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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Paris
DTA_2518482_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Une analyse pratiquée le 30 août 2022 a révélé la présence d’une bactériémie à staphylocoque aureus méti sensible.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2424430_20250220
20 février 2025
20 février 2025
Une analyse pratiquée le 30 août 2022 a révélé la présence d'une bactériémie à Staphylocoque aureus méti sensible.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2508670_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
l’administration aurait pu prendre d’autres mesures, que ses animaux sont vaccinés depuis 28 jours, qu’aucun élément ne permet de conclure à la présence du virus chez les autres animaux, qu’aucune analyse
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2304760_20230918
18 septembre 2023
18 septembre 2023
des analyses en toxicologie médico-légale d'au moins trois ans ".
Source officielle1ère Chambre
DTA_2302876_20250526
26 mai 2025
26 mai 2025
programme d'hémodialyse ne pouvait être mis en place, son pronostic vital serait mis en jeu à brève échéance, d'un certificat médical du 2 septembre 2022 indiquant qu'au regard des derniers examens et analyses
Source officielle1ère chambre
DTA_2202969_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
’est pas non plus justifiée et doit dès lors être déchargée ; à défaut d’une décharge intégrale, l’amende devra être réduite à la somme de 196,42 euros HT (235,20 euros TTC) compte tenu des tarifs d’analyse
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2302984_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
des métabolites de la chloridazone, est compatible avec ces recommandations ; - la mesure sollicitée est dépourvue d'utilité compte tenu de l'importante variabilité des résultats d'analyses sur un
Source officielle4ème Chambre
DTA_2301893_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
B... dans la lecture des prélèvements anatomo-pathologiques, que C... a reçu des courriels de la part des médecins prescripteurs des analyses lui demandant de confier les analyses prescrites aux associés
Source officielle3ème chambre
DTA_2100234_20230801
1 août 2023
1 août 2023
une seconde hospitalisation, la présence d'un écoulement purulent et de plaques de nécroses su pansement sont relevées à l'entrée et la présence du germe Staphylococcus Aureus est établie par les analyses
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2503221_20250819
19 août 2025
19 août 2025
Le 11 avril 2025 la CAF du Gard a lancé une consultation sous la référence 2025-01 par le biais d'une procédure adaptée afin d'analyser les pratiques professionnelles de certains agents de la CAF du Gard
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2315259_20231115
15 novembre 2023
15 novembre 2023
des pratiques liées aux achats de textiles (neuf et de seconde main) " ; 2°) d'enjoindre à l'ADEME de procéder à nouveau à l'analyse des offres ; 3°) de mettre à la charge de l'ADEME une somme de
Source officielle2ème chambre
DTA_2101652_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Lors du changement de service de l'intéressée en 2019, le centre hospitalier s'est engagé avec Mme C dans une démarche d'analyse des pratiques.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2401060_20240313
13 mars 2024
13 mars 2024
non-collectif et de le décharger de l'obligation de payer cette somme ; 2°) d'enjoindre la communauté de communes du Pays de Dol et de la Baie du Mont-Saint-Michel de produire l'intégralité des analyses
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_1910516_20220725
25 juillet 2022
25 juillet 2022
Sur les factures de groupe d'analyse de pratique 19.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2302212_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
manquements dans la mise en place des suivis et accompagnements des enfants confiés ; - elle a montré sa volonté d'améliorer son exercice professionnel, en s'inscrivant à une formation relative à l'analyse
Source officielle4ème Chambre
DTA_2300502_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
Tout d'abord, il ressort des termes de ce rapport que l'intéressé a interrogé la psychologue en charge de l'animation d'un groupe d'analyse des pratiques au sein du service d'accueil familial sur l'attitude
Source officielle1ère Chambre
DTA_2003852_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
de l'EHPAD d'Attichy, revu l'organisation du travail au sein de l'établissement pour réduire les compteurs d'heures supplémentaires et rationaliser les horaires de travail, mis en place un groupe d'analyse
Source officielle2ème Chambre
DTA_2103981_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
En outre, eu égard à ses missions, qui consistent notamment à coordonner l'action thérapeutique au sein de l'équipe pluri disciplinaire et à analyser les différentes pratiques, l'intéressée est nécessairement
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2400909_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
à venir, sous astreinte de 100 euros par jour de retard ; 3°) d'enjoindre au directeur de l'UFR Sciences de santé de l'université de Bourgogne de l'autoriser à participer au groupe d'échanges et d'analyse
Source officielle4ème chambre
DTA_2410160_20260210
10 février 2026
10 février 2026
des pratiques professionnelles.
Source officiellePage 1 sur 180