1104, 1217, 1219, 1223, 1224, 1227, 1228 et 1231-1 du code civil, des articles 30, 31, 32-2 et suivants, 122, 202, 514-1, 700, 1240 et 1416 du CPC, vu l'article 1251-21 du code du travail, et vu les pièces

Aux termes de ladite promesse, la société [Localité 2] devait notamment communiquer à la société AURA BOISSONS un certain nombre de pièces, à des dates fixées.

000 euros accordé à la société LEGEND SHOES, * À hauteur de 36 000 euros en garantie tous engagements de la société LEGEND SHOES (pièce défendeurs n° 8) signé le 12 mars 2018, Envers la BNP PARIBAS,

Les relevés comptables produits dans ses pièces en attestent.

Le prélèvement des mensualités n'ayant pas pu être honoré par la banque ce qui n'a pas manqué d'alerter M. [D] [H] sur le non-respect des engagements souscrits.

Coll 2008, alerte 246, obs. J. Vallasan ; T. Com.

parties, il y aura lieu de se référer aux différentes écritures échangées entre elles ; Le délibéré de la présente instance a été fixé au 10/04/2026 ; Sur ce, le Tribunal, Attendu qu'il ressort des pièces

2228 du Code civil, VU les articles L 332-1, L 333- 1, L 333-2, L 343-5 à 62 du Code de la consommation, VU l'article L 643-1 du Code de commerce, VU la jurisprudence en vigueur, VU l'ensemble des pièces

A l'appui de sa demande, la société AUDIC verse au débat 23 pièces.

Il ressort des pièces produites au débat que : BARROTE n'a pas réagi, ni alerté ALVAREZ à la réception des devis, puis des factures, sur un prétendu malentendu, le laissant faire les travaux.

Pour l'aider dans le travail d'étude et de conception de ses vélos, elle fait appel à la SARL ANTIDOTE SOLUTIONS, qui est un bureau d'études en mécanique, import-export et négoce de pièces détachées liés

À cette date, il ressort des pièces produites que Monsieur [J] [T] n'était dirigeant que d'une seule société, la SAS [P], qu'il présidait depuis le 16 novembre 2017.

rappelé à HCP que : * Elle a bénéficié d'une exclusivité de distribution impliquant un quota minimum de commandes, * Le non-respect du quota était une violation grave du contrat, * Elle l'avait alerté

Sur les dysfonctionnements persistants du réseau Madame [Y] soutient que : * le 22 novembre 2023, Madame [M] a alerté par courriel Keyyo de dysfonctionnements relatifs au réseau déployé par Keyyo ;

[J] n'a pas informé sa cliente GDC de cette recette instable, ce qui aurait pu l'alerter. GDC n'aurait pas anticipé sa commercialisation avec la société [Y].

E-SOLUTIONS a alerté, [J], [M] qu'une baisse d'utilisation de l'ordre de 30% des services logiciels, plaçait E-SOLUTIONS dans une situation financière délicate.

n°10 et 24 ont contracté avec ARPEGE EVENTS depuis 2022, et ce que ce soit par l'intermédiaire de Mme [R], de Mme [M] ([N]) ou de tout autre tiers et produire pour chaque client visé aux pièces 10 et

Elle affirme que les pièces nécessaires n'étaient plus disponibles, rendant la réparation impossible.