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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2202124_20240517
17 mai 2024
17 mai 2024
La pente est représentée à 40° sur les plans joints au dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2302906_20231218
18 décembre 2023
18 décembre 2023
B a été autorisé à édifier un bâtiment annexe dont la toiture devait être constituée de deux pentes et recouverte de tuiles terre-cuite Tereal Giverny ton ardoisé identiques à celles de sa maison d'habitation
Source officielle1ère Chambre
DTA_2500302_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
le maintien de la destination forestière des sols, est reconnu nécessaire à une ou plusieurs des fonctions suivantes : 1° Au maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes ». 3.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2210149_20221219
19 décembre 2022
19 décembre 2022
C A verseront la somme totale de 1 000 euros à la commune des Pennes-Mirabeau sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2109403_20250521
21 mai 2025
21 mai 2025
Il peut, même d'office, pour des raisons tirées des mêmes considérations, dire qu'il n'y a pas lieu à cette condamnation ". 20.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2002379_20240227
27 février 2024
27 février 2024
par une toiture à double pente.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2401347_20260224
24 février 2026
24 février 2026
Il doit épouser le plus naturellement possible la pente naturelle.
Source officielle2ème chambre
DTA_2204561_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
de 74 mètres avec une pente moyenne de 7 %.
Source officielleTribunal Administratif de St Barthélemy
DTA_2600014_20260401
1 avril 2026
1 avril 2026
Lorsqu’un terrain est accessible depuis plusieurs voies, l’accès posant le moins de problèmes de sécurité peut être imposé.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2205717_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
(…) / inscription de la construction dans la pente, obtenue par la succession de niveaux ou de demis-niveaux (…) / surélévation de la construction (…) ».
Source officielle2ème Chambre
DTA_2210370_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
a varié entre le plan de masse du 5 avril 2022 qui indique une pente de 36 % et celui du 16 mai 2022 qui précise une pente de 31,7 %.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2302376_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
ne s’intègre pas dans le paysage, où il n’est pas adapté au terrain naturel, où les talus ne sont ni adoucis ni plantés, où ses volumes sont complexes et où la toiture comprend 3 pans et possède une pente
Source officielle4ème Chambre
DTA_2205167_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
Par suite, la fin de non-recevoir tirée du défaut de notification ne peut qu'être écarté. 4.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2001168_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
ne peut plus être regardée comme méconnue par l'effet d'un changement dans les circonstances de fait de l'espèce.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2011528_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Cependant cette extension est limitée, le prolongement des murs existants ne peut excéder 5 mètres.
Source officielle3ème chambre
DTA_2101899_20231108
8 novembre 2023
8 novembre 2023
Le plan de l'aire de présentation modifiée, fait désormais état d'une pente de 1% dont les effets sur la portion restante ne sont pas contestés.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400323_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
décision du18 mars 2024 rejetant son recours gracieux ; 2°) d'enjoindre au préfet de la Martinique de lui accorder une autorisation de défrichement de sa parcelle B 722, exception faite de la zone pentue
Source officielle2ème chambre
DTA_2202115_20230829
29 août 2023
29 août 2023
La route présente une pente importante et une situation en surplomb qui ressortent effectivement du rapport d'enquête publique.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2104955_20240925
25 septembre 2024
25 septembre 2024
Peyrot, rapporteur public, - et les observations de Me Reboul, représentant la commune des Pennes-Mirabeau, et celles de Me Xoual, représentant la société Eiffage Immobilier Sud-Est.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2301063_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
de l'arrêté en cause tenant un journal daté du 3 octobre 2022 n'établit pas que l'affichage de la décision attaquée a bien débuté à cette même date ; le nom du fichier concernant la photographie ne peut
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S.N.C. PIOT - PENTECOTE
16/07/2026
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