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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
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1ère chambre bis
DTA_1801182_20221221
21 décembre 2022
21 décembre 2022
Le jour même, Rudy A a été transféré au sein de l'unité " adolescents " du service de pédiatrie.
Source officielle3ème Chambre
DTA_1809573_20230103
3 janvier 2023
3 janvier 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 22 novembre 2018, et des mémoires enregistrés le 29 octobre 2021 et le 23 novembre 2021, la SCI Rudy, représentée par Me Cottin, demande au
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_1807875_20230214
14 février 2023
14 février 2023
Par un jugement du 3 janvier 2023 le tribunal a rejeté au fond les demandes de la SCI Rudy à l'encontre de la communauté de communes de la vallée de l'Ubaye.
Source officielle3ème Chambre
DTA_1800349_20230207
7 février 2023
7 février 2023
A F, la SERMA, la SCI Rudy, l'indivision F B, l'indivision F C et Me Cottin en qualité de séquestre ; 3°) de condamner la SARL F frères, M.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2503232_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
A B expert désigné, demande au juge des référés d'étendre à la société à responsabilité limitée (SARL) Menuiserie Jean Ruas et à la société MMA Iard la mesure d'expertise n°2400461, ordonnée le 14 mai
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2501018_20250219
19 février 2025
19 février 2025
le 17 février 2025, la société civile immobilière (SCI) ECA demande au tribunal de prononcer la décharge de la cotisation de taxe d'habitation qui lui a été assignée dans les rôles de la commune de Ruca
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2517523_20251022
22 octobre 2025
22 octobre 2025
B..., agissant en son nom propre et en qualité de représentante légale de Munasar Nuur Abdi, Anas Nuur Abdi, Rumin Nuur Abdi, Ridwan Nuur Abdi, Rudan Nuur Abdi et Mahir Nuur Abdi, représentée par Me Elsaesser
Source officielle3ème Chambre
DTA_2101859_20240213
13 février 2024
13 février 2024
Par acte d'engagement signé les 6 et 28 et septembre 2017, elle a confié à la société Runae l'exécution des travaux de rénovation du rez-de-chaussée et de la toiture de ce bâtiment.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2504573_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
Michel A..., David Vindeurstin, Paul Pister, Paul A..., André Uhlmann, André Désiré Uhlmann, Michel Criado, George A..., Victor Gagovich, Kévin A... et Rudy A....
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2006507_20230217
17 février 2023
17 février 2023
Jean E, Laurent A, Jean-Michel W, Olivier I, Rudy J, Gilles X, Alexandre N, Fabrice F, Dominique H et Gérard U, ainsi que de Mmes O AB et Gianny G. 2.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2508658_20250808
8 août 2025
8 août 2025
Kaczynski, juge des référés ; - et les observations de Me Rula-Tournadre,substituant Me Chiche, représentant M. A.
Source officielle1ère chambre
DTA_2204126_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
Le règlement du plan de prévention des risques naturels d'inondation (PPRI) du bassin versant de l'Orb distingue parmi les zones RU correspondant aux zones rouges urbanisées les zones RU et RUa (habitat
Source officielleTribunal Administratif de la Polynésie française
ORTA_2500035_20250127
27 janvier 2025
27 janvier 2025
du 18 octobre 2024 du conseil d'administration de la Caisse de prévoyance sociale de la Polynésie française autorisant la vente (VEFA) des logements et parkings y étant affectés de l'immeuble Te Aho Rua
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2502879_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
fondement de l’article R. 541-1 du code de justice administrative de : 1) condamner solidairement les sociétés Cosepi, la Scp Louis & A Lageat mandataire judiciaire désigné, la SAS Freyssinet, l’agence Rudy
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2300137_20230217
17 février 2023
17 février 2023
janvier 2023, la société civile immobilière (SCI) ECA2 demande au tribunal la décharge de cotisation de taxe foncière qui lui a été assignée au titre de l'année 2022 dans les rôles de la commune de Ruca
Source officielleJuge unique cellule 7
DTA_2201576_20231122
22 novembre 2023
22 novembre 2023
D A et Mme E B, représentés par Me Rudy Pradal, demandent au tribunal : 1) d'annuler la décision du 24 septembre 2021 par laquelle la mutualité sociale agricole (MSA) Midi-Pyrénées-Nord a refusé d'accorder
Source officielle3ème chambre
DTA_2403340_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
D situé place François Rude dite " place du Bareuzai " sur la commune de Dijon a été incendié et totalement détruit.
Source officielle5e Section - 1re Chambre
DTA_2007074_20230120
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Olivier Collet, Dominique Zitte, Gérard Rivière, Rudy Damour et Gianny C en raison d'un total de points plus élevé et d'un meilleur classement sur le poste convoité que le requérant, il ne ressort d'aucune
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2303747_20230913
13 septembre 2023
13 septembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 13 septembre 2023, Mme A E C, représentée par Me Rudy Ossibi, demande au tribunal : 1) d'annuler l'arrêté du 31 août 2023 de la préfète du
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2505436_20260130
30 janvier 2026
30 janvier 2026
Par un mémoire enregistré, le 9 septembre 2025, la SAS Entreprise Ruas Michel, représentée par Me Prouzat, avocate, membre de la société civile professionnelle (SCP) Verbateam Avocats, conclut à ce qu’
Source officiellePage 1 sur 6
RUDARI, Adeline
14/07/2026
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RUDANI
28/06/2026
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RUDANCIC, Jonathan
15/05/2026
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RUDA, Maryna, MUTYKA
15/05/2026
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AUGE-RUDANT
19/04/2026
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