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21 684 résultats pour « Marcel-Clotaire »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

6a0c4583cdc6046d472e4395

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

Il est apprécié à la date de clôture du dernier exercice comptable.

Source officielle

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Annonces BODACC3 résultats

Journal officiel
Créations

NIVET, Luigi, Dominique, Clotaire, Albert, Marcel, Nivet-Rondeau

SIREN 105106280Greffe du Tribunal de Commerce de Tours

26/05/2026

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Créations

972 CAR, MARTAIL, Marcel, Clotaire

SIREN 849698196GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIEY

16/04/2019

Voir →

Ventes et cessions

BECTARTE, FORTIN, Hervé, Clotaire, Marceau, Frédéric, Daniel, Marcel

SIREN 524797313GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIEPPE

10/10/2010

Voir →

TCOM

Trib. de Commerce

6a0c45ffcdc6046d472e4c92

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

Il est apprécié à la date de clôture du dernier exercice comptable.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f08c12cdc6046d47d2b868

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

LORIENT JUGEMENT DU 24/04/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2026F517 Représentant (s) : Monsieur [W] [F] Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Marcel

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f08c40cdc6046d47d2bd9c

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

répertoire général : 2026F540 Demandeur (s) : NUANCIER D'IMAGES SARL [Adresse 1] Représentant (s) : Madame [Z] [N] Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Juges : Monsieur Marcel

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b3c95acdc6046d478275ce

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

répertoire général : 2024F1622 Demandeur (s) : [R] TP SARL [Adresse 1] [Localité 1] Représentant (s) : Monsieur [B] [R] Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Marcel

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c83755cdc6046d47546812

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

SELARL MJ OUEST [Adresse 1] * Demandeur (s) : CREDIT AGRICOLE DU MORBIHAN [Adresse 2] Défendeur (s) : L.C.G.2 SARL [Adresse 3] Composition du tribunal lors des débats : Juge Rapporteur : Monsieur Marcel

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e35ef8cdc6046d47ac94f8

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Il est apprécié à la date de clôture du dernier exercice comptable.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0c4669cdc6046d472e5bd0

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

Il est apprécié à la date de clôture du dernier exercice comptable.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0c45b0cdc6046d472e466b

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

Il est apprécié à la date de clôture du dernier exercice comptable.

Source officielle
TCOM

Chambre 6 Sanctions clôtures mise à charge du passif

SAS RAMIKILLc/SAS RAMIKILL

69a21482cdc6046d47f8fbc3

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Marcel VIDAL, M. Benjamin BUNGER, Assesseurs. Prononcée le 21 Janvier 2025 par mise à disposition au Greffe. Minute signée électroniquement par le Président et le Greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b40029cdc6046d47873218

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

DONVAL / cabinet WAGNER-DONVAL DÉFENDEUR HELLIOS ENERGIES [Adresse 2] RCS 879914620 représenté(e) par Maître Marine EISENECKER Composition du tribunal lors des débats : Juge Rapporteur : Monsieur Marcel

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TCOM

Trib. de Commerce

6a0addb9cdc6046d470f1dce

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

JANIN Juges : Monsieur Marcel PERINET et Monsieur David LETRUN En ayant délibéré, Ministère public : Madame Nathalie DESCOT Greffier : Maître Nathalie JOMAIN Jugement prononcé par mise à disposition

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0addc3cdc6046d470f1ec4

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

JANIN Juges : Monsieur Marcel PERINET et Monsieur David LETRUN En ayant délibéré, Ministère public : Madame Nathalie DESCOT Greffier : Maître Nathalie JOMAIN Jugement prononcé par mise à disposition

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TCOM

Trib. de Commerce

6a0adddecdc6046d470f2085

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

JANIN Juges : Monsieur Marcel PERINET et Monsieur David LETRUN En ayant délibéré, Ministère public : Madame Nathalie DESCOT Greffier : Maître Nathalie JOMAIN Jugement prononcé par mise à disposition

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TCOM

Trib. de Commerce

69e35e10cdc6046d47ac8679

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Il est apprécié à la date de clôture du dernier exercice comptable.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e35e9fcdc6046d47ac8f57

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Il est apprécié à la date de clôture du dernier exercice comptable.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e35ecccdc6046d47ac9243

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Il est apprécié à la date de clôture du dernier exercice comptable.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e35f25cdc6046d47ac97bf

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Il est apprécié à la date de clôture du dernier exercice comptable.

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TCOM

Trib. de Commerce

6a0c4696cdc6046d472e5f2f

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

Il est apprécié à la date de clôture du dernier exercice comptable.

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TCOM

Trib. de Commerce

69b40a70cdc6046d47880d1c

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

FLATRES comme mandataire judiciaire et la désigne en qualité de Liquidateur ; Fixe à vingt-quatre mois à compter du présent jugement, le délai au terme duquel l'affaire sera examinée en vue de la clôture

Source officielle