Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2301720_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
Il résulte également de l’instruction que les prélèvements d’une adénopathie cervicale droite ont été envoyés dans un laboratoire d’analyse en cancérologie indépendant, que l’anatomopathologiste du laboratoire
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2202473_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
2022, le Dr A D, représenté par Me Choulet : 1°) ne s'oppose pas à la mesure d'expertise sollicitée dont il demande qu'elle soit confiée à un collège d'experts composé d'un oncologue et d'un anatomopathologiste
Source officielle6ème chambre
DTA_2511564_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
. / Ce jury se compose d'un représentant du ministre de l'intérieur, d'un représentant du ministre chargé de la santé, de trois médecins légistes, anatomopathologistes ou enseignants universitaires de
Source officielle4ème chambre
DTA_2002450_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
Le lendemain, au vu des résultats de la biopsie, le docteur B, anatomopathologiste exerçant au sein du centre de pathologie Origet, établissement de santé privé, a posé un diagnostic de syndrome de masse
Source officielle1ère chambre
DTA_2000792_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
L, a ordonné qu'il soit procédé à une expertise médicale confiée à un collège d'experts composé d'un anatomopathologiste et d'un chirurgien aux fins, notamment, de : - préciser les conditions de prise
Source officielle6ème chambre
DTA_2000100_20221104
4 novembre 2022
4 novembre 2022
opéré le 21 mai 2015 à la clinique La Louvière par le docteur E qui a traité une lésion scissurale et qui, après que l'examen anatomopathologique extemporané qui a été réalisé par un médecin anatomopathologiste
Source officielle