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8ème chambre

DTA_2210718_20230831

31 août 2023

Cette attestation est validée par l'autorité administrative et constitue le document prévu par la convention signée à Schengen le 19 juin 1990 pour justifier les conditions de séjour dans le cas d'une

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TA

8ème chambre

DTA_2213181_20230630

Administratif

30 juin 2023

En ce qui concerne le motif de la décision tiré de l'absence de titre de voyage valide : 7.

Source officielle

8ème chambre

DTA_2210703_20230526

26 mai 2023

Cette attestation est validée par l'autorité administrative et constitue le document prévu par la convention signée à Schengen le 19 juin 1990 pour justifier les conditions de séjour dans le cas d'une

8ème chambre

DTA_2213323_20230831

31 août 2023

Cette attestation est validée par l'autorité administrative et constitue le document prévu par la convention signée à Schengen le 19 juin 1990 pour justifier les conditions de séjour dans le cas d'une

2ème chambre

DTA_2001710_20231123

23 novembre 2023

Il résulte de ce qui précède que l'arrêté du 23 mai 2020 portant alignement individuel de la rue de la Vallade au lieu-dit " Le Moulin de la Vallade ", ensemble la décision de rejet de son recours gracieux

Reconduite à la frontière

DTA_2206046_20220816

16 août 2022

{"d\u00e9cision": "Le moyen tir\u00e9 de l'incomp\u00e9tence de l'autorit\u00e9 signataire est \u00e9cart\u00e9, car celle-ci disposait d'une d\u00e9l\u00e9gation de signature valide.

Résumé IA — à vérifier

4ème chambre

DTA_2102526_20230330

30 mars 2023

Une avance de 53 136,36 euros a été versée à l'EARL PL Valade le 2 octobre 2013. 2. L'EARL PL Valade a adressé à FranceAgriMer sa demande de paiement du solde de l'aide le 9 janvier 2016.

Tribunal Administratif de Limoges

DTA_2300447_20231016

16 octobre 2023

de l'ouvrage en litige était un souhait de la SAS Valade.

8ème chambre

DTA_2211013_20230526

26 mai 2023

Cette attestation est validée par l'autorité administrative, et constitue le document prévu par la convention signée à Schengen le 19 juin 1990 pour justifier les conditions de séjour dans le cas d'une

8ème chambre

DTA_2213190_20230630

30 juin 2023

Cette attestation est validée par l'autorité administrative, et constitue le document prévu par la convention signée à Schengen le 19 juin 1990 pour justifier les conditions de séjour dans le cas d'une

8ème chambre

DTA_2214254_20230831

31 août 2023

Cette attestation est validée par l'autorité administrative, et constitue le document prévu par la convention signée à Schengen le 19 juin 1990 pour justifier les conditions de séjour dans le cas d'une

3ème Chambre

DTA_2004362_20220802

2 août 2022

Quant au retard global imputable aux sociétés Valode et Pistre Architectes et Artelia : 93.

8ème chambre

DTA_2213016_20230831

31 août 2023

B n'était plus valide.

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2302259_20230505

5 mai 2023

La mission de maîtrise d'œuvre pour la réalisation de cette opération de rénovation a été confiée à un groupement solidaire avec mandataire solidaire, composé de la société Valadie architectes, mandataire

8ème chambre

DTA_2211242_20230526

26 mai 2023

Cette attestation est validée par l'autorité administrative et constitue le document prévu par la convention signée à Schengen le 19 juin 1990 pour justifier les conditions de séjour dans le cas d'une

Tribunal Administratif de Limoges

DTA_2402113_20250402

2 avril 2025

Par un mémoire en défense enregistré le 6 décembre 2024, l'EURL Nicolas Valade, représentée par Me Dasse, déclare ne pas s'opposer à l'expertise sollicitée mais entend former les protestations et réserves

2ème Chambre

DTA_2301170_20230713

13 juillet 2023

de l'expérience a refusé de lui accorder la validation du module 3 " réaliser des soins adaptés à l'état clinique de l'enfant " ; 2°) d'enjoindre à la préfète de la région Grand Est de valider le module

2ème Chambre

DTA_2301172_20230713

13 juillet 2023

de l'expérience a refusé de lui accorder la validation du module 3 " réaliser des soins adaptés à l'état clinique de l'enfant " ; 2°) d'enjoindre à la préfète de la région Grand Est de valider le module

2ème Chambre

DTA_2301249_20230713

13 juillet 2023

de l'expérience a refusé de lui accorder la validation du module 3 " réaliser des soins adaptés à l'état clinique de l'enfant " ; 2°) d'enjoindre à la préfète de la région Grand Est de valider le module

1ère chambre

DTA_2100877_20230425

25 avril 2023

professionnels, dont la validation est sollicitée.