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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2
DTA_2103485_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
C présentait, au genou droit, une flexion de 130°, que M. C déclarait ressentir des douleurs à la flexion du genou droit qu'il a jugé volumineux.
Source officielle1ère chambre
DTA_2600787_20260227
27 février 2026
27 février 2026
B... a déposé à la préfecture de Saône-et-Loire la déclaration de candidature à ce premier tour de la liste « Saint-Gengoux, de vous à nous » qu’il conduit en vue des élections devant se tenir à Saint-Gengoux-de-Scissé
Source officielleCH 1 JU
DTA_2502862_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
est porteuse d’une prothèse au genou gauche depuis 2021 puis au genou droit depuis 2025 ; - elle souffre de problèmes artériels et veineux et a été opérée des varices par le passé ; - elle est atteinte
Source officielleCH 1 JU
DTA_2403621_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
En outre, il est également équipé d’une prothèse du genou gauche, de la hanche droite et de la cheville droite.
Source officielleCH 1 JU
DTA_2501980_20260105
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Rousset, vice-président, pour statuer sur les litiges relevant de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleCH 1 JU
DTA_2403588_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
Rousset, vice-président, pour statuer sur les litiges relevant de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleMagistrat Hecht
DTA_2402104_20250219
19 février 2025
19 février 2025
Roussel a formé un recours préalable obligatoire contre ce refus. Par une décision du 11 janvier 2024, dont M.
Source officielleMagistrat Mme ROUSSELLE
DTA_2002543_20220730
30 juillet 2022
30 juillet 2022
A été entendu au cours de l'audience publique - le rapport de Mme Rousselle, présidente - et les observations de M. B, représentant le président du conseil départemental des Alpes-Maritimes.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2202137_20250107
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Romain Roussel Cera, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M. C, né en 1936, militaire de carrière depuis le 15 septembre 1960, a été radié des cadres le 15 mars 1993.
Source officielle1ère chambre
DTA_2200770_20221107
7 novembre 2022
7 novembre 2022
En sortant du bureau, elle a glissé dans le couloir et s'est blessée en tombant sur les genoux.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2304743_20231227
27 décembre 2023
27 décembre 2023
de sa prise en charge par le centre hospitalier de Carcassonne (Aude) et l'étendue des préjudices qu'elle subit à la suite de l'opération réalisée le 6 mai 2021 pour la pose d'une prothèse totale du genou
Source officielle2ème chambre
DTA_2302120_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la décision du 22 mai 2024 de la présidente du conseil départemental du Gard en tant qu'elle refuse de reconnaître sa pathologie du genou
Source officielle2ème chambre
DTA_2402838_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la décision du 22 mai 2024 de la présidente du conseil départemental du Gard en tant qu'elle refuse de reconnaître sa pathologie du genou
Source officielleCH 1 JU
DTA_2502591_20260212
12 février 2026
12 février 2026
Rousset, vice-président, pour statuer sur les litiges relevant de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleCH 1 JU
DTA_2502845_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
Rousset, vice-président, pour statuer sur les litiges relevant de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle2ème chambre
DTA_2000259_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
C A, de Me Roussel représentant la société GAN Assurances, et de Me Vrignault, représentant les sociétés SOP 34 et SMABTP.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2202984_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
Roussel Cera, rapporteur public ; - et les observations de Me Choplin, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2600179_20260203
3 février 2026
3 février 2026
B..., représenté par Me Roussillon, demande au juge des référés : 1°) d’ordonner, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l’exécution
Source officielleMagistrat Mme ROUSSELLE
DTA_2100428_20220730
30 juillet 2022
30 juillet 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Rousselle, présidente ; - et les observations de Mme B représentant le département des Alpes-Maritimes
Source officielle2ème chambre
DTA_2304730_20251124
24 novembre 2025
24 novembre 2025
Mme D... a saisi le 27 janvier 2022 d’une demande d’indemnisation la commission de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux (CCI) du Languedoc-Roussillon, laquelle a ordonné une expertise
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