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660 résultats pour « Stoco »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69da40ebcdc6046d47dfc8f2

Commerce

18 juillet 2025

18 juillet 2025

commerce, Vu l'arrêt de la Cour de Cassation Cass Com 14 septembre 2022 n° 21-10.759, Il est précisé que la SELARL [B] [Z], Commissaires de justice a procédé à l'inventaire des éléments d'actifs et stocks

Source officielle

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TCOM

6ème chambre

69e82469cdc6046d4714ca69

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Elle y précise que la première période correspond aux contrôles sur la chaîne de montage et la seconde aux contrôles sur les pièces en stock.

Source officielle
TCOM

Référés

69f1869bcdc6046d47ebeb42

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

l'assignation, les explications fournies à la barre, et les pièces versées aux débats, notamment le contrat d'agrément LA FRANCAISE DES JEUX / DÉTAILLANT du 8 juin 2016 et annexes, récapitulatif des stocks

Source officielle
TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2

69e3428fcdc6046d47aaba9f

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

constate qu'il convient dans ces conditions de prononcer la liquidation judiciaire simplifiée de LE PALAIS NUCÉRIEN en autorisant la poursuite de l'activité jusqu'au 30 avril 2026 afin de liquider le stock

Source officielle
TCOM

Référés

69f185dccdc6046d47ebdedb

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

ASSURANCE du 16.11.2016, l'avis de renouvellement du 13.12.2022 et le contrat renouvelé, l'appel de prime du 08 décembre 2022 pour l'exercice 2023, relevé des opérations de grattage, récapitulatif des stocks

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69e371d2cdc6046d47adce57

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

La trésorerie est devenue trop faible et la société est dans l'impossibilité de renouveler son stock. Les gérants ont déjà injecté beaucoup d'argent dans la société et ne se versent pas de salaires.

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL II

69c0cbb4cdc6046d479cdfeb

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

l'article R.621-20 du Code de Commerce, que la situation du débiteur est la suivante : QUE le passif s'élève à 176.526 €, QUE la trésorerie, au 15 janvier 2026, est de 20.530 € et que de plus, les stocks

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TCOM

Chambre 2-4

69d38d81cdc6046d4749aaf0

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

La société a développé un site internet permettant aux sociétés du groupe, notamment RDO, BOLIVAR AUSTRALIA et 2PMD AUSTRALIA, la consultation des stocks en temps réel et la vente en ligne dès 2023 de

Source officielle
TCOM

Référés

69f0429dcdc6046d47cccd14

Commerce

24 octobre 2025

24 octobre 2025

* Ces produits ont été écoulés dans une logique de gestion de stock, sans que cela ne révèle une quelconque volonté d'exploiter la prétendue réputation de M. [B].

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES

69da0f62cdc6046d47dc9f97

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

qu'il est présenté et devant respecter les engagements pris en Chambre du Conseil, 1/Objet de la cession et prix de cession ORDONNE la cession de tous les éléments d'actifs corporels, incorporels et stocks

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CONSEIL SALLE A

69abfe68cdc6046d47d21fd0

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

: 75.000 € 40.000 € ventilé comme suit : * actifs corporels : 5.000 € * actifs incorporels : 5.000 € * stocks : 30.000 € Règlement, garanties et financement Prix de cession : chèque de banque Besoin

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69af5e3ecdc6046d4716f936

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

d'empêcher le transfert qui n'aurait pas été intégralement payés au créancier concerné ou n'aurait pas fait l'objet d'une renonciation ou d'une purge par les soins dudit créancier concerné, * Les stocks

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TCOM

Trib. de Commerce

69a9e9f5cdc6046d47a59b2f

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Actifs non repris * Les matériels, mobiliers et stocks non payés avant le jugement d'ouverture de la procédure de redressement judiciaire et faisant l'objet d'une revendication, * Les actifs nantis,

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69a7452acdc6046d4768a127

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

octobre 2023, la société ARKEA FINANCEMENTS & SERVICES, a accordé à la SAS [Adresse 3] [Adresse 4], dont l'associé unique est la société ACP ART GRAPHIQUE dirigée par Monsieur [W] [N], un financement de stock

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TCOM

R E F E R E et Procédure accélérée au fond

69ac4640cdc6046d47d8b736

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

A sa fermeture, la société MADY a cédé le stock qu'elle gardait dans ses étagères et certains équipements à la SARL MUCH.

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TCOM

Chambre 2-2

69d71305cdc6046d4796d94f

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

Situation active et passive La Société déclare, dans sa demande d'ouverture de procédure de sauvegarde, un actif total de 12 670 120 €, constitué notamment d'immobilisations corporelles pour 2,3 m€, de stock

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TCOM

DELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES

69fdb51dcdc6046d4707f948

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

constat, le dirigeant sollicite du tribunal la conversion des opérations de redressement en liquidation judiciaire avec une poursuite d'activité afin de terminer les commandes en cours et liquider les stocks

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TCOM

Référé vendredi salle 3

69d2b33acdc6046d473b1134

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

En conséquence : y faire droit Condamner la société CGM à verser à la société CFA la somme provisionnelle de 32.414, 94 euros, correspondant aux prix de cession du stock de marchandises et au prorata

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TCOM

Chambre 02 (chargement)

69aa006bcdc6046d47a71f6c

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

dont le siège social est situé à [Adresse 1], exerçant une activité de réalisation de prestations de services et d'expertise de nature technique (logistique maintenance générale réparation gestion des stocks

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TCOM

ROLE DES DELIBERES DE PROCEDURES COLLECTIVES

69daffc2cdc6046d47f06e16

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

pas pu « valider un certain de poste comptable, ni la réalité de certaines opérations, en particulier : * Le caractère immobilisable des travaux de recherche et développement, * La valorisation des stocks

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