CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

450 résultats pour « Plot »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a0bc913cdc6046d472400d1

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

Société par actions simplifiée régulièrement immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de CLERMONT-FERRAND sous le numéro 917 509 655 et a une activité de restauration, bar, café, vente de plats

Source officielle

Page 12 sur 23

← PrécédentSuivant →
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a1aa505cdc6046d477828d2

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

du 3 juillet 2025 ce Tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'encontre de la société [Localité 1] (SAS) - [Adresse 1] ayant pour activité la restauration, salon de thé, vente de plats

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69e0b10bcdc6046d476f42f7

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

.640-1 du Code de Commerce) Liquidation judiciaire de droit commun LA BASSE COUR DE CASTELNAU (SAS) LA BASSE COUR DE CASTELNAU Société par actions simplifiée Fabrication de conserves régionales et plats

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69af5965cdc6046d47169ed4

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

mise en délibéré le 02/07/2025) Article L631-19 du code de commerce Arrêt du plan de Redressement judiciaire de : [G] [W] DUCAMP III (SARLU) - Vente au détail et demi gros de poissons coquillages et plats

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e0f2edcdc6046d47747b6a

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

observations, favorable à l'ouverture de la procédure, Ouvre le Redressement judiciaire de: la SAS ALLO TTDI Objet social : installation et dépannage vitrerie, serrurerie, plomberie, électricité, platerie

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69e1efbecdc6046d478c5afa

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

sous le n° 812 271 922 RCS BORDEAUX (2015 B 2584), dont le siège social est situé [Adresse 1], exerçant une activité d'exploitation d'un fonds de commerce de petite restauration, pizzeria, pizzas et plats

Source officielle
TCOM

MERCREDI

6a0b375dcdc6046d4716e660

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

siège social est situé [Adresse 1], exerçant une activité de coupe de légumes et fruits frais livraison des produits ci-dessus cites snack vente de boissons alcoolisées (bières et vins) traiteur et plats

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d2f118cdc6046d473f7f9f

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

associé unique MATSURI RESTAURANT LA DEFENSE [Adresse 1] Nom commercial : MATSURI RESTAURANT LA DEFENSE Enseigne : MATSURI RESTAURANT LA DEFENSE Activité : Exploitation de restaurants et vente de plats

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69eb4db2cdc6046d475e091b

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

DE CEANS A OUVERT UNE PROCEDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE A L'EGARD DE LA SOCIETE CA2 (SAS) [Adresse 1] L'ACTIVITE DE VENTE AMBULANTE A EMPORTER OU SUR PLACE DE BOISSONS NON ALCOOLISEES, SANDWICHS, PLATS

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69ef5987cdc6046d47b6066c

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

judiciaire à l'égard de la société [R] DU MONT-DORE (SARL) - 9, Place de la République - 63240 Mont-Dore, ayant pour activité l'exploitation d'un ou plusieurs fonds de boucherie, charcuterie, traiteur, plats

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e326a5cdc6046d47a8ea3f

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

exerce une activité de L'achat et la vente au détail de tous produits de Boucherie, Charcuterie, Traiteur, Epicerie et articles divers s'y rapportant, la fabrication de produits de charcuterie et de plats

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69a74dabcdc6046d4769368d

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Loi, Constate l'état de cessation des paiements et prononce l'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire à l'encontre de : CONSERVERIE JUBOU (SAS) [Adresse 1] Fabrication de conserves de plats

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ae9fcbcdc6046d470664d0

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

D'UN REDRESSEMENT ET PRONONCE L'OUVERTURE DE LA PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE DE La SARL [Adresse 3] [Adresse 4] Société à responsabilité limitée Traiteur, préparation de banquets, plats

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69af7c80cdc6046d4718d4ca

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

26 du Code de Commerce Jugement modifiant le Plan de Redressement par voie de continuation de l'entreprise : [Localité 1] (SARLU) Boulangerie pâtisserie confiserie sandwiches épicerie alimentation plats

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e399e5cdc6046d47b09b50

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

est immatriculé(e) au Registre du Commerce sous le numéro 849704317 et exerce une activité de Vente de produits de la mer, de plateaux de fruits de mer, poissonnerie, restaurant, traiteur, brasserie, plats

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e3fc1ccdc6046d47bb556b

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

1 et suivants du Code de commerce à l'égard de La SARL SCHRAI CORP qui est immatriculé(e) au Registre du Commerce sous le numéro 987636834 et exerce une activité de Boucherie, charcuterie, traiteur, plats

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e62a00cdc6046d47e650b1

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE DEMANDEUR : URSSAF Poitou-Charentes [Adresse 1] Non comparante, excusée DÉFENDEUR : SAS SABRI'EVLO [Adresse 2] Activité : Restauration traiteur livraison à domicile de Plat

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a1aa5cecdc6046d4778362b

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

CLERMONT-FERRAND sous le numéro 808 941 413 et a une activité de restaurant, débit de boissons et plus généralement, l'exploitation de tout établissement lié à l'hôtellerie et au tourisme, traiteur, plats

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a1aa62ccdc6046d47783c7b

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

société [W] [A] (SAS) est une Société par actions simplifiée régulièrement immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de CLERMONT-FERRAND sous le numéro 898 776 596 et a une activité de vente de plats

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e11f31cdc6046d477bdcd5

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

judiciaire ; Ouvre le Redressement judiciaire de la : SAS LE B FOOD L'exploitation d'une activité de restauration rapide, snack, traiteur, réception, événementiel, salon de thé, salle de jeux, vente de plats

Source officielle