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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de la Guyane

ORTA_2000600_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 août 2020, la société Multi travaux Antilles Guyane, représentée par Me Relouzat Bruno, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2006059_20230418

Administratif

18 avril 2023

18 avril 2023

Le 16 juin 2020, le maire de la commune de Rémuzat a émis un avis explicite favorable au projet porté par les requérants.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2205048_20230619

Administratif

19 juin 2023

19 juin 2023

, et de Me Brun représentant la société ICF la Sablière.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2201810_20221206

Administratif

6 décembre 2022

6 décembre 2022

La requête a été communiquée à la société SOCOTEC, la compagnie AXA France Iard, la société Brunhes - Jammes et la société Eau - Air - Système qui n'ont pas produit de mémoire.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2301235_20260401

Administratif

1 avril 2026

1 avril 2026

Nivet, rapporteur public, - et les observations de Me Brunhes, représentant les requérants.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2304487_20260511

Administratif

11 mai 2026

11 mai 2026

demandent au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 12 mai 2023 par lequel la préfète de la Drôme a refusé de leur délivrer un permis de construire une maison d’habitation située route de Saint-Auban à Rémuzat

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2311226_20240705

Administratif

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 31 juillet 2023 Mme A B, représentée par Me Bruno-Rosso, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet résultant du silence

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

ORTA_2101312_20220920

Administratif

20 septembre 2022

20 septembre 2022

La SCEA Domaine Bruno Clair demande au tribunal l'annulation de ce titre de recette.Sur le non-lieu à statuer : 3.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2108822_20250121

Administratif

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Par un courrier du 7 mai 2021, la société Bruno Scherer Entreprise a été informée du rejet de son offre.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

ORTA_2309016_20250519

Administratif

19 mai 2025

19 mai 2025

O R D O N N E Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de la société Bruno Cazanave.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2301236_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Une note en délibéré a été produite le 4 juillet 2025 pour la société Bruno bâtiments. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

ORTA_2300244_20230904

Administratif

4 septembre 2023

4 septembre 2023

A B à la compagnie AXA France Iard en sa qualité d'assureur de la société Do Marco Bruno.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2306188_20240911

Administratif

11 septembre 2024

11 septembre 2024

Par un mémoire, enregistré le 9 septembre 2024, la société Architecture Bruno Calmes a déclaré se désister de sa requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2412977_20260416

Administratif

16 avril 2026

16 avril 2026

Eu égard aux termes de son mémoire enregistré le 11 février 2026, la Saint Bruno déclare se désister purement et simplement.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2311523_20240528

Administratif

28 mai 2024

28 mai 2024

en sa qualité d'assureur de la société Berlengue Bruno et Nicolas.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2600099_20260127

Administratif

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Graziello Duculty et Bruno Ulmann-Duculty, qui n’ont pas produit à l’instance. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2103355_20240703

Administratif

3 juillet 2024

3 juillet 2024

D É C I D E : Article 1er : La requête présentée par la SCI Bruno est rejetée.

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TA

Juge unique (Chambre 2)

DTA_2301852_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Bruno Minutiello en tant que délégué titulaire. Il soutient que M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2400647_20251201

Administratif

1 décembre 2025

1 décembre 2025

Bruno Guillaumot est rejetée.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2508383_20250825

Administratif

25 août 2025

25 août 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 8 et 20 août 2025, la société Bruno TP, en sa qualité de représentante du groupement conjoint constitué par les sociétés Bruno

Source officielle

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