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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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35 résultats pour « Véronique ADAM-RIBAULT »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article 1

—

Il est créé un service territorial éducatif d'insertion de la protection judiciaire de la jeunesse, dénommé " STEI Montpellier ", sis 12, rue Adam-de-Craponne, 34000 Montpellier.

Article 3

—

Cédric COUTRON, adjoint à la cheffe du département de gestion des directeurs en charge du développement RH, et à Mme Véronique VACEK, cheffe du bureau de gestion des directeurs à l'effet de signer, au nom de la directrice générale, tous les actes, décisions

Article 3

—

Les représentants suppléants du personnel au comité technique paritaire ministériel de l'enseignement supérieur et de la recherche, désignés pour trois ans par les organisations syndicales, sont : a) Au titre du I de l'article 1er Olivier Adam (CFDT).

Article 1

—

renouvelé pour une durée de douze ans à compter de la publication du présent décret sur les territoires des communes de : ― dans le département d'Indre-et-Loire : Anché, Assay, Avoine, Avon-les-Roches, Avrillé-les-Ponceaux, Azay-le-Rideau, Beaumont-en-Véron

LEGIARTI000035021601

—

interministérielle pour la rénovation de l'encadrement dirigeant de l'Etat ; Mme Elodie FOURCADE, sous-directrice des politiques sociales et de la qualité de vie au travail à la direction générale de l'administration et de la fonction publique ; Mme Véronique

LEGIARTI000050742546

—

, Courdimanche, Deuil-la-Barre, Domont, Eaubonne, Ecouen, Enghien-les-Bains, Epiais-lès-Louvres, Eragny, Ermont, Ezanville, Franconville, Frépillon, La Frette-sur-Seine, Garges-lès-Gonesse, Gonesse, Goussainville, Groslay, Herblay-sur-Seine, L'Isle-Adam

Article 1

—

Musée vert Véron-de-Forbonnais. Vendée (85). La Chaize-le-Vicomte. Musée ornithologique Charles-Payraudeau. Picardie Aisne (02). Saint-Quentin. Musée entomologique. Somme (80). Amiens. Musée d'histoire naturelle.

Article ANNEXE

—

45152 Gémigny. 45153 Germigny-des-Prés. 45154 Gidy. 45166 Huêtre. 45167 Huisseau-sur-Mauves. 45168 Ingrannes. 45169 Ingré. 45173 Jargeau. 45175 Jouy-le-Potier. 45179 Lailly-en-Val. 45182 Ligny-le-Ribault

Article (95 à 974)

—

GONESSE A1/A104 GONESSE 95 D 370 D 84 GONESSE Limite département 95/93 GONESSE 95 D 84 D 370 GONESSE Limite département 95/93 GARGES-LES-GONESSE 95 D 301 A16/N 1 L'ISLE-ADAM

Article 1

—

IV Technicien du spectacle. 323t 3 ans Association de développement des arts et métiers du spectacle (ADAMS). IV Secrétaire médical(e) et médico-social(e). 324t 2 ans Pôle formation santé.

Article ANNEXE

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 21 > 21

Arrêté du 24 juillet 1985 relatif à la circulation par la poste, avec dispense d'affranchissement, des plis concernant la législation de sécurité sociale du régime des marins du commerce, de la pêche et de la plaisance

- 25, rue Jehan-Veron, 76208 DIEPPE CEDEX. - 4, rue du Colonel-Fabien, 76083 LE HAVRE CEDEX. - 15, rue Gustave-Lambert, BP 125, 76400 Fécamp. - 57, rue Lecat, 76000 Rouen. - 17, rue de la Miséricorde, BP 3038, 14017 CAEN CEDEX.

Article Annexe

—

chemin neuf 78 D113 (ex N13) Chambourcy Intersection rue du chemin neuf Mantes la Ville A13 78 N12 Méré D76 Jouy-en-Josas Echangeur A86 78-95 N184 St-Germain-en-Laye (78) Intersection N13 Villiers-Adam

LEGIARTI000029523754

—

Orvault (44) A 86 Fresnes (94) N 186 N 12 Jouy-en-Josas (78) A 86 Bondy (93) A 3 D 913 Rueil-Malmaison (92) A 86 Champigny-sur-Marne (94) A 4 A 3 Rosny-sous-Bois (93) A 86 Thiais (94) N 186B A 4 Paris (75) N 1 Attainville (95) N 104 A 16 L'Isle-Adam

Article 1

—

coloriste en décor mural 233v 3 ans Ecole européenne de l'art et des matières (EEAM) IV Infographiste Print/Web 322t 3 ans SCOP IMAGE IV Technicien son et lumière du spectacle vivant 323t 4 ans Ecole klaxon rouge IV Technicien du spectacle 323t 3 ans ADAMS

Article Annexe

—

Limeil-Brévannes. 94044 Maisons-Alfort. 94046 Le Perreux-sur-Marne. 94058 Saint-Maurice. 94069 Vitry-sur-Seine. 94081 Val-d'Oise (95) Cormeilles-en-Parisis. 95176 Garges-lès-Gonesse. 95268 Herblay. 95306 L'Isle-Adam

Article annexe I (suite)

—

Adam d) = 1,6 757 sur patte anti-retour. a) Patte anti-retour incurvée (type Adam). b) et c) Comme le 743. e) Comme le 743. d) = 2,0 758 sur patte anti-retour. Comme le 757. d) = 2,38 759 sur patte anti-retour.

LEGIARTI000032711150

—

Eaubonne 95 Clinique Claude Bernard Ermont 95 Centre hospitalier de Gonesse Gonesse 95 Centre hospitalier Eaubonne/Montmorency, site de Montmorency Montmorency 95 Hôpital privé Nord Parisien Sarcelles 95 Clinique Conti L'Isle-Adam

Article Annexe A

—

UTG Tous les transporteurs aériens certifiés par les autorités de l'Indonésie chargées de la surveillance réglementaire, dont : 65 Adam Sky Connection Airlines. Indonésie. DHI 66 Air Pacific Utama. Indonésie. 67 Airfast Indonesia.

Article ANNEXE

—

RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT DU PÔLE DE COMPÉTITIVITÉ N° 20056973 DÉNOMMÉ "VÉHICULE DU FUTUR" N° INSEE NOM DE LA COMMUNE 25001 Abbans-Dessous. 25002 Abbans-Dessus. 25003 Abbenans. 25004 Abbévillers. 25005 Accolans. 25006 Adam-lès-Passavant

Article Annexe

—

Butry-sur-Oise, Cergy, Champagne-sur-Oise, Cormeilles-en-Parisis, Deuil-la-Barre, Domont, Eaubonne, Ecouen, Enghien-les-Bains, Eragny, Ermont, Ezanvillle, Franconville, Frépillon, La Ferté-sur-Seine, Garges-lès-Gonesse, Gonesse, Groslay, Herblay, l’Isle-Adam

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