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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2401973_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
Par mémoire du 1er décembre 2025, la société Nouvelle Clinique Bordeaux Tondu a déclaré se désister de l’instance.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2401703_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Elle a été dirigée par le SAMU vers les urgences de la Polyclinique du Tondu.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2500119_20250110
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Gironde d'accorder le concours de la force publique pour mettre fin à l'occupation illicite de son parking n°219 se trouvant dans l'immeuble " juste une question de feeling ", situé 143 à 153 rue du Tondu
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
DTA_2300355_20230419
19 avril 2023
19 avril 2023
comportant treize logements, six garages attenants et dix-huit places de stationnement, ainsi qu'une villa avec garage et piscine, sur un terrain cadastré section A n° 481 et autres situé lieudit Alzetta Tonda
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
DTA_2300419_20230426
26 avril 2023
26 avril 2023
commune de Sarrola-Carcopino a accordé à Mme A B un permis d'aménager autorisant la création de quatre lots sur un terrain cadastré section AA n° 53 et 56 à 58 et section B n° 930 situé lieudit Pratu-Tondu
Source officielle4ème chambre
DTA_2009523_20220722
22 juillet 2022
22 juillet 2022
Par un mémoire en défense enregistré le 2 février 2022, Valophis Habitat, représenté par Me Tondi, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 2 000 euros soit mise à la charge de M.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2210471_20230125
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Joseph Daniel Toni et Philippe Joseph Toni, de la SCI du Rond Point, de l'établissement public Société du Grand Paris, de la commune de Villiers-sur-Marne, de l'établissement public territorial Paris Est
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
ORTA_2300024_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
A C et Mme B C un permis de construire un bâtiment composé de deux appartements sur la parcelle cadastrée section B n° 706, lieu-dit " Alzetta Tonda ".
Source officielle10ème chambre
DTA_2002360_20260227
27 février 2026
27 février 2026
code de justice administrative, enregistrés le 3 octobre 2022 et le 4 octobre 2022, Valophis Habitat et les sociétés Valophis Sarépa et Valophis La Chaumière de l’Ile-de-France, représentés par Me Tondi
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2303995_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
AV 0014), Pierre Merisan et Elise Themelidis (parcelle AV0015), Thierry Vitry (parcelles AV0011 F0273), Janine Robert (parcelles F0005 F0002), Yvonne Vitry (parcelles AV0006 AV0010), Jean-Baptiste Toni
Source officielle4ème chambre
DTA_2008956_20220930
30 septembre 2022
30 septembre 2022
Par un mémoire en défense enregistré le 13 octobre 2021, l'office public d'habitat Valophis Habitat, représenté par Me Tondi, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 2 000 euros soit mise
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2304735_20230901
1 septembre 2023
1 septembre 2023
A l'occasion du contrôle à l'aéroport, elles ont présenté, selon les termes mêmes de la requête, de " faux passeports bulgares ", aux noms de Toni Savkina et Vasil Ginev B.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2300266_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
compagne, Mme F D, titulaire d'une carte de résident en sa qualité d'apatride, et de leurs six enfants, B E, née en 1991, titulaire d'une carte de séjour temporaire mention " vie privée et familiale ", Toni
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2204027_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Maxime a été admis à 18 heures à la clinique du Tondu à Floirac et opéré en urgence pour une péritonite aigüe appendiculaire.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2305881_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
Le patient a été de nouveau hospitalisé au sein de la clinique Bordeaux Tondu pour une suspicion d'endocardite dans le cadre d'une nouvelle bactériémie à staphylocoque aureus.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2302180_20240403
3 avril 2024
3 avril 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 12 juin 2023, Mme C B, représentée par Me Geoffrey Tondu, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article R. 532-1 du code de justice
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2400918_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 4 mars 2024, Mme B C, représentée par Me Geoffrey Tondu, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article R. 532-1 du code de justice
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2302978_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 23 octobre 2023, Mme A C et Mme F D, représentées par Me Tondu, demandent au juge des référés : 1°) d'ordonner une expertise, sur le fondement
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200697_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
En outre, elle produit à l'instance de nombreuses photographies datées faisant apparaître, en ce qui concerne les espaces verts, des pelouses non tondues et jonchées de déchets, des grillages abimés et
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2303426_20240405
5 avril 2024
5 avril 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 14 août 2023, Mme E C, agissant en qualité de représentante légale de sa fille mineure A C, représentée par Me Geoffrey Tondu, demande au juge
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