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3 résultats pour « Schiavolini »

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DÉCISION / ECLI

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DATE

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TA

5ème Chambre

DTA_2001734_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

B E, représentés par Me Schiavolini, demandent au tribunal : 1°) de condamner solidairement la métropole Nice Côte d'Azur, la société Razel Bec et la société Egis Rail à leur verser la somme totale de

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2101661_20230330

Administratif

30 mars 2023

30 mars 2023

Kiecken, premier conseiller, - les conclusions de Mme Wustefeld, rapporteure publique, - et les observations de Me Schiavonini, pour M. A.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2305135_20240311

Administratif

11 mars 2024

11 mars 2024

E D, représentés par Me Céline Schiavolini, demandent au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article R. 532-1 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner une expertise contradictoire

Source officielle