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3 résultats pour « Thierry THAVE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

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TA

6ème chambre

DTA_2305597_20250521

Administratif

21 mai 2025

21 mai 2025

, muay thaï et disciplines associées et non compris dans les dépens.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2110514_20230324

Administratif

24 mars 2023

24 mars 2023

B par la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel les 26 janvier et 28 février 2023. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2001215_20230117

Administratif

17 janvier 2023

17 janvier 2023

de présentation est insuffisant : * il procède à une présentation succincte et tronquée de la zone naturelle d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) de type II de la Vallée de la Thève

Source officielle