CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

9 résultats pour « Susperrengui »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5ème Chambre

DTA_2301348_20250610

Administratif

10 juin 2025

10 juin 2025

Roussel Cera, rapporteur public ; - les observations de Me Susperregui, représentant les consorts A ; - et les observations de Me Collard, représentant le CHU de Bordeaux.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2203895_20250409

Administratif

9 avril 2025

9 avril 2025

Frézet, rapporteur public, - et les observations de Me Lagarde, représentant Mmes A, Superregui et Legourierec. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101033_20231018

Administratif

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Houssais, rapporteur public, - et les observations de Me Susperregui, représentant M. et Mme B, et de E, représentant le centre hospitalier de Brive-la-Gaillarde. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2101091_20230522

Administratif

22 mai 2023

22 mai 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, un mémoire et des pièces complémentaires, enregistrés les 30 avril 2021, 7 et 9 septembre 2022, et 17 et 21 octobre 2022, Mme B E, représentée par Me Susperregui

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2400746_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

B..., représentés par Me Susperregui, demandent au tribunal, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) de condamner l’ONIAM à verser aux ayants-droit de M. A...

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2310487_20251031

Administratif

31 octobre 2025

31 octobre 2025

C..., représentée par la Selarl Coubris & Associés (Me Susperregui), demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) à titre principal, de condamner les Hospices civils de Lyon (HCL

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2105336_20231031

Administratif

31 octobre 2023

31 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chauvin, présidente, - les conclusions de Mme Champenois, rapporteure publique, - les observations de Me Susperregui, représentant

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2303305_20260421

Administratif

21 avril 2026

21 avril 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : – le rapport de Mme Gros, première conseillère, – les conclusions de Mme Le Roux, rapporteure publique, – et les observations de Me Susperregui, représentant

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2200787_20250507

Administratif

7 mai 2025

7 mai 2025

Gauthier, rapporteur public, - les observations de Me Grillet, substituant Me Susperregui, représentant Mme D et M.

Source officielle