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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2205161_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
Par un courriel du 8 juillet 2022, la candidature de Mme Rudeau a été rejetée.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2216914_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 22 novembre 2022, l'organisme de placement collectif de droit néerlandais Aegon World Equity Beta Pool (C), représenté par Me Alston et Me Rudeaux
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2217024_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 novembre 2022, l'organisme de placement collectif de droit néerlandais Aegon Basisfonds Vastgoed Internationaal, représenté par Me Alston et Me Rudeaux
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2217025_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 novembre 2022, l'organisme de placement collectif de droit néerlandais Aegon Global Real Estate Pool, représentée par Me Alston et Me Rudeaux
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2217026_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 novembre 2022, l'organisme de placement collectif de droit néerlandais Aegon World Equity Beta Pool (N), représenté par Me Alston et Me Rudeaux
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2217028_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 novembre 2022, l'organisme de placement collectif Aegon World Equity Beta Pool (P) de droit néerlandais, représenté par Me Alston et Me Rudeaux
Source officielle4e Section - 3e Chambre
DTA_2302504_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
L'association " Les Amis des Jardins du Ruisseau " bénéficie d'une convention d'occupation d'une parcelle de terrain situé sur la Petite Ceinture, sur le quai nord de l'ancienne gare d'Ornano, rue du ruisseau
Source officielle9ème chambre
DTA_2204302_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
normal du ruisseau, mais de rétablir le cours initial alors que M.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2301266_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Enfin, une relation de cause à effet ne peut davantage être exclue entre les phénomènes de possible pollution invoqués par le requérant dans le ruisseau Pré-Poulain, les débordements constatés de ce ruisseau
Source officielle1ère chambre
DTA_2200868_20240710
10 juillet 2024
10 juillet 2024
B a retiré le passage busé encombrant le lit du ruisseau de l'Etang, ainsi que le prescrivait l'arrêté du 13 février 2018. 8. Toutefois, en troisième lieu, il est constant que M.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2112603_20231127
27 novembre 2023
27 novembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 15 septembre 2021 et 11 mai 2023, la SAS Iqvia Rds France, représentée par Mes Chabanel et Rudeaux, demande au tribunal : 1
Source officielle3ème Chambre
DTA_2306986_20260226
26 février 2026
26 février 2026
du Capelin, affluent du ruisseau de Tounis alimentant la retenue qu’elle utilise, ce qui lui confère un intérêt à agir ; - l’arrêté est irrégulier faute d’évaluation environnementale conformément à
Source officielle5e chambre
DTA_2303792_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
AA C et Mme D AC demandent au tribunal d'annuler l'arrêté du 8 mars 2023 du maire de la commune de Vaux en tant qu'il règlemente la circulation sur une portion de la rue sur le ruisseau.
Source officielle7ème chambre
DTA_2101732_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
qu'avait engagée la société Marseillaise de Crédit à l'encontre de la SNC Les Quatre Ruisseaux.
Source officielle7ème chambre
DTA_2102408_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
Pour justifier que cette vente à perte a été réalisée dans l'intérêt de la SNC les Quatre Ruisseaux, M.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2206496_20240126
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 2 décembre 2022, le syndicat des propriétaires du ruisseau de Fontaudin, représenté par son président, M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2302506_20230223
23 février 2023
23 février 2023
; 3°) d'enjoindre à la Ville de Paris de rétablir sans délai la possibilité pour les membres de l'association " Les Amis des jardins du Ruisseau " de bénéficier d'un accès aux jardins du Ruisseau ;
Source officielleJUGE UNIQUE
DTA_2400465_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
n'est alimenté par aucune source ; la source s'est tarie dans les années 1970 ; le ruisseau démarrait de la parcelle S. 172 qui a été terrassée en 2021 et le thalweg d'où partait le ruisseau a été comblé
Source officielle5ème Chambre
DTA_2100985_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
avec bêche de 2 m et nécessitant au préalable de creuser le ruisseau et d'y couler du béton sur une longueur d'une quinzaine de mètres.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2200800_20240304
4 mars 2024
4 mars 2024
, qui est alimenté exclusivement par une source, ne fait pas barrage à ce ruisseau ; en outre, le préfet ne rapporte pas la preuve que le ruisseau constitue un cours d'eau au sens de l'article L. 215-7
Source officiellePage 1 sur 50
CMO MICHEL RUDEAU
16/07/2026
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RUDEAUX, Michel Norbert Paul
31/05/2026
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RUDEAUX, Teddy Daniel Loïc
30/04/2026
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RUDEAU, Benjamin
21/04/2026
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HAMLAOUI, Dylan, Kevin, HAMLAOUI-RUDEAU
12/03/2026
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