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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Nîmes
DTA_2505220_20260112
12 janvier 2026
12 janvier 2026
séparable. » ; le Docteur E... médecin expert mandaté par le conseil départemental (à deux reprises le 15 mai 2023 et le 30 mai 2024) tout comme le Docteur D..., médecin expert conseil de M.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2602539_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Il soutient que : - il n’a pas eu connaissance du courrier du docteur C..., médecin psychiatre, reçu le 20 novembre 2025 au conseil départemental de l’ordre des médecins du Nord, en méconnaissance du
Source officielle5ème Chambre
DTA_2303597_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
Le docteur A, médecin agréé par la préfecture et auquel fait référence le docteur H, avait antérieurement préconisé, à l'occasion d'une consultation le 25 novembre 2017, un suivi médical régulier et que
Source officielle2ème chambre
DTA_2304647_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Il résulte de l’instruction qu’un premier expert, le Docteur D..., médecin agréé, a examiné M.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2516015_20250907
7 septembre 2025
7 septembre 2025
situation d'urgence, dès lors que l'absence de délivrance de récépissé de demande de titre de séjour la place en situation irrégulière, l'empêche de circuler librement et d'accéder, alors qu'elle est docteur
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2407474_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
C... est titulaire d’un diplôme syrien de docteur en médecine dentaire délivré en avril 2015.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2510274_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Une copie : / - du diplôme, certificat ou autre titre de docteur en médecine, en pharmacie polyvalente, en chirurgie dentaire ou du diplôme de sage-femme (…) / Toutes ces pièces doivent être numérisées
Source officielle6ème chambre
DTA_2302535_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
Dans son rapport du 22 août 2022, le docteur G..., médecin agréé et spécialiste en rhumatologie, a conclu qu’il n’était pas possible d’établir un lien direct, certain et exclusif entre les faits et les
Source officielle1ère chambre
DTA_2303614_20250107
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Une copie du diplôme, certificat ou autre titre de docteur en médecine, en pharmacie polyvalente, en chirurgie dentaire ou du diplôme de sage-femme permettant l'exercice de la profession dans le pays d'obtention
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2101441_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Cependant, il résulte également de l'instruction, notamment du certificat médical en date du 16 mars 2019, établi par le docteur C, médecin spécialisé en chirurgie de la colonne vertébrale, qu'à la suite
Source officielle8ème chambre
DTA_2010842_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
A la suite de cet examen, le docteur D, médecin généraliste, consulté par Mme E en raison de vomissements, de brûlures digestives et d'un amaigrissement conséquent apparus à la suite d'inhalation de
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
ORTA_2500461_20250911
11 septembre 2025
11 septembre 2025
C B soumet au tribunal le litige qui, suite à sa saisine de la CNIL, l'oppose au docteur A, médecin, sur la question de la communication de son dossier médical, ou de l'accès à diverses pièces susceptibles
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2404565_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
A..., ressortissant congolais titulaire d’un diplôme de docteur en médecine délivré le 22 mai 2006 par l’université de Kinshasa (République démocratique du Congo) et d’un diplôme de spécialiste en médecine
Source officielle1ère chambre
DTA_2304007_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Une expertise a été réalisée le 21 octobre 2022 par le docteur A..., médecin neurologue agréé.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2102668_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
Pour refuser de reconnaître cette pathologie comme une maladie professionnelle, le centre hospitalier de Rives invoque l'expertise réalisée le 5 mars 2020 par le docteur E, médecin généraliste, qui conclut
Source officielle3ème Chambre
DTA_2103133_20240424
24 avril 2024
24 avril 2024
D a consulté l'antenne médicale de Belfort dans laquelle le docteur C, médecin militaire, a constaté un " traumatisme de l'épaule droite " le 1er février 2012.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2201107_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
D'une part, si la commission de réforme a rendu un avis défavorable à la reconnaissance de l'imputabilité de l'accident au service, l'expertise du 28 décembre 2018 du docteur E, médecin du travail, indique
Source officielle8ème chambre
DTA_2303902_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
L'article R. 6153-42 du code de la santé publique prévoit que : " Peuvent être désignés en tant que faisant fonction d'interne : / 1° Les médecins ou pharmaciens titulaires d'un diplôme de docteur en médecine
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2603670_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
que : - le 14 octobre 2025, il ne s’est pas présenté à un contrôle médical car il n’a pris connaissance de la convocation que le 16 octobre 2025, date à laquelle il a vainement tenté de joindre le docteur
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2326222_20250214
14 février 2025
14 février 2025
Mme B, titulaire d'un diplôme de docteur en médecine délivré en Algérie en octobre 1997, a sollicité l'autorisation d'exercer en France la profession de médecin dans la spécialité " médecine générale "
Source officiellePage 1 sur 2011
SELARL UNIPERSONNELLE EN MÉDECINE PHYSIQUE ET RÉADAPTATION DU DOCTEUR SOUHAMI SABINE
13/08/2026
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06/08/2026
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ALEXANDRA BORDON DOCTEUR EN MEDECINE
02/07/2026
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BERNARD AUVINET DOCTEUR EN MEDECINE
16/12/2025
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04/12/2025
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