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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
8ème chambre (J.U)
DTA_2312526_20240124
24 janvier 2024
24 janvier 2024
à Me Sarr-Barry de la somme de 1 080 euros.
Source officielle10eme Chambre
DTA_2100906_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Le 10 octobre 2020, la SARL DU BARY a formé un recours gracieux qui a été implicitement rejeté.
Source officielle3ème Chambre (J.U)
DTA_2210189_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
B, - et les observations de Me Sarr-Barry, représentant M.
Source officielle11ème Chambre (JU)
DTA_2304942_20230719
19 juillet 2023
19 juillet 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 24 avril et 15 mai 2023, Mme A B, représentée par Me Sarr-Barry, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2200878_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
litigieux aux torts exclusifs de la SARL Barbe.
Source officielle5ème Chambre (JU)
DTA_2405242_20250917
17 septembre 2025
17 septembre 2025
A..., représentée par Me Sarr-Barry, demande au tribunal : 1°) de condamner l’État à lui verser la somme de 15 000 euros en réparation du préjudice matériel et moral qu’elle estime avoir subis du fait
Source officielle3ème Chambre (J.U)
DTA_2210187_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
B, - et les observations de Me Sarr-Barry, représentant M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2311232_20240618
18 juin 2024
18 juin 2024
Par un mémoire en date du 11 avril 2024, la société SCI BLINK MONTMARTRE et la société SARL MAISON BARBES déclarent se désister purement et simplement de leur requête.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2600252_20260204
4 février 2026
4 février 2026
Article 2 : La SARL KAZUBA versera la somme de 1 200 euros à la commune de Barre sur le fondement de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2203384_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
Le 19 janvier 2022, la SARL Baby Junior a sollicité le remboursement d'un crédit de taxe sur la valeur ajoutée d'un montant de 52 000 euros.
Source officielle3ème Chambre (J.U)
DTA_2211077_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
A, - et les observations de Me Sarr-Barry, représentant M. B, assisté de Mme C, interprète en langue tamoule, qui reprend les moyens et conclusions développés dans ses écritures.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2412251_20240605
5 juin 2024
5 juin 2024
délai des personnes occupants sans droit ni titre la " Maison des Métallos ", sise 94 rue Jean-Pierre Timbaud dans le 11ème arrondissement de Paris, notamment Mrs Franck Grovogui, Adama Kourouma, Oumar Barry
Source officielle2ème Chambre (J.U)
DTA_2201886_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
B A, représenté par Me Sarr-Barry, demande au tribunal : 1°) de condamner l'Etat à lui payer la somme de 6 000 euros en réparation des préjudices qu'il estime avoir subis du fait de son absence de relogement
Source officielle8ème chambre (J.U)
DTA_2300504_20250122
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 13 janvier 2023, Mme A D épouse El Imam, représentée par Me Sarr-Barry, demande au tribunal : 1°) de condamner l'Etat à lui payer la somme
Source officielleVice-Président GAYRARD
DTA_2301409_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
A, en sa qualité de gérant de la SCI Des Barrys. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2504118_20251224
24 décembre 2025
24 décembre 2025
Considérant ce qui suit : La SARL Plan B Barber Shop, dont le gérant est M.
Source officielle3ème Chambre (J.U)
DTA_2211071_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
A, - et les observations de Me Sarr-Barry, représentant M.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2405290_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
B A, la SARL Denis Latour Architecture, la SAS TPF Ingenierie, la société Etamine, la SARL Debarre Duplantiers associés architecture et paysage et la société DB maintenance, représentée par Me Cayssials
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2201499_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
H F ; - la SAS Demathieu et Bard construction nord ; - la caisse d'assurance mutuelle du bâtiment et des travaux publics (CAMACTE) ; - la SARL Batimco ; - la SA GAN Assurances ; - la SARL Richepain
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2400478_20240524
24 mai 2024
24 mai 2024
O R D O N N E : Article 1er : La requête de la société Demathieu Bard Bâtiment Sud-Est est rejetée.
Source officiellePage 1 sur 1026