.»: La société Daisy produit aux débats les cinq contrats de location signés par GAEC du Clematin formalisés à l'identique ; La défenderesse régulièrement touchée par l'assignation, n'a émis aucune contestation

Dès lors aucune analyse de ces prototypes ne pourra déboucher sur des conclusions claires et certaines puisqu'on ne sait pas si ces prototypes ont été touchés ou non de quelque manière que ce soit depuis

désordres constatés lors de la visite de réception des travaux ; Attendu que les différents intervenants ont été convoqués à une réunion d'expertise le 26/01/2021 à la suite du dégât des eaux ayant touché

susceptible de modération en cas d'excès manifeste, la cour d'appel a violé le texte susvisé ; » En l'espèce [Z] n'a pas récupéré le véhicule, et compte tenu de la défaillance du débiteur, qui n'a pu être touché

commissions sur du chiffre d'affaires qu'elle n'a pas encaissées, * En ce qui concerne la demande de paiement de 7 417,20 euros (facture n°10247), [N] [D] [U] WORLD soutient qu'elle a fait appel à [Z] pour toucher

créanciers représentant 93 du passif ont adhéré à la proposition qui leur a été soumise, soit le remboursement à 100 % en 9 annuités, * Deux créanciers, représentant 5,1 % du passif n'ont pas été touchés

obligation. » En l'espèce, lors de la reprise du chariot télescopique 6 M, la société LOXAM a dressé un avis d'incident en date du 3 avril 2024 listant les dégradations suivantes : « [Localité 4] de cavage touché

Le tribunal relève également qu'au terme du protocole d'accord, la société FINET a touché des dommages et intérêts, dont le montant est très proche des loyers restant dû.

WIGOS qui se dispense d'aller chercher les courriers recommandés des 25 septembre et 16 octobre 2025 alors qu'elle en a été avisée et de se présenter à l'audience alors qu'elle a été régulièrement touchée

et sans cause ou est nulle en la forme et s'il n'y a pas instance engagée au principal, le vendeur peut se pourvoir en référé devant le président du tribunal, à l'effet d'obtenir l'autorisation de toucher

La SARL CHASP soulève ensuite que la relation avec sa clientèle a été touchée par des actes de désorganisation, à savoir des incitations faites par Madame [K] [V] pendant son arrêt maladie de proposer

d'une entreprise ou d'un produit identifiable afin de détourner la clientèle en usant de propos ou d'arguments répréhensibles ayant ou non une base exacte, diffusés ou émis en tout cas de manière à toucher

FROMAGERIE DU PAYS DE BRAY (SAS) - rue Sainte-Radegonde - 76270 Neufchâtel-en-Bray SOCIETE LAITIERE DE CLERMONT (SNC) - 2, rue Henri Breuil - 60600 Clermont LACTEL (SNC) - boulevard Arago - Z I. des Touches

entreprise ou d'un produit désigné ou identifiable afin de détourner la clientèle en usant de propos ou d'arguments répréhensibles, ayant ou non une base exacte, diffusés ou émis en tout cas de manière à toucher

La société GS AUTO 47, qui n'a pu être touchée par l'assignation, n'a pas constitué avocat et n'a pas conclu. Après divers renvois l'affaire a été plaidée le 3 septembre 2025 et mise en délibéré.

de ses clients, la SARL AGC ne pouvait plus honorer ses échéances de remboursement, la [Adresse 5] a rompu brutalement la relation commerciale, * La société AGC et Monsieur [Y] [F] n'ont pas été touchées

Le 28 mai 2020, Kaldor a répondu en indiquant que [Localité 1] avait été très sévèrement touchée par la pandémie de la Covid-19 et qu'elle n'anticipait pas une augmentation significative du trafic avant

[M] [R] et Monsieur [G] [R] aux entiers dépens de la présente instance y compris les frais de Greffe, Dit qu'au cas où Monsieur [M] [R] et Monsieur [G] [R] auraient disparu, ou n'auraient pu être touchés