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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Paris
ORTA_2101241_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 22 janvier 2021, l'association Union nationale des centres sportifs de plein air ( UCPA) Sport Loisirs, représentée par Me Paillard, demande
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2106781_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
C A, de la Ville de Paris, de l'Union nationale des centres sportifs de plein air, de l'Association des naturistes de Paris, de la société MAIF ETA, de : 1°) prendre connaissance de l'intégralité du
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300112_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
sportifs de plein air (UCPA) du Vauclin.
Source officielle6ème chambre
DTA_2301421_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
F... a conclu un contrat de travail avec l’Union nationale des centres sportifs de plein air (G...)
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2108836_20220919
19 septembre 2022
19 septembre 2022
Faïences suivant marché n°11-081 du 20 septembre 2011 ; - les travaux ont été réceptionnés en 2 temps, pour les vestiaires 1 et 2, le 24 avril 2012 et pour les vestiaires 4 et 5, le 4 juin 2012 ; - ce centre
Source officielle1ère chambre
DTA_2100805_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
A supposer même que, comme le fait observer l'association requérante dans ses dernières écritures, la commune avait aussi l'intention de relouer rapidement les locaux à l'Union nationale des centres sportifs
Source officielle8ème chambre
DTA_1911567_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
sportifs de plein air (UCPA), qui est délégataire de la région pour l'exploitation de la base de plein air et de loisirs de Torcy depuis mai 2007 ; l'UCPA s'est aperçue que la porte-fenêtre ne se fermait
Source officielle2ème Chambre
DTA_2004304_20230619
19 juin 2023
19 juin 2023
l'intention réelle du Conservatoire ne consisterait pas à ouvrir le site au public, mais à le mettre, au moins sur la partie du site comprenant la construction, à la disposition de l'Union nationale des centres
Source officielle2ème Chambre
DTA_2109045_20231108
8 novembre 2023
8 novembre 2023
Il résulte par ailleurs des dispositions de l'article 42 de ce décret qu'aucune dérogation n'était possible pour la partie en plein air du centre aquatique de l'ile de Noirmoutier dès lors qu'il ne s'agit
Source officielle2ème Chambre
DTA_2106832_20231108
8 novembre 2023
8 novembre 2023
Il résulte par ailleurs des dispositions de l'article 42 de ce décret qu'aucune dérogation n'était possible pour la partie en plein air du centre aquatique de l'ile de Noirmoutier dès lors qu'il ne s'agit
Source officielle2ème Chambre
DTA_2008223_20231108
8 novembre 2023
8 novembre 2023
Il résulte par ailleurs des dispositions de l'article 42 de ce décret qu'aucune dérogation n'était possible pour la partie en plein air du centre aquatique de l'ile de Noirmoutier dès lors qu'il ne s'agit
Source officielleTribunal Administratif de la Guadeloupe
DTA_2500383_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
O R D O N N E : Article 1er : Le centre hospitalier universitaire de la Guadeloupe est condamné à payer à la société Air Liquide Antilles Guyane une somme de 297 537, 62 (DEUX CENT QUATRE VINGT DIX
Source officielleTribunal Administratif de la Guadeloupe
DTA_2500385_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
O R D O N N E : Article 1er : Le centre hospitalier universitaire de la Guadeloupe est condamné à payer à la société Air Liquide Antilles Guyane une somme de 23 780, 78 (VINGT TROIS MILLE SEPT CENT
Source officielleURGENCES
DTA_2509823_20250805
5 août 2025
5 août 2025
E, pour la préfète de l'Ain, qui a repris les faits, moyens et conclusions exposés dans la requête.
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2201874_20220812
12 août 2022
12 août 2022
national du cinéma et de l'image animée a refusé d'autoriser deux séances en plein air ; 2°) d'enjoindre au centre national du cinéma et de l'image animée d'accorder provisoirement l'autorisation qu'elle
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2203745_20220727
27 juillet 2022
27 juillet 2022
qu'elle avait sollicitée afin d'organiser, le samedi 30 juillet 2022, une séance de spectacle cinématographique en plein air.
Source officielle5e Section - 4e Chambre
DTA_2115204_20231103
3 novembre 2023
3 novembre 2023
B A, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 30 juin 2021 par laquelle le président du centre national du cinéma et de l'image animée (CNC) a refusé d'autoriser la projection en plein air
Source officielle9ème chambre
DTA_2101920_20221209
9 décembre 2022
9 décembre 2022
air ".
Source officielle5e Section - 2e Chambre
DTA_2218584_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
Le 16 avril 2021, la commune de la Garenne-Colombes a sollicité l'autorisation du Centre national du cinéma et de l'image animée pour organiser neuf séances gratuites de cinéma en plein air chaque samedi
Source officielle5ème Chambre (JU)
DTA_2104240_20230605
5 juin 2023
5 juin 2023
C demande l'annulation, Pôle emploi a refusé de lui accorder une aide individuelle à la formation pour suivre une formation de certificat de spécialisation apiculture dispensée par le centre de formation
Source officiellePage 1 sur 66