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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 3
DTA_2303046_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Il résulte de ce qui précède, et sans qu'il soit besoin de se prononcer sur les autres moyens de la requête, que la société Taxi Ncy Stéphanie est fondée à demander l'annulation de la décision par laquelle
Source officielleChambre 3
DTA_2301613_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Il résulte de ce qui précède, et sans qu'il soit besoin de se prononcer sur les autres moyens de la requête, que la société Taxi Ncy Stéphanie est fondée à demander l'annulation de la décision par laquelle
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2301569_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
Il résulte de tout ce qui précède que, sans qu'il soit besoin de se prononcer sur l'urgence, les conclusions de la SARL Taxi Ncy Stéphanie tendant à la suspension de l'exécution de la décision implicite
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2419955_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
de santé (ARS) d’Ile-de-France s’est opposée au transfert du site de son laboratoire de biologie médicale situé au 36, rue d’Assas dans le 6ème arrondissement de Paris vers le site sis 14, avenue Stéphane
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_1426637_20260128
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Il résulte de tout ce qui précède, et sans qu’il soit besoin d’examiner leur recevabilité, que les conclusions à fin de restitution présentées par la société CONSERVES STEPHAN doivent être rejetées, ainsi
Source officielle10ème chambre
DTA_2204566_20221214
14 décembre 2022
14 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 8 avril 2022, Mme F A, agissant en qualité de représentante légale de Lauren César A et de Carine Stéphane H A, représentée par Me Nguiyan, doit
Source officielle9ème chambre
DTA_2111729_20230120
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Stephan, avocate de M.
Source officielle8e chambre
DTA_2304971_20250929
29 septembre 2025
29 septembre 2025
La commune de Ribeauvillé soutient que les moyens soulevés par la SCI Stéphanie Investissements ne sont pas fondés.
Source officielle4ème chambre
DTA_2108183_20221125
25 novembre 2022
25 novembre 2022
B C, représenté par Me Stephan, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite du préfet de Seine-et-Marne par laquelle sa demande de titre de séjour a été rejetée ; 2°) d'enjoindre au
Source officielle3ème Chambre
DTA_2000718_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
C, architecte DPLG, agissant en son nom personnel, il ne résulte d'aucune des pièces du dossier que la SARL Grignou-Stephan Architectes, au sein de laquelle M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2310416_20250505
5 mai 2025
5 mai 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Stephan, conseil de M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2305613_20251224
24 décembre 2025
24 décembre 2025
Il résulte de tout ce qui précède, sans qu’il soit besoin d’examiner les autres moyens de la requête, que M.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2414397_20250103
3 janvier 2025
3 janvier 2025
Zanella ; -et les observations de Me Stephan, représentant M. A, absent, qui a conclu aux mêmes fins que la requête, par les mêmes moyens.
Source officielle5ème chambre
DTA_2104887_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
le versement à Me Stephan de la somme de 1 200 euros.
Source officielle5ème chambre
DTA_2206201_20231106
6 novembre 2023
6 novembre 2023
Il résulte de ce qui précède, sans qu'il soit besoin de statuer sur les autres moyens de la requête, que M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2329406_20250909
9 septembre 2025
9 septembre 2025
Laurent et Stéphane Kerner, représentés par Me Iorio, demandent au tribunal : 1°) de surseoir à statuer dans l'attente du dépôt des rapports de l'ensemble des experts judiciaires désignés dans les procédures
Source officielle3ème Chambre
DTA_2204462_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Ainsi, eu égard à la mission de surveillance des travaux qui incombait à la société Grignou-Stephan, ces manquements, à l'origine du désordre constaté, lui sont imputables. 8.
Source officielle7ème chambre
DTA_2208450_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Stephan, avocat de M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2224471_20230308
8 mars 2023
8 mars 2023
A B, représenté par Me Stéphanie Kwemo, demande au tribunal : 1°) d'ordonner à l'État de lui attribuer un logement tenant compte de ses besoins et capacités, sous astreinte de 200 euros par mois de
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2503332_20250902
2 septembre 2025
2 septembre 2025
A et Mme D C représentés par Me Durand-Stephan, demandent au juge des référés d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de la
Source officiellePage 1 sur 51
STEPHANIE BESSON
09/10/2025
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Besson, Aurélie, Stéphanie, Emilie
17/10/2024
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STEPHANIE BESSON
29/09/2024
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PARMENTIER, Florence, Stéphanie, BESSON
14/05/2024
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ARAVIS DOG BARBER, COLLINI, Stéphanie, Anne, Andrée, ALVIN BESSON
02/03/2023
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