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368 résultats pour « Lante »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Référés

69e9beaacdc6046d4739249b

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Le 4 août 2015, DIES IRAE et CALT signent un accord, qui prévoit notamment le tournage d'un film, dont la production est lancée le 4 février 2019.

Source officielle

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TCOM

4ème chambre

69eb6b29cdc6046d4760e92c

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

[P], pour une mission consistant notamment en la création d'outils et d'interfaces logicielles pour le lancement de sa nouvelle plateforme en ligne.

Source officielle
TCOM

LUNDI

69a96a62cdc6046d4796c9f5

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Le tribunal considère donc que la société ATSE SAS aurait dû constater préalablement au lancement du chantier les erreurs qu'elle a finalement constatées pendant son déroulement, que le prix était bien

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TCOM

Référés

69e7b6ebcdc6046d470d0a0b

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Société CERES SOLUTIONS pour assurer les missions de conception et de maîtrise d'œuvre de ce projet, et le 29 janvier 2024, cette dernière établi le CCAP et le CCTG et peut dès le 21 février 2024 lancer

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives (mercredi après midi) - Chambre du conseil

69b60c7bcdc6046d47b53654

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Par ce même jugement en date du 16 décembre 2024, la Juridiction a : * autorisé la SELARL A.J.C. prise en la personne de Maitre [U] [I] à procéder au lancement d'un appel d'offres de reprise, * fixé

Source officielle
TCOM

.

69b7a900cdc6046d47d3e5b9

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

COMPARANTE par Maitre Robin BOISEAUX de la SCP GOSSARD-BOLLIET-MELIN avocat au Barreau de Compiègne Demeurant [Adresse 9] Défenderesse à l'ordonnance commune LES FAITS La Société [H] expose quelle a lancé

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TCOM

Trib. de Commerce

69fda884cdc6046d470722f3

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

À l'été 2022, elle a mandaté la société ELENEO, cabinet de conseil en énergie, afin de lancer un appel d'offres pour la fourniture de gaz et d'électricité de son site situé à [Localité 1].

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e96dabcdc6046d4732ea61

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

A l'issue d'une procédure d'appel d'offres lancée par Hauts-de-Bièvre Habitat en vue de désigner son prestataire chargé de l'entretien et du remplacement des installations VMC gaz, de production de chauffage

Source officielle
TCOM

Chambre 2-2

6a0eb368cdc6046d47680c8d

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

] Principales données chiffrées de la Société […] Origine des difficultés Aux termes de la note historique établie par le dirigeant, les difficultés de la Société trouvent leur origine dans le lancement

Source officielle
TCOM

REFERES

6a17fe0ccdc6046d4735506a

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

COMPAGNIE MMA IARD, 160 rue Henri Champion, 72030 LE MANS CEDEX 9, Comparaissant par Maître Stéphan DARRACQ, Avocat au Barreau de Bordeaux, Membre de la SCP MAATEIS, Avocats associés, 8 rue Paul Louis Lande

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69abcbf3cdc6046d47cec944

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

En 2015, l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Énergie a lancé un appel à projet intitulé « ferme pilote éoliennes flottantes » prévoyant l'installation d'un parc pilote de trois éoliennes

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TCOM

Chambre 2-3

69d2994acdc6046d47370b76

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

cession proposé est de 6 871 154 euros et la FONCIERE VOLTA prendra à sa charge : * les honoraires de commercialisation dus aux agents de commercialisation Lorsha, CBRE Conseil et Transactions et Jones Lang

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TCOM

Chambre 04

69f2385fcdc6046d47fbc4d7

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

La société a donc souhaité être prudente sur l'année 2025 compte tenu du lancement du partenariat de distribution du produit Anti-Impact sur les parebrises.

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TCOM

chambre 1-4

69d0862ccdc6046d470dc445

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

La SAS BALTHAZAR INVEST et la SC BALTHAZAR exposent que le projet immobilier concerné par la présente instance a été lancé début 2021 et que des difficultés ont été rencontrées du fait de la poursuite

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TCOM

chambre 1-7

69d0bccccdc6046d4712cd4d

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

75008 Paris - RCS B 809437072 Partie défenderesse : non comparante APRES EN AVOIR DELIBERE Les faits La SAS LMNEXT FR est un organisateur de voyages exerçant son activité sous le nom commercial de LAST

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TCOM

Trib. de Commerce

69c9fa39cdc6046d4778af9f

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Notre produit de lancement est un autotest de fertilité masculine.

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TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e444b4cdc6046d47c02294

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Au titre du préjudice matériel subi La société SPL CHORÉGIES D'[Localité 1] affirme avoir lancé la communication sur le spectacle largement en amont de la date de représentation sans pour cela le préciser

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TCOM

Trib. de Commerce

69e816c6cdc6046d4713f8fb

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

[L] a souscrit un emprunt de 25 000 € au moment du lancement de LACS le 30 juin 2018. Le tribunal ne retiendra donc pas le moyen soulevé par le CIC et appréciera le patrimoine de M.

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TCOM

REFERES

69b8c15ccdc6046d47ec0e2e

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

collaborateurs, les échanges de mails ainsi que le constat du Commissaire de justice, le logiciel vendu au travers des licences ne rendait pas du tout satisfaction et ne permettait pas de concevoir et de lancer

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

6a0b9a51cdc6046d472155e4

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

[K], étaient candidats à l'appel d'offre lancé par UGolf, qui a ensuite retenu cinq vendeurs dont [Z].

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