Greffe par Thierry PIECHAUD, Juge, Assisté de Johanna LISSARRE LANGELUS, Greffier assermenté, J U G E M E N T FAITS ET PROCEDURE La société BERTRAND INFORMATIQUE SARL exerce une activité de programmation

Activité : La programmation informatique, le conseil et l'étude des systèmes informatiques, la conception et développement.

d'office à son remplacement par simple ordonnance présidentielle ou du Juge chargé du contrôle ; Disons que lors de la première ou au plus tard de la deuxième réunion des parties, l'expert dressera un programme

) : 55,11 € HT, 11,02 € TVA, 66,13 € TTC Copie exécutoire délivrée le 03/10/2025 à Me [C] [P] EXPOSE DES FAITS ET PROCEDURE: Monsieur [B] [Q], entrepreneur individuel exerçant une activité de programmation

par lequel une personne dite « promoteur immobilier » s'oblige envers le maître d'un ouvrage à faire procéder, pour un prix convenu, au moyen de contrats de louage d'ouvrage, à la réalisation d'un programme

Dans le cadre de la construction d'un programme immobilier situé [Adresse 5] à [Localité 1] (95), un marché de travaux « gros œuvre » a été signé le 24 décembre 2021 par IDF en tant que fournisseur, UCG

Par email en date du 27 septembre 2024, ce dernier indiquait qu'un virement de 1.980 € était programmé pour le 03 octobre 2024.

Le mandat portait sur la commercialisation d'un programme de résidence service senior à [Localité 2].

, faute de quoi il pourra être fait application de l'article 271 du Code de procédure civile ; DIT que lors de la première ou au plus tard de la deuxième réunion des parties, l'Expert dressera un programme

Attendu que le tribunal des activités économiques du Mans est compétent pour statuer sur cette demande en application des articles 26 et 27 de la loi 2023-1059 du 20 novembre 2023 d'orientation et de programmation

de 139 650 € ; qu'elle estime son passif à la somme d'environ 6 106 € ; qu'elle exerce une activité de suivi de travaux de construction ; que les chantiers n'étaient plus au rendez-vous, car les programmes

les fonctions de président de chambre en l'absence du titulaire, Assisté d'Aurélie DULONG, Greffier assermenté, J U G E M E N T FAITS ET PROCEDURE Le litige opposant les parties a pour cadre un programme

AQUITAINE TRAVAUX PUBLICS SAS s'est rapprochée de la société, [K], [N] SARL pour lui confier, en sous-traitance, la fournitures de coffrets électriques, la pose et le câblage de bornes d'éclairage sur un programme

consignation à l'expiration de ce délai, la désignation de l'expert deviendra caduque, Disons que lors de la première réunion, ou au plus tard de la deuxième réunion des parties, l'expert dressera un programme

POUR ETRE PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 28 mai 2026, EXPOSE DES FAITS La société NEXITY DOMAINES (ci-après désignée « NEXITY ») sise à [Localité 1] (92) a lancé en septembre 2023, un programme

industrielle et tous les contrats y afférents, * L'ensemble des logiciels, applications propriétaires, y compris l'application CABASSE et les solutions multi room, prologiciels, licences d'exploitation et programmes

de la société dénommée aujourd'hui SNC [U]-[J] et appelée SNC [Localité 5] [J] à l'époque de la signature, marché ayant pour objet la réalisation du lot n°15 –CVC- plomberie pour l'édification d'un programme

de nature à permettre à la juridiction saisie de déterminer les responsabilités encourues à raison du retard, Evaluer et indiquer le coût des travaux éventuellement nécessaires à l'achèvement du programme