CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

13 résultats pour « Thibault Stéphan »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2509723_20250829

Administratif

29 août 2025

29 août 2025

Maxence Evrard-Gras, Yoni Schemba, Stéphane Servonat-Blanc, Thibault Trubert et Noah Ulmer-Masseboeuf, représentés par Me Bellanger, demandent au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2107688_20220721

Administratif

21 juillet 2022

21 juillet 2022

Article 3 : L'Etat versera à Me Stephan une somme de 1 200 (mille deux cents) euros en application des dispositions de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991, sous réserve que Me Stephan renonce

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2405201_20240913

Administratif

13 septembre 2024

13 septembre 2024

Anissa Soles, Stéphanie Soles, Anita Zigler, Jazzy Landaur, Marinette Jackel, Amanda Adolf, Julie Schoumacker, Cindy Loerch, Soidi Rivière, Eden Turco, Osana Loerch, Ashton Loerch, Mayli Loerch, William

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2122680_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

Pepdjonovic, Thibault Subil, Tony Bernard, Thierry Laurent Pastor, David Leroux et de Mmes A B, Sophie Migeon, Lydia Peudepiece, Stéphanie Cacault, Anne Fatton, Alexandra Decorde, Valérie Czekaj et Sabrina

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2107864_20220721

Administratif

21 juillet 2022

21 juillet 2022

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Stephan, avocate de M.

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2307722_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

./ Par une requête, enregistrée le 4 avril 2023 sous le n° 2307722, et un mémoire, enregistré le 7 février 2025, la société Vernet, représentée par l’AARPI Versant Avocats, agissant par Me Thiebaut et

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2101409_20220920

Administratif

20 septembre 2022

20 septembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 29 juin 2021 et 26 juillet 2022, la société Michel Rémon Architecte, représentée par Me Muriel Thibaut, demande au tribunal :

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100261_20221026

Administratif

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme de Paz, rapporteure ; - les conclusions de Mme Jaouën, rapporteure publique, -et les observations de Me Thiebault représentant

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_1900546_20230613

Administratif

13 juin 2023

13 juin 2023

17 janvier 2020 ; Par des mémoires en défense, enregistrés les 25 juillet 2019 et 13 janvier 2023, la société CBM, venant aux droits du cabinet Burdin-Mansouri, représentée par la SELARL Morel - Thibaut

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2100815_20221220

Administratif

20 décembre 2022

20 décembre 2022

Par un mémoire en défense enregistré le 11 octobre 2021, la SARL GA Architecture, représentés par Me Thibaut, conclut : 1°) au rejet de la requête ; 2°) à la condamnation des sociétés O.T.E.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2202767_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 10 février 2023, l'EPSMA, représenté par la SCP Colomes - Mathieu - Zanchi - Thibault, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 3 000 euros soit mise

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2102261_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Par des mémoires en défense, enregistrés les 21 février et 24 mars 2023, la SARL Atelier matières d'architecture, représentée par Me Thibaut, conclut : 1°) à titre principal, au rejet de la requête

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300565_20250701

Administratif

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 18 décembre 2024, la SARL Baty, représentée par Me Thiebaut, conclut : 1°) à titre principal, au rejet de la requête ; 2°) à titre subsidiaire, à ce que le

Source officielle