Codes de loi français

Article 19

Le canton n° 18 (Issoire) comprend les communes suivantes : Aulhat-Flat, Brenat, Le Broc, Issoire, Meilhaud, Orbeil, Pardines, Perrier, Saint-Babel, Saint-Yvoine.

Article 19

Toutefois, les préfets peuvent autoriser toutes les mesures nécessaires pour sauvegarder le poisson menacé de périr.

Article 17

Le canton n° 16 (Le Mortainais) comprend les communes suivantes : Barenton, Beauficel, Brouains, Chaulieu, Le Fresne-Poret, Gathemo, Ger, Mortain-Bocage, Le Neufbourg, Perriers-en-Beauficel, Romagny Fontenay, Saint-Barthélemy, Saint-Clément-Rancoudray

Article 1

-3 du code de la santé publique, pour les étudiants de troisième cycle des études de médecine, d'odontologie et de pharmacie est fixée comme suit : Fédération nationale des syndicats d'internes en pharmacie et biologie médicale (FNSIP-BM), 79, rue Périer

Article 1

8201751) l'espace délimité sur la carte d'assemblage au 1/180 200 et les douze cartes au 1/25 000 ci-jointes, s'étendant dans le département de l'Isère, sur une partie du territoire des communes suivantes : Chantelouve, Entraigues, Le Bourg-d'Oisans, Le Périer

Article 1

bourbonnaise" (zone spéciale de conservation FR 8301014) l'espace délimité sur la carte d'assemblage au 1/100 000 et les neufs cartes au 1/25 000 ci-jointes, s'étendant dans le département de l'Allier, sur une partie du territoire des communes suivantes : Chapeau

Article Annexe I

tonnes) QUOTA 2010 (en tonnes) OP SATHOAN 781462 JEAN MARIE CHRISTIAN 3 93 0 900265 JEAN MARIE CHRISTIAN 6 127 0 900270 JEAN MARIE CHRISTIAN 7 127 0 925310 JANVIER LOUIS RAPHAEL 204,5 0 859076 ST SOPHIE

Article 2

Arnaud Oseredczuk, Denis Beau, Patrick de Cambourg, Patrick Suet, Mmes Marie-Christine Caffet, Delphine Lautier, Jacqueline Eli-Namer, Muriel Faure, Anne Gobert, Sophie Langlois, MM. Helman le Pas de Sécheval, Thierry Philipponnat, Charles Keller.

Article 2

canton n° 1 (Agon-Coutainville) comprend les communes suivantes : Agon-Coutainville, Auxais, Blainville-sur-Mer, Feugères, Geffosses, Gonfreville, Gorges, Gouville-sur-Mer, Hauteville-la-Guichard, Marchésieux, Montcuit, Muneville-le-Bingard, Nay, Périers

Article 78

Sauf dans les puits en fonçage, les cuffats par lesquels circule normalement du personnel doivent être munis d'un chapeau protecteur efficace.

Article 77

Sauf dans les puits en fonçage, les cuffats par lesquels circule normalement du personnel doivent être munis d'un chapeau protecteur efficace.

Article 20

Bouchevilliers, Bourg-Beaudouin, Charleval, Douville-sur-Andelle, Fleury-la-Forêt, Fleury-sur-Andelle, Flipou, Les Hogues, Houville-en-Vexin, Letteguives, Lilly, Lisors, Lorleau, Lyons-la-Forêt, Mainneville, Martagny, Ménesqueville, Mesnil-sous-Vienne, Perriers-sur-Andelle

Article Annexe I

314949 SAINTE BERNADETTE 2. 0,187 0 480821 VENT DU NORD. 166,813 0 669329 GERARD LUC 3. 87 0 781462 JEAN MARIE CHRISTIAN 3. 93 0 819571 JANVIER GIORDANO. 96 0 819572 ANNE ANTOINE 2. 89 0 859074 JEAN MARIE CHRISTIAN 5. 254 0 859076 SAINT SOPHIE

Article 1

Manche, sur une partie du territoire des communes suivantes : Beauficel, Brouains, Brécey, Chérencé-le-Roussel, Cresnays, Cuves, La Gohannière, Lingeard, Les Loges-sur-Brécey, Le Mesnil-Adelée, Le Mesnil-Gilbert, Le Mesnil-Tôve, Notre-Dame-de-Livoye, Perriers-en-Beauficel

Article 8

La Haye-de-Calleville, Hecmanville, La Houssaye, Launay, Livet-sur-Authou, Malleville-sur-le-Bec, Morsan, Nassandres sur Risle, La Neuville-du-Bosc, Neuville-sur-Authou, Notre-Dame-d'Epine, Le Plessis-Sainte-Opportune, Romilly-la-Puthenaye, Rouge-Perriers

Article 14

. - Les ascenseurs, élévateurs et monte-charge pouvant être utilisés par le personnel sont munis de chapeaux, de freins et de parachutes ou de dispositifs équivalents.

Article 14

. - Les ascenseurs, élévateurs et monte-charge pouvant être utilisés par le personnel sont munis de chapeaux, de freins et de parachutes ou de dispositifs équivalents.

Article Annexe I

Le débouché des cheminées doit être éloigné au maximum des habitations et ne pas comporter d'obstacles à la diffusion des gaz (chapeaux chinois...).

Article 1

de traitements hormonaux pour la maîtrise du cycle œstral des femelles ; - les constats d'aptitude à la reproduction et les constats de gestation dans les espèces bovine, ovine, caprine et porcine ; - l'assistance à la mise bas par voie naturelle, peri

Article 210.12

Les bulbes, chapeaux d'hélice, ailerons de sortie de l'arbre porte-hélice et les structures de même nature doivent être traités comme des appendices. 3. Le volume des espaces ouverts à la mer est exclu du volume total.