre du conseil

69b6b10fcdc6046d47c0581f

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

: 2026/90 GHDL TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 19/01/2026 Sas WAMB E-BIKE [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Bruno LEBLANC Président de Chambre, Monsieur Jean-Christophe

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TCOM

Ouvertures - chambre du conseil

69c8dc2dcdc6046d47609ebf

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

° PC : 2026/81 GHDL TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 19/01/2026 Sàrl CORAL, [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Bruno LEBLANC Président de Chambre, Monsieur Jean-Christophe

Source officielle
TCOM

Ouvertures - chambre du conseil

69c8dc7dcdc6046d4760a425

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

2026000542 N° PC : 2026/84 GHDL TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 19/01/2026 SA, [W], [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Bruno LEBLANC Président de Chambre, Monsieur Jean-Christophe

Source officielle
TCOM

Ouvertures - chambre du conseil

69c8dd0acdc6046d4760ad6c

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

2026/91 GHDL TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 19/01/2026 Sas, [N] BROCHERIE, [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Bruno LEBLANC Président de Chambre, Monsieur Jean-Christophe

Source officielle
TCOM

Audience en Chambre du Conseil des Procédures collectives

69bfd542cdc6046d47895296

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

, en la personne de Me [N] [L] [Adresse 3], Mandataire judiciaire Comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats en Chambre du Conseil du 16/10/2025 PRESIDENT : Yves ADOL JUGES : Christophe

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TCOM

.

69b77caccdc6046d47d0b8d9

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Christophe PILLARD et M. Frédéric CHERY Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier. Ministère Public : M.

Source officielle
TCOM

.

69c9242ecdc6046d4765a845

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Christophe PILLARD et M. Frédéric CHERY Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier.

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TCOM

2ème A

69dcb63bcdc6046d47119cc6

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Christophe THIRIET, Président de l'audience, M.

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