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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2311076_20251208
8 décembre 2025
8 décembre 2025
Si la commune du Blanc-Mesnil fait valoir que les éléments présentés par M.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2500481_20250217
17 février 2025
17 février 2025
B BV domicilié 49 rue du Chemin Blanc à Campagne (60640) ; * Mme DF BV domiciliée 400 rue du Chemin Blanc à Campagne (60640) ; Parcelle cadastrée section ZB n° 23, située Thiebauville, appartenant
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2603350_20260302
2 mars 2026
2 mars 2026
de son espace, les éléments de couleurs bleu, blanc et rouge dans des nuances équivalentes à celles figurant sur le drapeau français étant épars, de dimensions plus modestes et non juxtaposés de manière
Source officielle1ère chambre
DTA_2000560_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
battants seront de couleur blanche mais il n'est pas spécifié s'il s'agit d'aluminium ou de bois ; seule la pergola fait l'objet d'une mention spécifique " menuiseries aluminium blanc et volets roulants
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2408495_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
l'article R. 532-1 du code de justice administrative, aux fins pour l'expert de déterminer la cause des désordres affectant l'ensemble immobilier " Victor Hugo " situé 66 avenue Charles Floquet, au Blanc-Mesnil
Source officielle2ème chambre
DTA_2312693_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Sur la fin de non-recevoir opposée par la commune du Blanc-Mesnil : 2.
Source officielle3ème chambre
DTA_2002050_20230125
25 janvier 2023
25 janvier 2023
communauté d'agglomération Mont-de-Marsan Agglomération a approuvé le plan local d'urbanisme intercommunal en tant qu'elle classe leur parcelle cadastrée section AR n° 265 située au 20 avenue de Larriou Blanc
Source officielle3ème Chambre
DTA_2007540_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
Blanc à lui verser la somme de 50 000 euros en réparation du préjudice qui lui a été causé par des faits de harcèlement moral ; 5°) de mettre à la charge de l'université Savoie Mont Blanc la somme de
Source officielle4ème chambre
DTA_2310586_20260226
26 février 2026
26 février 2026
2°) de condamner la commune du Blanc-Mesnil à lui verser la somme de 11 080 euros en réparation des préjudices qu’elle estime avoir subis ; 3°) d’enjoindre à la commune du Blanc-Mesnil de lui accorder
Source officielleChambre 3
DTA_2202660_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
C... demande au tribunal d’annuler cette décision refusant de lui restituer son écran d’ordinateur et son tableau blanc.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2501945_20260105
5 janvier 2026
5 janvier 2026
un pictogramme de couleur blanche, représentant un cycliste à vélo, suivi d’une flèche de couleur blanche, pour indiquer l’entrée de la piste cyclable et la distinguer du reste de la chaussée.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2200803_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
, 36 et 45 rue des Changes, 1 rue Serpente, 4, 6 et 8 rue du Cheval Blanc, ainsi qu'au 1 rue Henri IV.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2207338_20220811
11 août 2022
11 août 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Blanc, magistrate désignée ; - et les observations de Me Tourki, représentant M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2205038_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
Article 2 : Un délai de 3 mois est laissé à la SCCV Promotail pour solliciter la régularisation du projet.
Source officielle1ère chambre
DTA_2400542_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
des catégories A, B et C aux personnes dont le comportement laisse craindre une utilisation dangereuse pour elles-mêmes ou pour autrui ».
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2503239_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
, la liste complète des dotations populationnelles notifiées aux établissements publics ou privés de la région au titre de 2024 ; - de réformer l’arrêté n°2023-940300577-A001 portant notification à blanc
Source officielle2ème Chambre
DTA_2001168_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
caractéristique du lait de chaux qui les recouvrait autrefois,/ - la toiture en tuiles de couleur rouge,/ - les pièces en bois (volets, linteaux, pans de bois, solives, bacons, poteaux, poutres, pannes
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2215464_20221227
27 décembre 2022
27 décembre 2022
du grand oral, et a dû assister à une formation à Mexico, ce qui a, notamment, eu pour effet de l'empêcher de corriger l'intégralité des copies de baccalauréat blanc de ses 60 élèves de terminale, épreuve
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2212449_20230109
9 janvier 2023
9 janvier 2023
d'identification de cet individu ni aucun élément circonstancié sur cette proximité alléguée ; si le Conseil d'Etat n'interdit pas à l'administration de se prévaloir de notes blanches, c'est à la condition
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2303809_20230609
9 juin 2023
9 juin 2023
Blanc ; - les observations de Me Kheniche, commis d'office, représentant M. C, présent, assisté de M.
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