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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Juge unique (1)
DTA_2100099_20231115
15 novembre 2023
15 novembre 2023
Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vicard, magistrate désignée, - et les conclusions de M. Guth, rapporteur public.
Source officielleJuge unique (1)
DTA_2108414_20231115
15 novembre 2023
15 novembre 2023
Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vicard, magistrate désignée, - et les conclusions de M. Guth, rapporteur public.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200254_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
Des pièces ont été enregistrées le 26 novembre 2022 pour la Sarl Vicart Tura Ora.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200252_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés les 18 juin, 9 septembre et 21 octobre 2022, la Sarl Vicart Tura Ora, représentée par Me Jacquet, demande au tribunal dans le dernier
Source officielleJuge unique (1)
DTA_2304581_20240221
21 février 2024
21 février 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Vicard en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2101094_20230201
1 février 2023
1 février 2023
OR D O N N E Article 1er : Le dossier de la requête de De Vicari distribution est transmis au tribunal administratif de Pau.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2101141_20230201
1 février 2023
1 février 2023
OR D O N N E Article 1er : Le dossier de la requête de la société De Vicari distribution est transmis au tribunal administratif de Pau.
Source officielleTribunal Administratif de la Polynésie française
ORTA_2500272_20250702
2 juillet 2025
2 juillet 2025
La société Vicart Tura Ora a entendu présenter une offre pour le marché de construction d'un réservoir d'eau potable lancé par la commune de Patio Tahaa.
Source officielleJuge unique (1)
DTA_2208455_20240221
21 février 2024
21 février 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Vicard en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2318381_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
fins de : 1°) constater l'état et les caractéristiques du ou des immeuble(s) situé(s) sur la parcelle cadastrée AE 923 sise 2 rue Cornely à La Chapelle-des-Marais (44410), propriété de la société Vicart
Source officielleJuge unique (1)
DTA_2204288_20231115
15 novembre 2023
15 novembre 2023
Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vicard, magistrate désignée, - les conclusions de M. Guth, rapporteur public, - et les observations de M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_1704379_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
Elle soutient que : - la responsabilité du centre hospitalier Drôme Vivarais est engagée en raison d'un défaut de surveillance de M.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2206827_20250303
3 mars 2025
3 mars 2025
Article 2 : La demande présentée par le Centre Hospitalier Drôme Vivarais sur le fondement de l'article L.761-1 du code de justice administrative est rejetée.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2100501_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
Par un mémoire enregistré le 10 décembre 2021, la Société financière d'investissement du Vivarais, représentée par Me Courrech, déclare se désister de sa requête.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2105321_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
Un contrat à durée indéterminée a ainsi été signé le 4 février 2019 entre Mme B et le centre hospitalier Drôme-Vivarais.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2103068_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
B, - et les observations de Me Renouard, représentant du centre hospitalier Drôme-Vivarais.
Source officielle2ème chambre
DTA_2301573_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
l'intérieur et des outre-mer a implicitement rejeté son recours hiérarchique ; 2°) d'enjoindre au préfet de la Corrèze d'abroger ou, à défaut, de modifier ce plan afin d'autoriser la société Miane et Vinatier
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2401845_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
La requête a été communiquée au centre hospitalier Drôme-Vivarais qui n'a pas produit de mémoire.
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2200619_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
La société VIParis Holding, créée afin d'assurer la gestion de centres de congrès et d'exposition en Ile-de-France, a cédé, le 11 mars 2013, les titres de sa filiale, la société VIParis Porte de Versailles
Source officielleChambre 1
DTA_2002239_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
En l'espèce, ainsi qu'il vient d'être dit, la société Vitaris est recevable à contester le titre exécutoire émis à son encontre.
Source officiellePage 1 sur 52