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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2200731_20230310
10 mars 2023
10 mars 2023
E, représenté par Me Thomas Lemarié, conclut au rejet de la requête ainsi qu'à la mise à la charge des requérants de la somme de 4 500 euros au titre de l'article L.761-1 du code de justice administrative
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2506979_20250724
24 juillet 2025
24 juillet 2025
pour le centre hospitalier Alpes Léman.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2109024_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
Vincent Thomy et à la commune de Fretin. Délibéré après l'audience du 12 mars 2024, à laquelle siégeaient : M. Fabre, président, Mme Monteil, première conseillère, M. Lemée, conseiller.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200394_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
Par un mémoire, enregistré le 12 septembre 2022, la société Thierry Lemee TP (TLTP), représentée par Me Meunier, conclut au rejet de la requête et des demandes présentées par la communauté urbaine Le Mans
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2501370_20250602
2 juin 2025
2 juin 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 23 mai 2025, le centre communal d'action sociale de Thouars représenté par la société Ten France en la personne de Me Leeman conclut au rejet de la requête et à
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2000060_20230907
7 septembre 2023
7 septembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 6 janvier 2020 et 5 février 2021, Mme B, représentée par Me Rocher-Thomas, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2400469_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
effacée ni retirée avant janvier 2027, ce qui diminue ses chances de trouver du travail dans le secteur public, hospitalier ou territorial pendant les trois prochaines années ; autour de son domicile, à Thouars
Source officielle9ème chambre
DTA_2200976_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
mémoire en réplique enregistré le 26 avril 2024, le groupement des exploitants de carrières du département de la Loire, la société carrières de la Loire Delage, la société carrières Richard, la société Thomas
Source officielleJU 9ème chambre
DTA_2207525_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
Thomas Fauconnier, secrétaire général de la préfecture de la Haute-Savoie, qui bénéficiait, en vertu d'un arrêté du préfet de la Haute-Savoie du 23 août 2022, régulièrement publié le même jour au recueil
Source officielle9ème chambre
DTA_2107358_20230119
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Thomas Michaux, secrétaire général de la préfecture de la Loire, titulaire d'une délégation de signature consentie à cet effet par arrêté du 23 juillet 2020 de la préfète de la Loire, régulièrement publié
Source officielle9ème chambre
DTA_2106535_20230119
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Thomas Michaud, secrétaire général de la préfecture de la Loire, qui avait reçu délégation à cet effet consentie par un arrêté de la préfète de la Loire du 2 avril 2021, publié le même jour au recueil
Source officielle2ème Chambre
DTA_2301147_20240624
24 juin 2024
24 juin 2024
Sauveplane, - les conclusions de Mme Akoun, rapporteure publique, - et les observations de Me Thomas, représentant la commune de Thonon-les-Bains et de Me Temps, représentant la SCCV Streamline.
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2403509_20250205
5 février 2025
5 février 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 14 janvier 2025, l'Office public de l'Habitat Deux Sèvres Habitat représentée par le cabinet Ten France en la personne de Me Leeman, conclut au rejet de la requête
Source officielle2ème Chambre
DTA_2101585_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
Il présentait, notamment, de très nombreuses lésions cérébrales, des côtes cassées de chaque côté du thorax avec perforation des poumons, le bassin fracturé, de même que la mâchoire fracturée.
Source officielle