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342 résultats pour « Bruno ANCEL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE 07

69df97a4cdc6046d4754507d

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

procédure collective à l'égard de l'entreprise débitrice, en raison d'une inscriptions de privilèges inscrites sur l'état d'endettement, le signatlement d'un salairé outre le non dépôt des comptes annuels

Source officielle

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Annonces BODACC4 résultats

Journal officiel
Créations

ANCELOT, Kevin Frederic Yvon Bruno

SIREN 984055483Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

09/02/2024

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Créations

SENIOR SERVICE PLUS, ANCELIN, Cédric Bruno

SIREN 529572372GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE

23/01/2015

Voir →

Radiations

BOCAGE ARBORE, ANCELIN, Bruno Jacques

SIREN 501880439GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

23/02/2010

Voir →

Créations

BOCAGE ARBORE, ANCELIN, Bruno Jacques

SIREN 501880439GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

19/03/2008

Voir →

TCOM

CHAMBRE 09

69df9a41cdc6046d47548ec8

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Bruno TURPIN, Juges, assistés de Me Jean-François LE GALL, Greffier associé. Délibérée par les mêmes Juges. Prononcée à l'audience publique du 13 Octobre 2025.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 09

69df9a68cdc6046d475491ee

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Bruno TURPIN, Juges, assistés de Me Jean-François LE GALL, Greffier associé. Délibérée par les mêmes Juges. Prononcée à l'audience publique du 13 Octobre 2025.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 09

69dfae35cdc6046d475642d1

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Bruno FOUCHET, M. Romain LEMAIRE, Juges, assistés de Me Jean-Marc PRÉTAT, Greffier associé. Délibérée par les mêmes Juges. Prononcée à l'audience publique du 5 Janvier 2026.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-2

69d1e996cdc6046d472b05ab

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

[Z] [P] demeurant [Adresse 2], absent représenté par Me Bruno Noinski, avocat présent. - M. [W] [K], [Adresse 3], directeur général, présent. M. [W] [K], [Adresse 3], directeur general, present M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b2d8b6cdc6046d476c60d7

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Il résulte des informations recueillies par le tribunal, et des pièces produites : Que la société ALL STARS SARL emploie 8 salariés et que son chiffre d'affaires hors taxes annuel à la date de clôture

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 09

69e37c6fcdc6046d47ae8061

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

maintient sa demande d'ouverture d'une procédure collective à l'égard de l'entreprise débitrice, en raison des inscriptions de privilèges inscrites sur l'état d'endettement, outre le non dépôt des comptes annuels

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e3ee66cdc6046d47ba5476

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

] [J] Présidente de ladite société a comparu et expliqué les motifs de sa déclaration de cessation des paiements ; ATTENDU que la société débitrice emploie 4 salariés et que son chiffre d'affaires annuel

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e40e77cdc6046d47bcc2f7

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

LORS DU DELIBERE Décision contradictoire et en premier ressort Débats, clôture des débats et mis en délibéré lors de l'audience du 05/01/2026 où siégeait Monsieur Alain GEORGES Président, Monsieur Bruno

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e42a66cdc6046d47be827c

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

contradictoire et en premier ressort, Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience du 19/01/2026 où siégeait Monsieur Alain GEORGES, Président, Monsieur Serge BENEVENTI et Monsieur Bruno

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 09

69e89e74cdc6046d471e81aa

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

Bruno FOUCHET, M. Saïd BENCHIKH LEHOCINE, Juges, assistés de Me Jean-François LE GALL, Greffier associé. Délibérée par les mêmes Juges. Prononcée à l'audience publique du 20 avril 2026.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 09

69e89e93cdc6046d471e8412

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

Bruno FOUCHET, M. Saïd BENCHIKH LEHOCINE, Juges, assistés de Me Jean-François LE GALL, Greffier associé. Délibérée par les mêmes Juges. Prononcée à l'audience publique du 20 avril 2026.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 09

69e89ea6cdc6046d471e85e5

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

Bruno FOUCHET, M. Saïd BENCHIKH LEHOCINE, Juges, assistés de Me Jean-François LE GALL, Greffier associé. Délibérée par les mêmes Juges. Prononcée à l'audience publique du 20 avril 2026.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 09

69e89ed0cdc6046d471e893f

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

Bruno FOUCHET, M. Saïd BENCHIKH LEHOCINE, Juges, assistés de Me Jean-François LE GALL, Greffier associé. Délibérée par les mêmes Juges. Prononcée à l'audience publique du 20 avril 2026.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 09

69e89f04cdc6046d471e8d31

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

Bruno FOUCHET, M. Saïd BENCHIKH LEHOCINE, Juges, assistés de Me Jean-François LE GALL, Greffier associé. Délibérée par les mêmes Juges. Prononcée à l'audience publique du 20 avril 2026.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 09

69e89f18cdc6046d471e8ee0

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

Bruno FOUCHET, M. Saïd BENCHIKH LEHOCINE, Juges, assistés de Me Jean-François LE GALL, Greffier associé. Délibérée par les mêmes Juges. Prononcée à l'audience publique du 20 avril 2026.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 09

69e89f7acdc6046d471e97c0

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

Bruno FOUCHET, M. Saïd BENCHIKH LEHOCINE, Juges, assistés de Me Jean-François LE GALL, Greffier associé. Délibérée par les mêmes Juges. Prononcée à l'audience publique du 20 avril 2026.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 09

69e89fb6cdc6046d471e9f01

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

Bruno FOUCHET, M. Saïd BENCHIKH LEHOCINE, Juges, assistés de Me Jean-François LE GALL, Greffier associé. Délibérée par les mêmes Juges. Prononcée à l'audience publique du 20 avril 2026.

Source officielle
TCOM

.

69b78ba1cdc6046d47d1a828

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Bruno CARQUILLAT, M. Bernard DELALLEAU M. Patrick BEAULIEU et,Mme Anne PASCUAL Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Georges BERNARD, greffier. Ministère Public : M.

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TCOM

Chambre 2-3

69d83a22cdc6046d47b40fd4

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

* son chiffre d'affaires annuel s'élève à 4 792 120,00 euros. * le passif s'élève à 8 420 735,51 euros dont 1 244 995,39 euros exigibles.

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