Codes de loi français

Article 233-4.02

En surface, les déplacements des occupants du sous-marin ne doivent pas induire une variation des attitudes supérieure à la moitié de l'angle de début d'envahissement du panneau d'accès. 2.

Article 233-3.08

Contrôle des attitudes 1. Lorsque le contrôle des attitudes est réalisé à l'aide d'un fluide, les tuyautages, pompes et autres composants doivent être adaptés au fluide choisi. 2.

Article R4322-51

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 65 > 35

Le pédicure-podologue ne doit jamais se départir d'une attitude correcte et attentive envers le patient et sa famille. Il doit respecter leur intimité et leur dignité.

LEGIARTI000025755869

D1 : Environnement informatique Maîtriser les concepts et fonctions de base d'un poste informatique, l'utiliser dans un contexte de réseau D1.1 : Utiliser le vocabulaire spécifique et maîtriser les éléments matériels et logiciels de base D2 : Attitude

Article 439

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 88 > 99

Les personnes qui assistent à l'audience doivent observer une attitude digne et garder le respect dû à la justice.

Article 233-4.04

En plongée, les déplacements des occupants du sous-marin ne doivent pas induire une variation des attitudes incompatible avec l'opération normale du sous-marin.

Article R142-3-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 78 > 45

Les personnes qui assistent à l'audience doivent observer une attitude digne et garder le respect dû à la justice.

Article R262-79

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 61 > 09

Les personnes qui assistent à l'audience doivent observer une attitude digne et garder le respect dû à la justice.

Article R272-66

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 61 > 16

Les personnes qui assistent à l'audience doivent observer une attitude digne et garder le respect dû à la justice.

Article R4321-58

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 73 > 02

Il ne doit jamais se départir d'une attitude correcte et attentive envers la personne soignée.

Article Annexe 1

. - Acquisition d'une posture professionnelle (attitudes et comportements). 1.

Article 47-6

enclencher la séparation, des points d'attente ou de passage pour lesquels sont définis à l'avance, et pour chaque objet, les configurations (états) bord et sol minimum attendues ainsi que la configuration orbitale absolue et relative (position, vitesse, attitude

Article R354-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 81 > 94

Les évadés mentionnés au 1° et au 2° de l'article R. 354-3 n'ont pas à justifier de leur incorporation dans l'armée de la Libération, dès lors que leur attitude patriotique ne peut être contestée.

Article Annexes I à Ic

professionnelles Description des tâches professionnelles Description des dossiers 1, 2, 3 ANNEXE Ib Organisation du référentiel de certification Matrice tâches professionnelles/compétences Définition des compétences Connaissances associées Attitudes

Article 47-18

Le composite doit pouvoir être contrôlé en attitude et en orbite en particulier afin d'assurer une capacité anti-collision.

Article 1

Un sondage est, quelle que soit sa dénomination, une enquête statistique visant à donner une indication quantitative, à une date déterminée, des opinions, souhaits, attitudes ou comportements d'une population par l'interrogation d'un échantillon.

Article L4321-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 87 > 65

En aucun cas, il n'a à connaître des actes, des attitudes, des opinions politiques ou religieuses des membres de l'ordre.

Article R2333-120-51

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 96

Les personnes qui assistent à l'audience doivent observer une attitude digne et garder le respect dû à la justice.

Article 4

- situer les rôles de différents acteurs du secours intervenant dans le domaine du sauvetage en milieu aquatique ; - évaluer les risques spécifiques au milieu aquatique ; - identifier les différents risques liés aux pratiques et adopter les attitudes

Article L4123-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 87 > 64

En aucun cas, il n'a à connaître des actes, des attitudes, des opinions politiques ou religieuses des membres de l'ordre.