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3 résultats pour « Virginie DUBOIS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5ème Chambre

DTA_2203323_20241105

Administratif

5 novembre 2024

5 novembre 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 23 décembre 2022, la société Urba Néo Patrimoine, représentée par Me Dubois de la SELARL Alix avocats, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2000345_20230310

Administratif

10 mars 2023

10 mars 2023

B, et celles de Me Dubos, représentant la commune de Redon. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2008760_20230703

Administratif

3 juillet 2023

3 juillet 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 28 février 2023, la société Icade promotion, représentée par Me Dubois, conclut au rejet de la requête en tant qu'elle est dirigée contre elle, à ce que la région

Source officielle

Annonces BODACC76 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

DUBOIS, Jessica, Emilie, Virginie, AHMED ABDOU

SIREN 849116439Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

23/07/2026

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Modifications diverses

DUBOIS, Jessica, Emilie, Virginie, AHMED ABDOU

SIREN 849116439Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

23/07/2026

Voir →

Immatriculations

DUBOIS, Jessica, Emilie, Virginie, AHMED ABDOU

SIREN 849116439Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort.

22/07/2026

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Créations

Dhorne, Virginie Christine Marie, Dubois

SIREN 107336315Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

17/07/2026

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Dépôts des comptes

SELARL Virginie Dubois

SIREN 845353325Greffe du Tribunal de Commerce de vienne

09/07/2026

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