Codes de loi français

LEGIARTI000041761896

ANNEXE Intitulé : -la fabrication d'articles de sellerie et de bourrellerie, de fouets, de cravaches, de sacoches ; par extension, la fabrication d'articles divers en cuir ou en cuir reconstitué : courroies, joints … et la fabrication d'articles de maroquinerie

Article Annexe I

Céleri. 7.2. Céleri-rave. 8. Asparagus officinalis L. - Asperge. 9. Beta vulgaris L. 9.1. Betterave potagère (betterave rouge, y compris Cheltenham beet). 9.2. Bette (poirée ou carde). 10.

Article Annexe II

Méthyl (E)-2-{ 2 [6-(2-cyanophénoxy) pyrimidin- 5 Choux (développement de feuilles), céleris, fenouil. 3 Mûres, framboises, laitues et similaires, fines herbes. 2 Raisins de table et raisins de cuve, fraises (à l'exclusion de fraises

Article Annexe I

Céleri (Apium graveolens L.). Cerfeuil (Anthriscus cerefolium L. (Hoffm). Chicorée frisée et scarole (Cichorium endivia L.). Chou-fleur (Brassica oleracea convar, botrytis L.) Alef. var. botrytis).

Article Annexe I

Méthyl (E)-2-{2[6-(2-cyanophénoxy)pyrimidin-4-yloxy]phényl} 3-méthoxyacrylate. 5 Choux feuilles, céleri. 3 Mûres, framboises, laitues et similaires, fines herbes. 2 Raisins de table, raisins de cuve, fraises (à l'exclusion de fraises des bois

Article 1

Groupe XVIII : métiers liés aux animaux Classes : Maréchalerie ; Bourrellerie, sellerie, harnachement ; Taxidermie. Groupe XIX : métiers de l'art des jardins et des fleurs Classes : Art floral ; Art des jardins.

Article Annexe III

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 59 > 95

à toute autre cause en relation avec le milieu professionnel ; par exemple, maladie dite des trayeurs , eczéma de l'index (ou de la main) contracté par les videurs de poulets, affections allergiques cutanées telles que la gale du chêne, la gale du céleri

Article Annexe I

Groupe du Céleri 97 1 70 Groupe du Céleri rave 97 1 70 Asparagus officinalis L. Toutes les variétés Asperge 96 0.5 70 Beta vulgaris L.

Article Annexe I

Apiaceae Céleri sauvage, Ache des marais fruit, tige Arachis hypogaea L. Leguminosae Arachide, Cacahuète graine Aralia elata (Miq.) Seem. Araliaceae Angélique en arbre du Japon écorce de racine saponosides triterpéniques Arctium lappa L.

Article Annexe

à la main. 14.39Z-B Fabrication de lainages à la machine. 15.11Z-Z Apprêt et tannage des cuirs ; préparation et teinture des fourrures. 15.12Z-A Fabrication d'articles de maroquinerie. 15.12Z-B Gainerie. 15.12Z-C Sellerie. 15.12Z-D Bourrellerie

LEGIARTI000028181592

COMMISSION TERRITORIALE : TARN AVEYRON Cours d'eau principal L. 2_503 | O---0100 | Le Tarn : à l'aval de sa confluence avec l'Aveyron L. 2_758 | O---0100 | Le Tarn : de l'aval du barrage de La Bourélie (exclu) à sa confluence avec l'Aveyron

Article Annexe V

à la coupe. 1,4 2,3 0,1 0,1 0,1 On considère que le nombre de jours d'activité est égal à : J114 Soutirage de choucroute Tonne de choucroute soutirée. 40 70 0,6 1 0,2 J115 Conserves de légumes racines (salsifis, céleris-raves

LEGIARTI000050672710

_01_36-4 Centre-Val de Loire Indre 2019_LOT2_ZG_36_004 SOUGE / SAINT-PIERRE-DE-LAMPS BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Sougé - Centre-Bourg 584988 6652521 2019_LOT2_ZG_36_004_S1 1 Saint-Pierre-de-Lamps - Centre-Bourg 586906 6653412 La Bourrellerie