Juridiction
Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2302836_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
est la suivante : () / - les " essences nobles " ne peuvent être remplacées que par des " essences nobles " et autres essences de parc. / Sont considérées comme essences " nobles " : Tilleul, Cèdre, Marronnier
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2501358_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 4 mars 2025, Mme B A doit être regardée comme demandant au tribunal, au nom des habitants de la rue Alfred Nobel à Concarneau :
Source officielle2ème chambre
DTA_2207159_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Si ces neuf arbres seront abattus, le plan de masse paysager du dossier de demande fait apparaître la plantation de neuf arbres, dont le conifère en lieu et place de l'épicéa.
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2301001_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
Mmes C B, Nephalia Joseph, Betany Juste, Naomie Alexander, Lima Evens, Rosena Jean Louis, Kattiana Antoine, Fritzna Jacques, Naphita Chery, Guerda Bellegarde, Marianne Perrelus, Christiana Prosper, Noemies
Source officielle1ère Chambre
DTA_2403823_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
prévoit que : « (…) les aires de stationnement extérieures doivent être plantées d’arbres de hautes tiges à raison d’au moins un arbre pour 3 places de stationnement.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2300213_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
par lequel le maire de la commune du Plessis-Belleville a délivré à la SCCV Les Saules un permis de construire modificatif apportant des précisions, notamment, quant à l'abattage et la replantation d'arbres
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100277_20230320
20 mars 2023
20 mars 2023
qui se sont limités à une restauration intérieure et sont sans relation avec les dommages subis ; les volumes d'eau en cause sont de nature à rendre impropres à leur destination même des locaux non nobles
Source officielle1ère Chambre
DTA_2204603_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
La notice du projet précise qu’il sera planté quatre arbres de hautes tiges d’essences locales pour une surface de tènement de 326 mètres carrés.
Source officielle8ème Chambre
DTA_2414506_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
à haute tige est imposé pour 100 m² de terrain libre de construction (arbre existant conservé ou à planter).
Source officielle7ème chambre
DTA_2204029_20250521
21 mai 2025
21 mai 2025
Duhamel, rapporteur public, - les observations de Me Noel, représentant la société McDonald's France ; - et les observations de Me Marceau, représentant la commune de Thiais.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2200091_20231004
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Christophe Noel du Payrat, secrétaire général de la préfecture de la Gironde et signataire du présent déféré, à l'effet de signer, notamment, toutes requêtes et mémoires concernant les attributions de
Source officielle1ère Chambre
DTA_2001546_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
une requête et des mémoires, enregistrés le 2 juin 2020, le 19 février 2021, le 24 février 2021 et le 19 septembre 2022, la SCI Saint-Laurent La Bastide, représentée par l'AARPI Cabinet Gide Loyrette Nouel
Source officielle2ème Chambre
DTA_2205315_20250702
2 juillet 2025
2 juillet 2025
sans autorisation préalable de défrichement délivrée par l'autorité administrative de l'Etat ; le projet impliquera a minima l'élagage des houppiers situés à proximité de l'antenne et l'enlèvement des arbres
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2105428_20230925
25 septembre 2023
25 septembre 2023
dossier que la notice architecturale détaille l'état initial du terrain et de ses abords, en ce qu'elle précise que la parcelle comporte deux bâtiments différents, qui sont décrits, pas de végétation ou d'arbre
Source officielle